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Résultats de la recherche

1

Acquisition par la Ville d'Alès de l'ancienne corderie Sabatier, 30 rue Cavalerie

Date

1954 - 1956

Cote

1W286

2

Projet d'acquisition d'un terrain sis au Bas Brésis, appartenant à M. Louis Ygon, en vue de la construction de l'école du Faubourg du Soleil

Date

1951 - 1952

Cote

1W286

3

Vente du « Mas Gilles » à la Loubière sud par André Louis Ernest Gilles à la commune d'Alès

Date

9 mai 2001

Cote

1W288

4

Vente par appel d'offres d'une parcelle de terrain située à l'emplacement de l'ancien collège de jeunes filles, à l'angle des rues Saint-Vincent et Jean Castagno, en vue d'édifier un centre commercial et un étage de bureaux

Date

1960 - 1965

Cote

1W289

5

Quittances de ventes, expropriations, indemnités

Date

1902 – 1942

Cote

1W382

6

Donation, échange, ventes à la Ville d'Alès

Date

1899 – 1940

Cote

1W382

7

Acquisition d'un terrain chemin des Maladreries coopérative Baticoop , Les Iris

Date

1960

Cote

2W49

8

Acquisition de parcelles de terrain Marius Gardes

Date

1960

Cote

2W49

9

Acquisition de terrain Reverger

Date

1960

Cote

2W49

10

Acquisition parcelles Germain Gardes

Date

1960

Cote

2W49

11

Cession de terrain Houillères du Bassin des Cévennes

Date

1960

Cote

2W49

12

Acquisition immeuble Abel Maurand

Date

1960

Cote

2W49

13

Acquisition de l'immeuble et terrain Marcel Gardes

Date

1960

Cote

2W49

14

Acquisition immobilière Georges Reverger

Date

1960

Cote

2W49

15

Acquisition de parcelles de terrain René Gardes

Date

1960

Cote

2W49

16

Acquisition immeuble Association diocésaine de Nîmes

Date

1962

Cote

2W49

17

Cession de terrains à la commune de Saint-Martin-de-Valgalques

Date

1979 - 1980

Cote

2W406

18

Cession d'un terrain à la commune des Salles-du-Gardon pour un aménagement de voirie

Date

1986

Cote

2W406

19

Cession de chemin par la commune d'Alès à la commune de Saint-Privat-des-Vieux sur la rive droite du Bruèges

Date

1984

Cote

2W406

20

Cession gratuite par la Ville d'Alès à la commune de Cendras de terrains destinés à l'élargissement du chemin vicinal N° 15

Date

1981 - 1982

Cote

2W406

21

Vente et échange de terrains entre la Ville d'Alès et la Société Cévenole de Caoutchouc (Saltel) puis la Société Radar, quai du Mas d'Hours

Date

1966 - 1979

Cote

2W408 Ter

22

Vente de terrains par la Ville d'Alès (Clavières, La Royale, Le Moulinet, Montée des Lauriers)

Date

1958

Cote

2W482

23

Acquisitions par la Ville d'Alès

Date

1956 - 1958

Cote

2W482

24

Vente de terrains par la Ville d'Alès (Lotissement municipal de Clavières)

Date

1960 - 1961

Cote

2W483

25

Répertoire du domaine communal aliéné

Date

1954 - 1957

Cote

2W484

26

Etat des propriétés foncières municipales

Date

1949 - 1954

Cote

2W484

27

Acquisitions par la Ville

Date

1963 - 1972

Cote

2W485

28

Acquisitions par la Ville d'immeubles pour démolition et pour extension de la zone d'habitation Clavières - Bruèges

Date

1956 - 1964

Cote

2W490

29

Projet d'acquisition de la propriété Hugon, rue du Canal : Plan d'ensemble

Date

[s.d.]

Cote

2W492

30

Projet d'acquisition du domaine du Colombier : Plan parcellaire

Date

[s.d.]

Cote

2W492

31

Affaire Bondurand : Echange de terrains : Extrait du jugement

Date

1898

Cote

2W495

32

Affaire Glizes veuve Béchard : Echange de terrains

Date

1890

Cote

2W495

33

Acquisition immobilière S.A.F.T.

Date

1964

Cote

2W497

34

Echange immobilier Faure

Date

1964

Cote

2W497

35

Cession de terrain Louis Souche. Acquisition immobilière Consorts Perrier

Date

1963

Cote

2W497

36

Acquisition immobilière Louis Baldy

Date

1964

Cote

2W497

37

Projet d'acquisition d'immeuble, 7 rue du Canal, Société Anonyme "Brasseries et malteries d'Alès et des Cévennes"

Date

1960

Cote

2W499

38

Acquisition d'un immeuble appartenant à M. Roux en vue de la rectification du carrefour du chemin de la Gibertine et de l'avenue de Stalingrad

Date

1956

Cote

2W499

39

Vente Ville d'Alès - Inspection Générale de l'Administration en mission extraordinaire pour la 9e région, Centre Administratif et Technique Interdépartemental (terrain, place des Martyrs de la résistance)

Date

4 mai 1962, 1955 - 1966

Cote

2W512

40

Vente Ville d'Alès - Administration des Postes et Télécommunications (P.T.T.) (terrain, rue Mistral)

Date

27 juillet 1961, 1960 - 1964

Cote

2W512