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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Vente Ville d'Alès - Caisse d'Epargne et de Prévoyance de l'arrondissement d'Alès (terrain, place des Martyrs de la Résistance)
Cote
2W512
 Date
3 avril 1964, 1962 - 194
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Caisse d'Epargne et de Prévoyance...
2

Vente Ville d'Alès - M. Emile Ribot (parcelle de terrain, rue Cavalerie)
Cote
2W513
 Date
6 janvier 1967, 1955 - 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. Emile Ribot (parcelle de terrain,...
3

Vente Ville d'Alès - Association Amicale des Anciens Elèves de l'Ecole Nationale Technique des Mines d'Alès (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W516
 Date
29 janvier, 4 et 5 février 1975, 1973 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Association Amicale des Anciens...
4

Vente Ville d'Alès - Syndicat Mixte des Zones Industrielles d'Alès Est (M. Jean Richard-Ducros, Président) (parcelles de terrain, Bruèges)
Cote
2W514
 Date
18 décembre 1972, 10 janvier 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Syndicat Mixte des Zones Industrielles...
5

Vente Ville d'Alès - M. André Brunel (parcelle de terrain, "Le Moulinet")
Cote
2W513
 Date
8 octobre 1968, 24 janvier 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. André Brunel (parcelle de terrain,...
6

Vente Ville d'Alès - M. Jean Scarafagio (parcelle de terrain, Montée de Silhol)
Cote
2W515
 Date
29 janvier 1974, 1973 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. Jean Scarafagio (parcelle de...
7

Vente Ville d'Alès - M. Michel Lo-Re : Lot N° 17
Cote- Date
12, 14 et 19 janvier 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "La Glacière", Clavières : actes...
  • Vente Ville d'Alès - M. Michel Lo-Re : Lot N° 17
8

Promesse de vente Ville d'Alès - M. Emile Roux (parcelle de terrain, Clavières)
Cote
2W514
 Date
27 janvier 1970, 1969 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Promesse de vente Ville d'Alès - M. Emile Roux (parcelle...
9

Affaire Glizes veuve Béchard : Echange de terrains
Cote
2W495
 Date
1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Glizes veuve Béchard : Echange de terrains
10

Affaire Bondurand : Echange de terrains : Extrait du jugement
Cote
2W495
 Date
1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Bondurand : Echange de terrains : Extrait du...
11

Lotissement municipal "Mas Goirand", Clavières : plan de situation (1er octobre 1945), plan de masse, plan des réseaux, plan d'ensemble
Cote
2W524
 Date
1945 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Mas Goirand", Clavières : plan...
12

Etat des propriétés foncières municipales
Cote
2W484
 Date
1949 - 1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etat des propriétés foncières municipales
13

Projet d'acquisition d'un terrain sis au Bas Brésis, appartenant à M. Louis Ygon, en vue de la construction de l'école du Faubourg du Soleil
Cote
1W286
 Date
1951 - 1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'acquisition d'un terrain sis au Bas Brésis,...
14

Acquisition par la Ville d'Alès de l'ancienne corderie Sabatier, 30 rue Cavalerie
Cote
1W286
 Date
1954 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition par la Ville d'Alès de l'ancienne corderie...
15

Promesse de vente Ville d'Alès - M. Max Girondon (parcelle de terrain, Prés Saint-Jean)
Cote
2W518
 Date
1954 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Promesse de vente Ville d'Alès - M. Max Girondon (parcelle...
16

Répertoire du domaine communal aliéné
Cote
2W484
 Date
1954 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire du domaine communal aliéné
17

Prés Saint-Jean : projet de création d'une zone d'habitation
Cote
2W518
 Date
1954 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prés Saint-Jean : projet de création d'une zone d'habitation
18

Acquisitions par la Ville d'immeubles pour démolition et pour extension de la zone d'habitation Clavières - Bruèges
Cote
2W490
 Date
1956 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisitions par la Ville d'immeubles pour démolition...
19

Cession gratuite de terrain par M. Nabaudet pour la construction d'une route reliant le Pont Vieux à la Royale
Cote
3W161
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession gratuite de terrain par M. Nabaudet pour la...
20

Projet de vente Ville d'Alès - Compagnie Générale de Construction de Fours à Montrouge (terrains situés à Clavières)
Cote
2W512
 Date
1956 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de vente Ville d'Alès - Compagnie Générale de...
21

Acquisitions par la Ville d'Alès
Cote
2W482
 Date
1956 - 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisitions par la Ville d'Alès
22

Acquisition d'un immeuble appartenant à M. Roux en vue de la rectification du carrefour du chemin de la Gibertine et de l'avenue de Stalingrad
Cote
2W499
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition d'un immeuble appartenant à M. Roux en...
23

Projet de vente Ville d'Alès - M. Marcel Bruneton (parcelle de terrain, Prés Saint-Jean)
Cote
2W518
 Date
1956 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de vente Ville d'Alès - M. Marcel Bruneton (parcelle...
24

Vente Ville d'Alès - Société "Eminence" (ancienne corderie Sabatier, 30 rue Cavalerie)
Cote
2W512
 Date
29 juin 1956, 1955 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société "Eminence" (ancienne corderie...
25

Projet d'échange Ville d'Alès - M. Joseph Mathéo (parcelles de terrain, Clavières - La Prairie)
Cote
2W518
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'échange Ville d'Alès - M. Joseph Mathéo (parcelles...
26

Expropriation Ville d'Alès - veuve Ernest Dumas (parcelle de terrain, Plan d'Alès)
Cote
2W519
 Date
1957 - 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Expropriation Ville d'Alès - veuve Ernest Dumas (parcelle...
27

Projet de vente Ville d'Alès - Mme veuve Vigne (parcelle de terrain, Le Moulinet)
Cote
2W518
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de vente Ville d'Alès - Mme veuve Vigne (parcelle...
28

Vente Ville d'Alès - Compagnie Générale de Construction de Fours (parcelle de terrain, Clavières)
Cote- Date
4 avril 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société "Carbonisation Entreprise...
  • Vente Ville d'Alès - Compagnie Générale de Construction...
29

Vente aux enchères publiques du Domaine d'Arène à Saint-Christol-les-Alès : affiche, résultat des enchères
Cote
2W518
 Date
Juin 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente aux enchères publiques du Domaine d'Arène à Saint-Christol-les-Alès...
30

Promesse de vente Ville d'Alès - Mme Marquis (cession de terrain, Vieille Route d'Anduze)
Cote
2W518
 Date
6 novembre 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Promesse de vente Ville d'Alès - Mme Marquis (cession...
31

Convention Ville d'Alès - Administration des Postes Télégraphes Téléphones (P.T.T.) (cession gratuite de terrain, place des Martyrs de la Résistance)
Cote
2W512
 Date
10 novembre 1954, 1952 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention Ville d'Alès - Administration des Postes...
32

Construction d'une voie urbaine entre la route nationale (R.N.) 110 et le Pont de la Prairie
Cote
2W518
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction d'une voie urbaine entre la route nationale...
33

Vente de terrains par la Ville d'Alès (Clavières, La Royale, Le Moulinet, Montée des Lauriers)
Cote
2W482
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente de terrains par la Ville d'Alès (Clavières, La...
34

Vente par la Ville de matériel réformé provenant de démolitions. Remboursement prime d'assurances (1 registre)
Cote
3W162
 Date
1958 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente par la Ville de matériel réformé provenant de...
35

Projet d'acquisition Ville d'Alès - Société Alésienne d'Habitation à Loyer Modéré (H.L.M.) (parcelle de terrain, rue Jean Roupain, Tamaris)
Cote
2W512
 Date
1958 - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'acquisition Ville d'Alès - Société Alésienne...
36

Projet d'aliénation par la Ville d'Alès d'un immeuble situé à Luc (Lozère) servant de logement à une colonie de vacances
Cote
2W518
 Date
1959 - 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'aliénation par la Ville d'Alès d'un immeuble...
37

Acquisition Ville d'Alès - Société Immobilière "Résidence Balore" (parcelles de terrain rue Balore et rues avoisinantes)
Cote- Date
20 mars 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société Immobilière "Résidence...
  • Acquisition Ville d'Alès - Société Immobilière "Résidence...
38

Plan de partage propriétés Emile Rives, Germaine Rives, Bonnemayre, Bruèges
Cote
3W161
 Date
23 septembre 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan de partage propriétés Emile Rives, Germaine Rives,...
39

Promesse de vente Ville d'Alès - M. Vincent Bevia (parcelle de terrain avec hangar, Prés Saint-Jean)
Cote
2W518
 Date
27 mars 1957, 1956 - 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Promesse de vente Ville d'Alès - M. Vincent Bevia (parcelle...
40

Projet d'acquisition d'immeuble, 7 rue du Canal, Société Anonyme "Brasseries et malteries d'Alès et des Cévennes"
Cote
2W499
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'acquisition d'immeuble, 7 rue du Canal, Société...
41

Acquisition d'un terrain chemin des Maladreries coopérative Baticoop , Les Iris
Cote
2W49
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition d'un terrain chemin des Maladreries coopérative...
42

Acquisition de parcelles de terrain Marius Gardes
Cote
2W49
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition de parcelles de terrain Marius Gardes
43

Acquisition de terrain Reverger
Cote
2W49
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition de terrain Reverger
44

Acquisition parcelles Germain Gardes
Cote
2W49
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition parcelles Germain Gardes
45

Cession de terrain Houillères du Bassin des Cévennes
Cote
2W49
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain Houillères du Bassin des Cévennes
46

Acquisition immeuble Abel Maurand
Cote
2W49
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition immeuble Abel Maurand
47

Acquisition de l'immeuble et terrain Marcel Gardes
Cote
2W49
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition de l'immeuble et terrain Marcel Gardes
48

Vente de terrains par la Ville d'Alès (Lotissement municipal de Clavières)
Cote
2W483
 Date
1960 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente de terrains par la Ville d'Alès (Lotissement...
49

Acquisition immobilière Georges Reverger
Cote
2W49
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition immobilière Georges Reverger
50

Acquisition de parcelles de terrain René Gardes
Cote
2W49
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition de parcelles de terrain René Gardes
51

Vente par appel d'offres d'une parcelle de terrain située à l'emplacement de l'ancien collège de jeunes filles, à l'angle des rues Saint-Vincent et Jean Castagno, en vue d'édifier un centre commercial et un étage de bureaux
Cote
1W289
 Date
1960 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente par appel d'offres d'une parcelle de terrain...
52

Echange Ville d'Alès - Société "La Cévenole du Bétail" (local municipal "Grande écurie" contigu à l'abattoir contre local et terrain contigus au Parc municipal, Prés Rasclaux)
Cote
2W512
 Date
24 août 1960, 1959 - 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Echange Ville d'Alès - Société "La Cévenole du Bétail"...
53

Cession Ville d'Alès - Société Auvergnate de Magasins "Prisunic" et Société Immobilière Alès République (parcelles de terrains, angle rue Docteur Serre et rue Mandajors)
Cote
2W512
 Date
24 et 31 mai 1960, 1916 - 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession Ville d'Alès - Société Auvergnate de Magasins...
54

Acquisition Ville d'Alès - Roger Hugon (ensemble immobilier, rue du Canal)
Cote- Date
24 mai 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Echange Ville d'Alès - Association immobilière diocésaine...
  • Acquisition Ville d'Alès - Roger Hugon (ensemble immobilier,...
55

Vente par la Compagnie des Forges d'un terrain quartier de l'Event, Saint-Martin-de-Valgalgues, pour dépôt d'ordures ménagères
Cote
2W408 Ter
 Date
1962 - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente par la Compagnie des Forges d'un terrain quartier...
56

Acquisition immeuble Association diocésaine de Nîmes
Cote
2W49
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition immeuble Association diocésaine de Nîmes
57

Vente terrains Charles et Adrien Dussere, Croupillac
Cote
3W161
 Date
19 mars 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente terrains Charles et Adrien Dussere, Croupillac
58

Aménagement du plateau de Clavières
Cote
3W161
 Date
1963 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du plateau de Clavières
59

Vente Ville d'Alès - Ramon Gargallo, Monique Hugon (lavoir désaffecté de Clavières)
Cote
2W512
 Date
1963 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Ramon Gargallo, Monique Hugon...
60

Demande d'évaluation par la Ville d'Alès de l'immeuble Ribot, 34 rue Beauteville et de l'immeuble Arlaud, place des Martyrs de la Résistance (occupé par le commissariat central) en vue d'acquisition
Cote
2W518
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'évaluation par la Ville d'Alès de l'immeuble...
61

Acquisitions par la Ville
Cote
2W485
 Date
1963 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisitions par la Ville
62

Cession de terrain Louis Souche. Acquisition immobilière Consorts Perrier
Cote
2W497
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain Louis Souche. Acquisition immobilière...
63

Projet de location par la Ville d'Alès de l'immeuble Lahondès, rue de Beausset et de l'immeuble occupé par le service des Mines (ancien hôtel des postes), boulevard Louis Blanc
Cote
2W518
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de location par la Ville d'Alès de l'immeuble...
64

Expropriation de l'immeuble Sanier, Clavières Croupillac : rapport descriptif et estimatif
Cote
3W161
 Date
12 février 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Expropriation de l'immeuble Sanier, Clavières Croupillac...
65

Vente propriété Célestin et Laurent Testud, quartier Croupillac.
Cote
3W161
 Date
19 avril 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente propriété Célestin et Laurent Testud, quartier...
66

Projet d'acquisition de terrains par la Française des pétroles B.P., zone industrielle
Cote
3W161
 Date
19 avril 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'acquisition de terrains par la Française des...
67

Promesse de vente Ville d'Alès - M. Michel Sitjar : Lot N° 5
Cote- Date
16 mai 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Zone Industrielle de Bruèges : vente de terrains par...
  • Promesse de vente Ville d'Alès - M. Michel Sitjar :...
68

Vente propriété M. Marcel Bringer, lieu dit "Mas Goirand et Chambon", Clavières
Cote
3W161
 Date
21 mai 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente propriété M. Marcel Bringer, lieu dit "Mas Goirand...
69

Vente terrain Gustave Blanc - Ville d'Alès, 34 quartier de Clavières
Cote
3W161
 Date
22 juillet 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente terrain Gustave Blanc - Ville d'Alès, 34 quartier...
70

Vente terrains Emma Chastel, section A
Cote
3W161
 Date
30 septembre 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente terrains Emma Chastel, section A
71

Vente terrain Elodie Chastel, section A
Cote
3W161
 Date
19 octobre 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente terrain Elodie Chastel, section A
72

Vente de terrains M. Chastel Salomon, section A
Cote
3W161
 Date
12 novembre 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente de terrains M. Chastel Salomon, section A
73

Vente et échange de terrain Julien Rieu, section A
Cote
3W161
 Date
9 décembre 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente et échange de terrain Julien Rieu, section A
74

Vente terrains Simone Chastel, section A
Cote
3W161
 Date
12 décembre 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente terrains Simone Chastel, section A
75

Acquisition immobilière S.A.F.T.
Cote
2W497
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition immobilière S.A.F.T.
76

Lotissement municipal "Mas Goirand", Clavières : cahier des charges, état descriptif, règlement, cahier des conditions générales d'aménagement
Cote
2W524
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Mas Goirand", Clavières : cahier...
77

Location et acte de vente de l'immeuble situé route de Nîmes
Cote- Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
  • Location et acte de vente de l'immeuble situé route...
78

Demande d'évaluation par la Ville d'Alès de l'immeuble communal (anciennement "Acétylène dissous", 38 avenue de Stalingrad) en vue de sa vente à l'Office Public d'Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.)
Cote
2W518
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'évaluation par la Ville d'Alès de l'immeuble...
79

Echange immobilier Faure
Cote
2W497
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Echange immobilier Faure
80

Location et acte de vente de l'immeuble situé 9, avenue de la Prairie (avenue Jules Guesde)
Cote- Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
  • Location et acte de vente de l'immeuble situé 9, avenue...