Filtrer les résultats
Multimédias
  • 349
Période
  • 1
  • 7
  • 6
  • 319
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 349

  • sur 5
349 résultats

Résultats de la recherche

1

Vente Ville d'Alès - Caisse d'Epargne et de Prévoyance de l'arrondissement d'Alès (terrain, place des Martyrs de la Résistance)

Date

3 avril 1964, 1962 - 194

Cote

2W512

2

Vente Ville d'Alès - M. Emile Ribot (parcelle de terrain, rue Cavalerie)

Date

6 janvier 1967, 1955 - 1967

Cote

2W513

3

Vente Ville d'Alès - Association Amicale des Anciens Elèves de l'Ecole Nationale Technique des Mines d'Alès (parcelle de terrain, Croupillac)

Date

29 janvier, 4 et 5 février 1975, 1973 - 1976

Cote

2W516

4

Vente Ville d'Alès - Syndicat Mixte des Zones Industrielles d'Alès Est (M. Jean Richard-Ducros, Président) (parcelles de terrain, Bruèges)

Date

18 décembre 1972, 10 janvier 1973

Cote

2W514

5

Vente Ville d'Alès - M. André Brunel (parcelle de terrain, "Le Moulinet")

Date

8 octobre 1968, 24 janvier 1969

Cote

2W513

6

Vente Ville d'Alès - M. Jean Scarafagio (parcelle de terrain, Montée de Silhol)

Date

29 janvier 1974, 1973 - 1974

Cote

2W515

7

Vente Ville d'Alès - M. Michel Lo-Re : Lot N° 17

Date

12, 14 et 19 janvier 1965

Cote

-

8

Promesse de vente Ville d'Alès - M. Emile Roux (parcelle de terrain, Clavières)

Date

27 janvier 1970, 1969 - 1970

Cote

2W514

9

Affaire Glizes veuve Béchard : Echange de terrains

Date

1890

Cote

2W495

10

Affaire Bondurand : Echange de terrains : Extrait du jugement

Date

1898

Cote

2W495

11

Lotissement municipal "Mas Goirand", Clavières : plan de situation (1er octobre 1945), plan de masse, plan des réseaux, plan d'ensemble

Date

1945 - 1964

Cote

2W524

12

Etat des propriétés foncières municipales

Date

1949 - 1954

Cote

2W484

13

Projet d'acquisition d'un terrain sis au Bas Brésis, appartenant à M. Louis Ygon, en vue de la construction de l'école du Faubourg du Soleil

Date

1951 - 1952

Cote

1W286

14

Acquisition par la Ville d'Alès de l'ancienne corderie Sabatier, 30 rue Cavalerie

Date

1954 - 1956

Cote

1W286

15

Promesse de vente Ville d'Alès - M. Max Girondon (parcelle de terrain, Prés Saint-Jean)

Date

1954 - 1956

Cote

2W518

16

Répertoire du domaine communal aliéné

Date

1954 - 1957

Cote

2W484

17

Prés Saint-Jean : projet de création d'une zone d'habitation

Date

1954 - 1957

Cote

2W518

18

Acquisitions par la Ville d'immeubles pour démolition et pour extension de la zone d'habitation Clavières - Bruèges

Date

1956 - 1964

Cote

2W490

19

Cession gratuite de terrain par M. Nabaudet pour la construction d'une route reliant le Pont Vieux à la Royale

Date

1956

Cote

3W161

20

Projet de vente Ville d'Alès - Compagnie Générale de Construction de Fours à Montrouge (terrains situés à Clavières)

Date

1956 - 1968

Cote

2W512

21

Acquisitions par la Ville d'Alès

Date

1956 - 1958

Cote

2W482

22

Acquisition d'un immeuble appartenant à M. Roux en vue de la rectification du carrefour du chemin de la Gibertine et de l'avenue de Stalingrad

Date

1956

Cote

2W499

23

Projet de vente Ville d'Alès - M. Marcel Bruneton (parcelle de terrain, Prés Saint-Jean)

Date

1956 - 1957

Cote

2W518

24

Vente Ville d'Alès - Société "Eminence" (ancienne corderie Sabatier, 30 rue Cavalerie)

Date

29 juin 1956, 1955 - 1956

Cote

2W512

25

Projet d'échange Ville d'Alès - M. Joseph Mathéo (parcelles de terrain, Clavières - La Prairie)

Date

1957

Cote

2W518

26

Expropriation Ville d'Alès - veuve Ernest Dumas (parcelle de terrain, Plan d'Alès)

Date

1957 - 1959

Cote

2W519

27

Projet de vente Ville d'Alès - Mme veuve Vigne (parcelle de terrain, Le Moulinet)

Date

1957

Cote

2W518

28

Vente Ville d'Alès - Compagnie Générale de Construction de Fours (parcelle de terrain, Clavières)

Date

4 avril 1957

Cote

-

29

Vente aux enchères publiques du Domaine d'Arène à Saint-Christol-les-Alès : affiche, résultat des enchères

Date

Juin 1957

Cote

2W518

30

Promesse de vente Ville d'Alès - Mme Marquis (cession de terrain, Vieille Route d'Anduze)

Date

6 novembre 1957

Cote

2W518

31

Convention Ville d'Alès - Administration des Postes Télégraphes Téléphones (P.T.T.) (cession gratuite de terrain, place des Martyrs de la Résistance)

Date

10 novembre 1954, 1952 - 1957

Cote

2W512

32

Construction d'une voie urbaine entre la route nationale (R.N.) 110 et le Pont de la Prairie

Date

1958

Cote

2W518

33

Vente de terrains par la Ville d'Alès (Clavières, La Royale, Le Moulinet, Montée des Lauriers)

Date

1958

Cote

2W482

34

Vente par la Ville de matériel réformé provenant de démolitions. Remboursement prime d'assurances (1 registre)

Date

1958 - 1978

Cote

3W162

35

Projet d'acquisition Ville d'Alès - Société Alésienne d'Habitation à Loyer Modéré (H.L.M.) (parcelle de terrain, rue Jean Roupain, Tamaris)

Date

1958 - 1963

Cote

2W512

36

Projet d'aliénation par la Ville d'Alès d'un immeuble situé à Luc (Lozère) servant de logement à une colonie de vacances

Date

1959 - 1960

Cote

2W518

37

Acquisition Ville d'Alès - Société Immobilière "Résidence Balore" (parcelles de terrain rue Balore et rues avoisinantes)

Date

20 mars 1959

Cote

-

38

Plan de partage propriétés Emile Rives, Germaine Rives, Bonnemayre, Bruèges

Date

23 septembre 1959

Cote

3W161

39

Promesse de vente Ville d'Alès - M. Vincent Bevia (parcelle de terrain avec hangar, Prés Saint-Jean)

Date

27 mars 1957, 1956 - 1959

Cote

2W518

40

Projet d'acquisition d'immeuble, 7 rue du Canal, Société Anonyme "Brasseries et malteries d'Alès et des Cévennes"

Date

1960

Cote

2W499

41

Acquisition d'un terrain chemin des Maladreries coopérative Baticoop , Les Iris

Date

1960

Cote

2W49

42

Acquisition de parcelles de terrain Marius Gardes

Date

1960

Cote

2W49

43

Acquisition de terrain Reverger

Date

1960

Cote

2W49

44

Acquisition parcelles Germain Gardes

Date

1960

Cote

2W49

45

Cession de terrain Houillères du Bassin des Cévennes

Date

1960

Cote

2W49

46

Acquisition immeuble Abel Maurand

Date

1960

Cote

2W49

47

Acquisition de l'immeuble et terrain Marcel Gardes

Date

1960

Cote

2W49

48

Vente de terrains par la Ville d'Alès (Lotissement municipal de Clavières)

Date

1960 - 1961

Cote

2W483

49

Acquisition immobilière Georges Reverger

Date

1960

Cote

2W49

50

Acquisition de parcelles de terrain René Gardes

Date

1960

Cote

2W49

51

Vente par appel d'offres d'une parcelle de terrain située à l'emplacement de l'ancien collège de jeunes filles, à l'angle des rues Saint-Vincent et Jean Castagno, en vue d'édifier un centre commercial et un étage de bureaux

Date

1960 - 1965

Cote

1W289

52

Echange Ville d'Alès - Société "La Cévenole du Bétail" (local municipal "Grande écurie" contigu à l'abattoir contre local et terrain contigus au Parc municipal, Prés Rasclaux)

Date

24 août 1960, 1959 - 1960

Cote

2W512

53

Cession Ville d'Alès - Société Auvergnate de Magasins "Prisunic" et Société Immobilière Alès République (parcelles de terrains, angle rue Docteur Serre et rue Mandajors)

Date

24 et 31 mai 1960, 1916 - 1960

Cote

2W512

54

Acquisition Ville d'Alès - Roger Hugon (ensemble immobilier, rue du Canal)

Date

24 mai 1961

Cote

-

55

Vente par la Compagnie des Forges d'un terrain quartier de l'Event, Saint-Martin-de-Valgalgues, pour dépôt d'ordures ménagères

Date

1962 - 1963

Cote

2W408 Ter

56

Acquisition immeuble Association diocésaine de Nîmes

Date

1962

Cote

2W49

57

Vente terrains Charles et Adrien Dussere, Croupillac

Date

19 mars 1962

Cote

3W161

58

Aménagement du plateau de Clavières

Date

1963 - 1964

Cote

3W161

59

Vente Ville d'Alès - Ramon Gargallo, Monique Hugon (lavoir désaffecté de Clavières)

Date

1963 - 1964

Cote

2W512

60

Demande d'évaluation par la Ville d'Alès de l'immeuble Ribot, 34 rue Beauteville et de l'immeuble Arlaud, place des Martyrs de la Résistance (occupé par le commissariat central) en vue d'acquisition

Date

1963

Cote

2W518

61

Acquisitions par la Ville

Date

1963 - 1972

Cote

2W485

62

Cession de terrain Louis Souche. Acquisition immobilière Consorts Perrier

Date

1963

Cote

2W497

63

Projet de location par la Ville d'Alès de l'immeuble Lahondès, rue de Beausset et de l'immeuble occupé par le service des Mines (ancien hôtel des postes), boulevard Louis Blanc

Date

1963

Cote

2W518

64

Expropriation de l'immeuble Sanier, Clavières Croupillac : rapport descriptif et estimatif

Date

12 février 1963

Cote

3W161

65

Vente propriété Célestin et Laurent Testud, quartier Croupillac.

Date

19 avril 1963

Cote

3W161

66

Projet d'acquisition de terrains par la Française des pétroles B.P., zone industrielle

Date

19 avril 1963

Cote

3W161

67

Promesse de vente Ville d'Alès - M. Michel Sitjar : Lot N° 5

Date

16 mai 1963

Cote

-

68

Vente propriété M. Marcel Bringer, lieu dit "Mas Goirand et Chambon", Clavières

Date

21 mai 1963

Cote

3W161

69

Vente terrain Gustave Blanc - Ville d'Alès, 34 quartier de Clavières

Date

22 juillet 1963

Cote

3W161

70

Vente terrains Emma Chastel, section A

Date

30 septembre 1963

Cote

3W161

71

Vente terrain Elodie Chastel, section A

Date

19 octobre 1963

Cote

3W161

72

Vente de terrains M. Chastel Salomon, section A

Date

12 novembre 1963

Cote

3W161

73

Vente et échange de terrain Julien Rieu, section A

Date

9 décembre 1963

Cote

3W161

74

Vente terrains Simone Chastel, section A

Date

12 décembre 1963

Cote

3W161

75

Acquisition immobilière S.A.F.T.

Date

1964

Cote

2W497

76

Lotissement municipal "Mas Goirand", Clavières : cahier des charges, état descriptif, règlement, cahier des conditions générales d'aménagement

Date

1964

Cote

2W524

77

Location et acte de vente de l'immeuble situé route de Nîmes

Date

1964

Cote

-

78

Demande d'évaluation par la Ville d'Alès de l'immeuble communal (anciennement "Acétylène dissous", 38 avenue de Stalingrad) en vue de sa vente à l'Office Public d'Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.)

Date

1964

Cote

2W518

79

Echange immobilier Faure

Date

1964

Cote

2W497

80

Location et acte de vente de l'immeuble situé 9, avenue de la Prairie (avenue Jules Guesde)

Date

1964

Cote

-