Promesse de vente Ville d'Alès - Mme Marquis (cession de terrain, Vieille Route d'Anduze)

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Cote/Cotes extrêmes

Promesse de vente Ville d'Alès - Mme Marquis (cession de terrain, Vieille Route d'Anduze)

Cote/Cotes extrêmes

2W518

Date

6 novembre 1957

Importance matérielle

Dossier 24

Origine

Services Techniques

Présentation du contenu

Plan

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Notes

Elargissement et rectification du chemin vicinal ordinaire (C.V.O.) N° 2

Mots clés matières

TRAVAUX PUBLICS, Voirie, Acquisitions et ventes

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