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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Acquisition par la Ville d'Alès de l'ancienne corderie Sabatier, 30 rue Cavalerie
Cote
1W286
 Date
1954 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition par la Ville d'Alès de l'ancienne corderie...
2

Projet d'acquisition d'un terrain sis au Bas Brésis, appartenant à M. Louis Ygon, en vue de la construction de l'école du Faubourg du Soleil
Cote
1W286
 Date
1951 - 1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'acquisition d'un terrain sis au Bas Brésis,...
3

Vente du « Mas Gilles » à la Loubière sud par André Louis Ernest Gilles à la commune d'Alès
Cote
1W288
 Date
9 mai 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente du « Mas Gilles » à la Loubière sud par André...
4

Vente par appel d'offres d'une parcelle de terrain située à l'emplacement de l'ancien collège de jeunes filles, à l'angle des rues Saint-Vincent et Jean Castagno, en vue d'édifier un centre commercial et un étage de bureaux
Cote
1W289
 Date
1960 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente par appel d'offres d'une parcelle de terrain...
5

Quittances de ventes, expropriations, indemnités
Cote
1W382
 Date
1902 – 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Quittances de ventes, expropriations, indemnités
6

Donation, échange, ventes à la Ville d'Alès
Cote
1W382
 Date
1899 – 1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Donation, échange, ventes à la Ville d'Alès
7

Acquisition d'un terrain chemin des Maladreries coopérative Baticoop , Les Iris
Cote
2W49
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition d'un terrain chemin des Maladreries coopérative...
8

Acquisition de parcelles de terrain Marius Gardes
Cote
2W49
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition de parcelles de terrain Marius Gardes
9

Acquisition de terrain Reverger
Cote
2W49
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition de terrain Reverger
10

Acquisition parcelles Germain Gardes
Cote
2W49
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition parcelles Germain Gardes
11

Cession de terrain Houillères du Bassin des Cévennes
Cote
2W49
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain Houillères du Bassin des Cévennes
12

Acquisition immeuble Abel Maurand
Cote
2W49
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition immeuble Abel Maurand
13

Acquisition de l'immeuble et terrain Marcel Gardes
Cote
2W49
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition de l'immeuble et terrain Marcel Gardes
14

Acquisition immobilière Georges Reverger
Cote
2W49
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition immobilière Georges Reverger
15

Acquisition de parcelles de terrain René Gardes
Cote
2W49
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition de parcelles de terrain René Gardes
16

Acquisition immeuble Association diocésaine de Nîmes
Cote
2W49
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition immeuble Association diocésaine de Nîmes
17

Cession de terrains à la commune de Saint-Martin-de-Valgalques
Cote
2W406
 Date
1979 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrains à la commune de Saint-Martin-de-Valgalques
18

Cession d'un terrain à la commune des Salles-du-Gardon pour un aménagement de voirie
Cote
2W406
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession d'un terrain à la commune des Salles-du-Gardon...
19

Cession de chemin par la commune d'Alès à la commune de Saint-Privat-des-Vieux sur la rive droite du Bruèges
Cote
2W406
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de chemin par la commune d'Alès à la commune...
20

Cession gratuite par la Ville d'Alès à la commune de Cendras de terrains destinés à l'élargissement du chemin vicinal N° 15
Cote
2W406
 Date
1981 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession gratuite par la Ville d'Alès à la commune de...
21

Vente et échange de terrains entre la Ville d'Alès et la Société Cévenole de Caoutchouc (Saltel) puis la Société Radar, quai du Mas d'Hours
Cote
2W408 Ter
 Date
1966 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente et échange de terrains entre la Ville d'Alès...
22

Vente de terrains par la Ville d'Alès (Clavières, La Royale, Le Moulinet, Montée des Lauriers)
Cote
2W482
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente de terrains par la Ville d'Alès (Clavières, La...
23

Acquisitions par la Ville d'Alès
Cote
2W482
 Date
1956 - 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisitions par la Ville d'Alès
24

Vente de terrains par la Ville d'Alès (Lotissement municipal de Clavières)
Cote
2W483
 Date
1960 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente de terrains par la Ville d'Alès (Lotissement...
25

Répertoire du domaine communal aliéné
Cote
2W484
 Date
1954 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire du domaine communal aliéné
26

Etat des propriétés foncières municipales
Cote
2W484
 Date
1949 - 1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etat des propriétés foncières municipales
27

Acquisitions par la Ville
Cote
2W485
 Date
1963 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisitions par la Ville
28

Acquisitions par la Ville d'immeubles pour démolition et pour extension de la zone d'habitation Clavières - Bruèges
Cote
2W490
 Date
1956 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisitions par la Ville d'immeubles pour démolition...
29

Projet d'acquisition de la propriété Hugon, rue du Canal : Plan d'ensemble
Cote
2W492
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'acquisition de la propriété Hugon, rue du...
30

Projet d'acquisition du domaine du Colombier : Plan parcellaire
Cote
2W492
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'acquisition du domaine du Colombier : Plan...
31

Affaire Bondurand : Echange de terrains : Extrait du jugement
Cote
2W495
 Date
1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Bondurand : Echange de terrains : Extrait du...
32

Affaire Glizes veuve Béchard : Echange de terrains
Cote
2W495
 Date
1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Glizes veuve Béchard : Echange de terrains
33

Acquisition immobilière S.A.F.T.
Cote
2W497
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition immobilière S.A.F.T.
34

Echange immobilier Faure
Cote
2W497
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Echange immobilier Faure
35

Cession de terrain Louis Souche. Acquisition immobilière Consorts Perrier
Cote
2W497
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain Louis Souche. Acquisition immobilière...
36

Acquisition immobilière Louis Baldy
Cote
2W497
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition immobilière Louis Baldy
37

Projet d'acquisition d'immeuble, 7 rue du Canal, Société Anonyme "Brasseries et malteries d'Alès et des Cévennes"
Cote
2W499
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'acquisition d'immeuble, 7 rue du Canal, Société...
38

Acquisition d'un immeuble appartenant à M. Roux en vue de la rectification du carrefour du chemin de la Gibertine et de l'avenue de Stalingrad
Cote
2W499
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition d'un immeuble appartenant à M. Roux en...
39

Vente Ville d'Alès - Inspection Générale de l'Administration en mission extraordinaire pour la 9e région, Centre Administratif et Technique Interdépartemental (terrain, place des Martyrs de la résistance)
Cote
2W512
 Date
4 mai 1962, 1955 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Inspection Générale de l'Administration...
40

Vente Ville d'Alès - Administration des Postes et Télécommunications (P.T.T.) (terrain, rue Mistral)
Cote
2W512
 Date
27 juillet 1961, 1960 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Administration des Postes et Télécommunications...