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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Station d'épuration de Saint-Hilaire-de-Brethmas. Construction du sécheur : Litige VOMM/STEREAU
Cote
8W44
 Date
2004-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Station d'épuration de Saint-Hilaire-de-Brethmas. Construction...
2

Construction de la nouvelle station d'épuration de Saint-Hilaire-de-Brethmas : Achèvement des travaux. Litige STEREAU
Cote
8W43
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction de la nouvelle station d'épuration de...
3

Construction de la nouvelle station d'épuration de Saint-Hilaire-de-Brethmas : Réalisation d'un collecteur de transfert avec bassin d'orage. Mode d'emploi de la station (plaquette). Diagnostic préalable, mai 2005. Dysfonctionnements, problèmes. Décompte général. Calcul des intérêts moratoires STEREAU. Litige Pelat / Richard SATEM. Contentieux INEO
Cote
8W43
 Date
2002-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction de la nouvelle station d'épuration de...
4

Création de la régie assainissement
Cote
8W42
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Création de la régie assainissement
5

Construction d'une nouvelle station d'épuration et réalisation du collecteur de transfert avec bassin d'orage. Propositions d'une mission de maîtrise d'œuvre
Cote
6W607
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction d'une nouvelle station d'épuration et...
6

Construction de la station d'épuration de la Ville d'Alès. Avenant transactionnel : Groupement STEREAU / H.B. Architectes
Cote
6W607
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction de la station d'épuration de la Ville...
7

Construction de la station d'épuration de la Ville d'Alès. Marché. Dossier administratif : STEREAU
Cote
6W607
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction de la station d'épuration de la Ville...
8

Dossier de presse : Station d'épuration 
Cote
6W387
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier de presse : Station d'épuration 
9

Communauté Agglo. A.O.O. Etude diagnostic / Schéma directeur réseaux des communes de la CAGA - Lot 3 : Mons : EPUR
Cote
5W933
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté Agglo. A.O.O. Etude diagnostic / Schéma...
10

Communauté Agglo : Construction bassin stockage 5000 m3 et ouvrages annexes (nouvelle station d'épuration) : Groupement entreprises SCAIC / RICHARD-SATEM / ANDRE T.P./ SOLETANCHE BACHY FRANCE
Cote
5W932
 Date
2002-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté Agglo : Construction bassin stockage 5000...
11

Communauté Agglo. A.O.O. : Travaux réhabilitation réseau assainissement - Lot 1 : Collecteur eaux usées rue plaine Saint-Félix : SCAIC
Cote
5W931
 Date
2003-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté Agglo. A.O.O. : Travaux réhabilitation réseau...
12

Ville d'Alès. A.O.O. : Extension du réseau d'assainissement de la ville d'Alès - Lot 2 : Inspection et essai du réseau : CANAL VISION
Cote
5W928
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ville d'Alès. A.O.O. : Extension du réseau d'assainissement...
13

Délégation de service public portant sur l'exploitation par affermage de la station d'épuration et du service assainissement de la ville d'Alès : RUAS. Instance contre la ville d'Alès
Cote
5W918
 Date
1994 - 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délégation de service public portant sur l'exploitation...
14

Construction de la station d'épuration de la ville d'Alès. Marché. Dossier administratif : STEREAU
Cote
5W917
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction de la station d'épuration de la ville...
15

Appel d'offres sur performances : Construction de la station d'épuration de la ville d'Alès d'une capacité de 90000 équivalents habitants avec établissement d'un projet et son exécution : STEREAU
Cote
5W916
 Date
1999 - 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Appel d'offres sur performances : Construction de la...
16

Communauté d'Agglo : Raccordement des eaux usées de la commune à la future station d'épuration d'Alès : Groupement SADE / SOGEA
Cote
5W894
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Raccordement des eaux usées de...
17

Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert : Travaux d'assainissement renforcement de l'exutoire rue du docteur Serre : SCAIC
Cote
5W892
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert : Travaux...
18

Projet de régularisation de la station d'épuration de Saint Privat des Vieux : Enquête publique
Cote
5W864
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de régularisation de la station d'épuration...
19

Construction d'une nouvelle station d'épuration par la ville d'Alès : D.U.P.
Cote
5W863
 Date
1998-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction d'une nouvelle station d'épuration par...
20

Construction d'une station d'épuration sur le territoire de la commune de Saint Hilaire de Brethmas : Rapport, conclusions et avis du Commissaire enquêteur
Cote
5W863
 Date
octobre 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction d'une station d'épuration sur le territoire...
21

Construction d'une nouvelle station d'épuration par la ville d'Alès : Dossier d'enquête publique
Cote
5W863
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction d'une nouvelle station d'épuration par...
22

Travaux d'assainissement du boulevard Gambetta. Plaquette " Amélioration du cadre de vie et de la sécurité, Le boulevard Gambetta fait peau neuve "
Cote
5W605
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Travaux d'assainissement du boulevard Gambetta. Plaquette...
23

Construction d'une nouvelle station d'épuration : Etude d'impact, dossier minute : S.I.E.E.
Cote
5W603
 Date
Décembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction d'une nouvelle station d'épuration : Etude...
24

Construction d'une nouvelle station d'épuration. Avant-projet, avant-projet sommaire, bassins d'orage et collecteur, réalisation du collecteur de transfert avec bassin d'orage : S.I.R.H. Environnement
Cote
5W603
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction d'une nouvelle station d'épuration. Avant-projet,...
25

Visite des installations du service de l'assainissement. Visite des locaux de la S.R.D.E. : Dossier de presse
Cote
5W597
 Date
vendredi 23 février 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Visite des installations du service de l'assainissement....
26

Traité entre la Ville d'Alès et la S.R.D.E. pour l'exploitation par affermage du service d'assainissement. Avenant n° 2 (1981)
Cote
5W538
 Date
mardi 22 avril 1975
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Traité entre la Ville d'Alès et la S.R.D.E. pour l'exploitation...
27

Contrat de délégation de service public exploitation du sevice public d'assainissement de la Ville d'Alès : S.R.D.E. , RUAS. Etudes, réunions, commission de délégation du service public
Cote
5W519
 Date
1995 - 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contrat de délégation de service public exploitation...
28

Assainissement: Bilan des travaux effectués en 1993-1994
Cote
5W498
 Date
1993 - 1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assainissement: Bilan des travaux effectués en 1993-1994
29

Marchés 1990 : N° 001601 : Remise en état des 5 lits de séchage de boues à la station d'épuration : LAURIOL frères
Cote
5W488
 Date
1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marchés 1990 : N° 001601 : Remise en état des 5 lits...
30

Marché 1986 : N° 86/042/01 : Station du Moulinet. Automatisation de la chaîne et du réseau de la Glacière : S.R.D.E.
Cote
5W480
 Date
1986 - 1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché 1986 : N° 86/042/01 : Station du Moulinet. Automatisation...
31

Marchés 1988 : N° 800901 : Télésurveillance de stations de relevage : S.R.D.E.
Cote
5W480
 Date
1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marchés 1988 : N° 800901 : Télésurveillance de stations...
32

Marchés 1986 : N° 86,0001,09 : Mise en conformité électrique de la station de pompage du Moulinet : SIREM
Cote
5W469
 Date
1985 - 1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marchés 1986 : N° 86,0001,09 : Mise en conformité électrique...
33

Construction d'un égout au chemin des Maladreries
Cote
4W287
 Date
1959-1963
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction d'un égout au chemin des Maladreries
34

Projet de construction d'une station d'épuration intercommunale : Réunion
Cote
4W53
 Date
06-12-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de construction d'une station d'épuration intercommunale...
35

Avenant n°1 au traité d'affermage du service d'Assainissement avec la S.R.D.E. concernant la réhabilitation partielle de la station d'épuration
Cote
4W52
 Date
15-04-1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avenant n°1 au traité d'affermage du service d'Assainissement...
36

Rue de la République : plan de construction d'un égout
Cote
3W156
 Date
Mai 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rue de la République : plan de construction d'un égout
37

Doublement de la station d'épuration : expropriation Société Cévenole de Caoutchouc
Cote
2W968
 Date
1973 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Doublement de la station d'épuration : expropriation...
38

Construction station d'épuration : expropriations Chauvet, Philippot
Cote
2W968
 Date
1961 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction station d'épuration : expropriations Chauvet,...
39

Propositions affermage, service eau et assainissement
Cote
2W931
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Propositions affermage, service eau et assainissement
40

Construction d'un égout Grand'rue : plans de réseaux
Cote
2W606
 Date
1954 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction d'un égout Grand'rue : plans de réseaux