Filtrer les résultats
Multimédias
  • 49
Période
  • 2
  • 47
Nom de l'inventaire
  • 47
  • 1
  • 1

  • sur 3
49 résultats

Résultats de la recherche

1

La fusion et le regroupement des communes

Date

Décembre 1971

Cote

REV 17

2

Diagnostic amiante

Date

1997-2014

Cote

8W271

3

Registre réglementaire concernant les installations électriques

Date

2005-2016

Cote

8W271

4

Registre de sécurité (Protection sécurité incendie)

Date

2005-2016

Cote

8W271

5

Délibérations du Conseil et du Bureau de Communauté du Grand Alès en Cévennes

Date

2011-2014

Cote

8W702

6

Conventions Alès Agglo

Date

2011-2016

Cote

8W699 - 8W700

7

Arrêtés Alès Agglomération

Date

2011-2016

Cote

8W701

8

La création d'Alès Agglomération

Date

10/11/2012

Cote

REV 13

9

Dossier de demande de Permis de construire : Aménagement d'une micro-crèche dans un ancien bâtiment scolaire, lieu-dit l'Eglise à Saint-Florent-sur-Auzonnet

Date

2013

Cote

8W271

10

Commission d'arrondissement d'Alès pour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (E.P.R.) : Procès-verbal de visite et avis : école maternelle de Rousson

Date

mardi 19 novembre 2013

Cote

8W271

11

Registres Conseils de Communauté 2014

Date

Entre janvier 2014 et décembre 2014

Cote

8W203 - 8W210

12

Registres Arrêtés Alès Agglomération 2014

Date

Entre le 06 janvier 2014 et le 30 décembre 2014

Cote

8W211 - 8W224

13

Registre Décisions Alès Agglomération 2014

Date

Entre le 07 janvier 2014 et le 30 décembre 2014

Cote

8W225

14

Registres Bureaux de Communauté 2014

Date

Entre février 2014 et décembre 2014

Cote

8W201 - 8W202

15

Rapport final de l'APAVE : Construction d'une micro-crèche à Saint-Florent-sur-Auzonnet

Date

mardi 17 juin 2014

Cote

8W271

16

Rapport de vérification des installations électriques

Date

2015-2016

Cote

8W271

17

Registres Arrêtés Alès Agglomération 2015

Date

Entre le 05 janvier 2015 et le 30 décembre 2015

Cote

8W226 - 8W238

18

Registres Décisions Alès Agglomération 2015

Date

Entre le 07 janvier 2015 et le 31 décembre 2015

Cote

8W239 - 8W240

19

Registres des délibérations du Bureau de Communauté 2015

Date

Entre le 22 janvier 2015 et le 17 décembre 2015

Cote

8W556 - 8W558

20

Registres des délibérations du Conseil de Communauté 2015

Date

Entre le 29 janvier 2015 et le 17 décembre 2015

Cote

8W559 - 8W569