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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire : Arrêtés municipaux
Cote
1W521
 Date
Juille - Août 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire...
2

18 enveloppes papier kraft 28 x 40 cm. Logo : armoiries. Libellé : Ville d'Alès 30107 Alès Cédex. Clos par nécessité, Le Maire
Cote
1W135
 Date
20e Siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • 18 enveloppes papier kraft 28 x 40 cm. Logo : armoiries....
3

Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire
Cote
2W672
 Date
Février - Août 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire
4

Bureau Municipal 2000
Cote
6W944
 Date
Janvier Juillet, Septembre - Décembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Municipal 2000
5

Réunions de la Direction Générale 1997 : Dossiers administratifs complets
Cote
6W856
 Date
Janvier-Décembre 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions de la Direction Générale 1997 : Dossiers administratifs...
6

Bureau Municipal 1998
Cote
6W942
 Date
Janvier Juin, Août - Novembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Municipal 1998
7

Bureau Municipal 1996
Cote
6W940
 Date
Janvier - Décembre 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Municipal 1996
8

Bureau Municipal 1993
Cote
6W937
 Date
Janvier - Décembre 1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Municipal 1993
9

Bureau Municipal 1995
Cote
6W939
 Date
Janvier Mai, Juillet - Décembre 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Municipal 1995
10

Réunions de la Direction Générale 1998 : Dossiers administratifs complets
Cote
6W857
 Date
Janvier-Décembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions de la Direction Générale 1998 : Dossiers administratifs...
11

Bureau Municipal 1999
Cote
6W943
 Date
Janvier Juin, Août - Novembre 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Municipal 1999
12

Liste du conseil municipal et des commissions municipales
Cote
1W475
 Date
1200 - 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste du conseil municipal et des commissions municipales
13

Dossiers présentés en Bureau Municipal
Cote
2W393
 Date
10 janvier - 5 septembre 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers présentés en Bureau Municipal
14

Courrier Secrétariat Général
Cote
1W785
 Date
Janvier - Juin 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Courrier Secrétariat Général
15

Courrier Secrétariat Général : répertoire courrier départ, courrier arrivée
Cote
1W848
 Date
18 janvier - 4 novembre 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Courrier Secrétariat Général : répertoire courrier...
16

Compte rendu réunions de coordination
Cote
2W540
 Date
08 janvier - Janvier 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu réunions de coordination
17

Dossiers présentés en Bureau Municipal
Cote
2W392
 Date
20 janvier - 20 décembre 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers présentés en Bureau Municipal
18

Séances du Conseil Municipal (dont une délégation spéciale)
Cote
1W295
 Date
13 janvier, 17 février, 5 octobre, 6 et 30 novembre, 28 décembre 1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séances du Conseil Municipal (dont une délégation spéciale)
19

Séances privées du Conseil Municipal
Cote
1W296
 Date
29 janvier, 5 février 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séances privées du Conseil Municipal
20

Secrétariat Général : courrier départ
Cote
1W822
 Date
11 janvier - 23 septembre 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Secrétariat Général : courrier départ
21

Répertoire courrier
Cote
1W849
 Date
15 juillet - 31 décembre 1985, 2 janvier - 1er avril 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire courrier
22

Conseil Municipal : dossiers préparatoires aux séances
Cote
2W589
 Date
24 février - 17 décembre 1976, 31 janvier - 14 décembre 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : dossiers préparatoires aux séances
23

Dossiers présentés en Bureau Municipal
Cote
2W394
 Date
12 septembre - 19 décembre 1990, 9 janvier - 3 avril 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers présentés en Bureau Municipal
24

Dossiers présentés en Bureau Municipal
Cote
2W391
 Date
16 septembre - 9 décembre 1987, 13 janvier - 18 novembre 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers présentés en Bureau Municipal
25

Dossiers présentés en Bureau Municipal
Cote
2W395
 Date
10 avril - 18 décembre 1991, 8 janvier - 29 avril 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers présentés en Bureau Municipal
26

Dossiers présentés en Bureau Municipal
Cote
2W387
 Date
10 octobre - 11 décembre 1985, 8 Janvier - 12 mars 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers présentés en Bureau Municipal
27

Contentieux Foatelli, Café du Luxembourg : installation de terrasses devant les cafés de la place de la République
Cote
1W851
 Date
1805 - 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux Foatelli, Café du Luxembourg : installation...
28

Recueil Administratif de la Ville d'Alais contenant les arrêtés, règlements, instructions et actes divers d'intérêt municipal ou communal (Tome 1, 1858 et Tome 2, 1862)
Cote
1W151
 Date
1829 - 1862
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil Administratif de la Ville d'Alais contenant...
29

Affaire Fesquet : Demande en dommages
Cote
2W495
 Date
1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Fesquet : Demande en dommages
30

Affaire Glizes veuve Béchard : Echange de terrains
Cote
2W495
 Date
1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Glizes veuve Béchard : Echange de terrains
31

Affaire Liegbott, géomètre conducteur de travaux employé par la Ville, au sujet de ses appointements
Cote
2W495
 Date
1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Liegbott, géomètre conducteur de travaux employé...
32

Affaire Pauc : Demande en allocation de dommages intérêts
Cote
2W495
 Date
1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Pauc : Demande en allocation de dommages intérêts
33

Affaire Marie Hebrard : Demande en dommages
Cote
2W495
 Date
1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Marie Hebrard : Demande en dommages
34

Affaire Bondurand : Echange de terrains : Extrait du jugement
Cote
2W495
 Date
1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Bondurand : Echange de terrains : Extrait du...
35

Dessin armoiries d'Alès. Papiers en tête Mairie d'Alès avec logo Comité des Fêtes Ville d'Alès. Charte d'identité visuelle
Cote
4W532
 Date
XXe siècle
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dessin armoiries d'Alès. Papiers en tête Mairie d'Alès...
36

Courrier départ Secrétariat Général
Cote
2W49 Bis
 Date
1910 - 1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Courrier départ Secrétariat Général
37

Délibérations de la Commission desTravaux Publics et objets divers
Cote
1W313
 Date
1911 - 1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délibérations de la Commission desTravaux Publics et...
38

Affaires Cevenia - Folcher / Ville d'Alès et Cabane / Ville d'Alès : Tarif des droits de pesage et mesurage (1912), non paiement de la taxe d'abattoir (1954 - 1956)
Cote
2W48
 Date
1912 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaires Cevenia - Folcher / Ville d'Alès et Cabane...
39

Rapport présenté par la commission extra-municipale des eaux au conseil municipal d'Alais
Cote
1W116
 Date
Avril 1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport présenté par la commission extra-municipale...
40

Délibérations de la Commission des Finances
Cote
1W313
 Date
1916 - 1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délibérations de la Commission des Finances
41

Liste des conseillers municipaux
Cote
1W475
 Date
1919 - 1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste des conseillers municipaux
42

Répertoire des actes administratifs soumis à l'enregistrement
Cote
2W461 Bis
 Date
1921 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire des actes administratifs soumis à l'enregistrement
43

Contentieux
Cote
2W480
 Date
1927 - 1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux
44

Correspondance du Maire avec le Sous-Préfet
Cote
2W410
 Date
1931 - 1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Correspondance du Maire avec le Sous-Préfet
45

Police d'assurance des Sapeurs Pompiers "La Providence"
Cote
2W602
 Date
1931 - 1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Police d'assurance des Sapeurs Pompiers "La Providence"
46

Affaire Roger Mathieu, concierge de l'abattoir / Ville d'Alès : versement retraite, titularisation
Cote
2W48
 Date
1937 - 1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Roger Mathieu, concierge de l'abattoir / Ville...
47

Réunion du Conseil Municipal
Cote
1W294
 Date
16 Décembre 1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion du Conseil Municipal
48

Procès-verbal de notification de la suspension des fonctions du Conseil municipal pour la durée des hostilités
Cote
1W470
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès-verbal de notification de la suspension des...
49

Séances du Conseil Municipal (dont une séance privée)
Cote
1W295
 Date
17 mai et 25 juillet 1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séances du Conseil Municipal (dont une séance privée)
50

Séances du Conseil Municipal
Cote
1W295
 Date
7 octobre, 11, 18 et 25 novembre, 23 décembre 1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séances du Conseil Municipal
51

Assurance de responsabilité civile de la Ville d'Alès
Cote
2W480
 Date
1940 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assurance de responsabilité civile de la Ville d'Alès
52

Déchéance de M. Louis Chapon de son mandat de conseiller général du canton Alès-Est
Cote
1W470
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déchéance de M. Louis Chapon de son mandat de conseiller...
53

Procès-verbal de la commission des travaux publics
Cote
1W294
 Date
1940 - 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès-verbal de la commission des travaux publics
54

Dénomination rue Jean Chiappe
Cote
1W470
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dénomination rue Jean Chiappe
55

Recours, réclamations de la Ville d'Alès (sinistres, dégâts, accidents...)
Cote
2W480
 Date
1941 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recours, réclamations de la Ville d'Alès (sinistres,...
56

Séances du Conseil Municipal
Cote
1W295
 Date
25 mars, 26 avril, 24 mai 1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séances du Conseil Municipal
57

Séance du Conseil Municipal
Cote
1W295
 Date
28 juin 1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séance du Conseil Municipal
58

Séance privée du Conseil Municipal
Cote
1W295
 Date
21 août 1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séance privée du Conseil Municipal
59

Séance privée du Conseil Municipal
Cote
1W295
 Date
15 novembre 1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séance privée du Conseil Municipal
60

Correspondance de M. Quiminal, Adjoint à l'Instruction publique (Affaires scolaires, Culture et Sport)
Cote
1W433 Bis
 Date
1942 - 1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Correspondance de M. Quiminal, Adjoint à l'Instruction...
61

Age, profession, situation de famille et étiquette politique des adjoints et conseillers municipaux
Cote
1W470
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Age, profession, situation de famille et étiquette...
62

Affaire Mejean / Ville d'Alès : Accident passerelle de la Prairie
Cote
2W480
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Mejean / Ville d'Alès : Accident passerelle...
63

Affaire Fournier, architecte / Ville d'Alès : Demande en indemnité pour rupture abusive de contrat
Cote
2W48
 Date
1942 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Fournier, architecte / Ville d'Alès : Demande...
64

Séance privée du Conseil Municipal
Cote
1W295
 Date
24 janvier 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séance privée du Conseil Municipal
65

Séance privée du Conseil Municipal
Cote
1W295
 Date
31 janvier 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séance privée du Conseil Municipal
66

Séance du Conseil Municipal
Cote
1W295
 Date
28 février 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séance du Conseil Municipal
67

Séance du Conseil Municipal
Cote
1W295
 Date
10 mars 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séance du Conseil Municipal
68

Séance privée du Conseil Municipal
Cote
1W295
 Date
8 mai 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séance privée du Conseil Municipal
69

Séance privée du Conseil Municipal
Cote
1W295
 Date
26 juin 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séance privée du Conseil Municipal
70

Séance du Conseil Municipal
Cote
1W295
 Date
24 septembre 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séance du Conseil Municipal
71

Séance privée du Conseil Municipal
Cote
1W295
 Date
9 octobre 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séance privée du Conseil Municipal
72

Séance privée du Conseil Municipal
Cote
1W295
 Date
27 novembre 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séance privée du Conseil Municipal
73

Propositions pour l'attribution du mérite social
Cote
1W470
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Propositions pour l'attribution du mérite social
74

Séance privée du Conseil Municipal
Cote
1W296
 Date
12 février 1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séance privée du Conseil Municipal
75

Séance privée du Conseil Municipal
Cote
1W296
 Date
16 avril 1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séance privée du Conseil Municipal
76

Séances privées du Conseil Municipal
Cote
1W296
 Date
19 mai et 18 juin 1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séances privées du Conseil Municipal
77

Séance privée du Conseil Municipal
Cote
1W296
 Date
10 juillet 1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séance privée du Conseil Municipal
78

Séance du Conseil Municipal
Cote
1W296
 Date
10 septembre 1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séance du Conseil Municipal
79

Séance privée du Conseil Municipal
Cote
1W296
 Date
22 octobre 1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séance privée du Conseil Municipal
80

Séance privée du Conseil Municipal
Cote
1W296
 Date
19 novembre 1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séance privée du Conseil Municipal