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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Vente du « Mas Gilles » à la Loubière sud par André Louis Ernest Gilles à la commune d'Alès
Cote
1W288
 Date
9 mai 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente du « Mas Gilles » à la Loubière sud par André...
2

Vente à la commune d'Alès du carreau de Rochebelle. Etude des eaux dans les secteurs de Rochebelle et Destival
Cote
2W955
 Date
1985 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente à la commune d'Alès du carreau de Rochebelle....
3

S.N.C.F. : cessions de terrains pour l'aménagement du carrefour de la Gibertine, des Allemandes, du rond-point de Clavières, élargissement avenue Joliot Curie, prolongation de la rue Laënnec
Cote
3W835
 Date
1988-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.N.C.F. : cessions de terrains pour l'aménagement...
4

Cession d'un terrain à la commune des Salles-du-Gardon pour un aménagement de voirie
Cote
2W406
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession d'un terrain à la commune des Salles-du-Gardon...
5

Cession de chemin par la commune d'Alès à la commune de Saint-Privat-des-Vieux sur la rive droite du Bruèges
Cote
2W406
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de chemin par la commune d'Alès à la commune...
6

Cession gratuite par la Ville d'Alès à la commune de Cendras de terrains destinés à l'élargissement du chemin vicinal N° 15
Cote
2W406
 Date
1981 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession gratuite par la Ville d'Alès à la commune de...
7

Cession de terrains à la commune de Saint-Martin-de-Valgalques
Cote
2W406
 Date
1979 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrains à la commune de Saint-Martin-de-Valgalques
8

Affaire Ginette Monaco / Ville d'Alès : expropriation domaine de la Tour Vieille
Cote
3W578
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Ginette Monaco / Ville d'Alès : expropriation...
9

Vente et échange de terrains entre la Ville d'Alès et la Société Cévenole de Caoutchouc (Saltel) puis la Société Radar, quai du Mas d'Hours
Cote
2W408 Ter
 Date
1966 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente et échange de terrains entre la Ville d'Alès...
10

Vente par la Ville de matériel réformé provenant de démolitions. Remboursement prime d'assurances (1 registre)
Cote
3W162
 Date
1958 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente par la Ville de matériel réformé provenant de...
11

S.N.C.F. : travaux, cessions de terrains, Z.A.C. de la Rotonde, suppression passage à niveau, équipement d'une signalisation automatique ligne Le Teil - Alès, construction du pont de Croupillac
Cote
3W834
 Date
1966-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.N.C.F. : travaux, cessions de terrains, Z.A.C. de...
12

Houillères du Bassin des Cévennes (H.B.C.) : cessions de terrains à la Ville, vente du château de Rochebelle, classement de voies, demandes de lotissements, extension du cimetière de Tamaris
Cote
2W770
 Date
1969 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Houillères du Bassin des Cévennes (H.B.C.) : cessions...
13

Vente Ville d'Alès - Association Amicale des Anciens Elèves de l'Ecole Nationale Technique des Mines d'Alès (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W516
 Date
29 janvier, 4 et 5 février 1975, 1973 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Association Amicale des Anciens...
14

Vente Ville d'Alès - Mlle Fidencia Barrue (parcelle de terrain, Le Moulinet)
Cote
2W516
 Date
16 et 24 juillet 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Mlle Fidencia Barrue (parcelle...
15

Vente Ville d'Alès - Société Immobilière Consulaire de l'Arrondissement d'Alès (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W516
 Date
18 février 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société Immobilière Consulaire...
16

Vente Ville d'Alès - Etat (Ministère de l'Aménagement du Territoire, de l'Equipement, du Logement et du Tourisme) (3 parcelles de terrain, "Le Moulinet")
Cote
2W516
 Date
18 février 1975, 1973 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Etat (Ministère de l'Aménagement...
17

Promesse de vente Ville d'Alès - Société Richard Satem (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W516
 Date
10 avril 1974, 1973 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Promesse de vente Ville d'Alès - Société Richard Satem...
18

Expropriation Mme Raymonde Samouilhan veuve Louis Sugier : 2 immeubles, avenue Jules Guesde
Cote- Date
1971 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du carrefour du Pont Vieux : expropriations
  • Expropriation Mme Raymonde Samouilhan veuve Louis Sugier...
19

Vente Ville d'Alès - Société "Fabrique Industrielle de Remorques, Semi remorques, Triqueballes" (F.I.R.S.T.) (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W520
 Date
31 août 1973, 1972 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société "Fabrique Industrielle...
20

Vente Ville d'Alès - "Société Rameau" (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W520
 Date
10 octobre 1973, 1973 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - "Société Rameau" (parcelle de...
21

Vente Ville d'Alès - M. Maurice Boyer (parcelle de terrain, Clavières)
Cote
2W516
 Date
17 avril 1975, 1974 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. Maurice Boyer (parcelle de...
22

Vente Ville d'Alès - M. Henri Prat (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W516
 Date
22 et 23 avril 1975, 1974 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. Henri Prat (parcelle de terrain,...
23

Vente Ville d'Alès - Société Civile Immobilière de Cauvel (parcelle de terrain, Cauvel)
Cote
2W516
 Date
15 décembre 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société Civile Immobilière de...
24

Vente Ville d'Alès - M. Claude Meynadier (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W516
 Date
28 novembre 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. Claude Meynadier (parcelle...
25

Vente Ville d'Alès - M. Michel Amat (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W516
 Date
26 novembre 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. Michel Amat (parcelle de terrain,...
26

Vente Ville d'Alès - Société "Popoff et Marco" (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W516
 Date
17 novembre 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société "Popoff et Marco" (parcelle...
27

Promesse de vente Ville d'Alès - Société "Auto Motoculture des Cévennes" (A.M.C.) (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W516
 Date
28, 29 juillet et 6 août 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Promesse de vente Ville d'Alès - Société "Auto Motoculture...
28

Vente Ville d'Alès - M. André Naves (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W516
 Date
23 avril 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. André Naves (parcelle de terrain,...
29

Promesse de Vente Ville d'Alès - M. Robert Bataille (parcelle de terrain, Montée de Silhol)
Cote
2W516
 Date
15 janvier 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Promesse de Vente Ville d'Alès - M. Robert Bataille...
30

Cession de terrain Ville d'Alès - Société immobilière consulaire de l'arrondissement d'Alès, Rocade Est
Cote
3W161
 Date
6 janvier 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain Ville d'Alès - Société immobilière...
31

Echange Ville d'Alès - Syndicat Mixte des Zones Industrielles d'Alès Est (M. Jean Richard-Ducros, Président) (parcelles de terrain, Bruèges)
Cote
2W515
 Date
12 et 18 mars 1974, 1972 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Echange Ville d'Alès - Syndicat Mixte des Zones Industrielles...
32

Vente Ville d'Alès - Société de constructions métalliques de Saint-Alban ME.TA.SA. (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W515
 Date
11 et 18 avril 1974, 1973 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société de constructions métalliques...
33

Vente Ville d'Alès - Société "Entreprise Suchet" (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W520
 Date
27 mai et 10 juin 1974, 1973 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société "Entreprise Suchet" (parcelle...
34

Vente Ville d'Alès - M. Jean Scarafagio (parcelle de terrain, Montée de Silhol)
Cote
2W515
 Date
29 janvier 1974, 1973 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. Jean Scarafagio (parcelle de...
35

Vente Ville d'Alès - M. Joseph Berlaguet (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W520
 Date
30 avril et 8 mai 1974, 1973 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. Joseph Berlaguet (parcelle...
36

Vente Ville d'Alès - M. Maurice Platon (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W520
 Date
21 et 25 mars 1974, 1973 -1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. Maurice Platon (parcelle de...
37

Rétrocession Ville d'Alès - M. Guy Verdier (parcelle de terrain, avenue d'Anduze)
Cote
2W516
 Date
21 juin 1973, 1973 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rétrocession Ville d'Alès - M. Guy Verdier (parcelle...
38

Vente Ville d'Alès - Société "Jallatte S.A." (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W520
 Date
23 et 25 juillet 1974, 1973 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société "Jallatte S.A." (parcelle...
39

Echange Ville d'Alès - M. Philippe Sobel (parcelles de terrain, Conilhères)
Cote
2W516
 Date
25 novembre 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Echange Ville d'Alès - M. Philippe Sobel (parcelles...
40

Vente Ville d'Alès - M. Edouard Espinosa (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W520
 Date
7 novembre 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. Edouard Espinosa (parcelle...