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  1. Résultat n°1

    Référendum : Procès Verbaux

    Date

    21 octobre 1945, 5 mai et 13 octobre 1946, 28 septembe 1958, 8 janvier1961

    Cote

    2W444

    • Contexte : Index W
    • Référendum : Procès Verbaux
  2. Résultat n°2

    Référendum : Liste d'émargement (Bureau de vote :école du Faubourg du Soleil 1-2, Prés-Rasclaux 1-2, les Promelles 1-2, la Royale 1-2)

    Date

    24-09-2000

    Cote

    4W592

    • Contexte : Index W
    • Référendum : Liste d'émargement (Bureau de vote :école...
  3. Résultat n°3

    Référendum : Organisation matérielle

    Date

    23 avril 1972

    Cote

    1W801

    • Contexte : Index W
    • Référendum : Organisation matérielle
  4. Résultat n°4

    Référendum : Instructions, organisation du scrutin

    Date

    8 janvier 1961

    Cote

    2W114

    • Contexte : Index W
    • Référendum : Instructions, organisation du scrutin
  5. Résultat n°5

    Référendum : Bulletin de vote "NON"

    Date

    28 septembre 1958

    Cote

    2W180

    • Contexte : Index W
    • Référendum : Bulletin de vote "NON"
  6. Résultat n°6

    Référendum 2005 : Listes d'émargement

    Date

    dimanche 29 mai 2005

    Cote

    6W355 - 6W361

    • Contexte : Index W
    • Référendum 2005 : Listes d'émargement
  7. Résultat n°7

    Référendum sur le quinquennat : question posée, décret du 12 juillet 2000, projet de loi, bulletins de vote

    Date

    24 septembre 2000

    Cote

    1W570

    • Contexte : Index W
    • Référendum sur le quinquennat : question posée, décret...
  8. Résultat n°8

    Référendums : résultats

    Date

    1958 - 1972

    Cote

    1W865

    • Contexte : Index W
    • Référendums : résultats
  9. Résultat n°9

    Référendum : Listes électorales Canton Est

    Date

    Avril 1972

    Cote

    1W27

    • Contexte : Index W
    • Référendum : Listes électorales Canton Est
  10. Résultat n°10

    Référendum : Ratification du Traité sur l'Union Européenne - Organisation du scrutin

    Date

    20-09-1992

    Cote

    4W606

    • Contexte : Index W
    • Référendum : Ratification du Traité sur l'Union Européenne...
  11. Résultat n°11

    Référendum : Instructions, organisation du scrutin, propagande électorale

    Date

    27 avril 1969

    Cote

    2W114

    • Contexte : Index W
    • Référendum : Instructions, organisation du scrutin,...
  12. Résultat n°12

    Référendum : Texte de la Constitution Européenne (Traité), tracts, résultats (coupures presse Midi Libre)

    Date

    dimanche 29 mai 2005

    Cote

    5W868

    • Contexte : Index W
    • Référendum : Texte de la Constitution Européenne (Traité),...
  13. Résultat n°13

    Référendum : Liste d'émargement (Bureau de vote : école maternelle Louis Pasteur 1-2, salle polyvalente 1-2, Hôtel de Ville 1- 2)

    Date

    24-09-2000

    Cote

    4W594

    • Contexte : Index W
    • Référendum : Liste d'émargement (Bureau de vote : école...
  14. Résultat n°14

    Référendum 2000 : Procès-verbaux

    Date

    dimanche 24 septembre 2000

    Cote

    5W935

    • Contexte : Index W
    • Référendum 2000 : Procès-verbaux
  15. Résultat n°15

    Référendum 2000 : Instructions, organisation du scrutin

    Date

    dimanche 24 septembre 2000

    Cote

    5W935

    • Contexte : Index W
    • Référendum 2000 : Instructions, organisation du scrutin
  16. Résultat n°16

    Référendum : Liste d'émargement (Bureau de vote : école Primaire Mistral 1-2, Veigalier 1-2, maternelle Langevin 1-2)

    Date

    24-09-2000

    Cote

    4W598

    • Contexte : Index W
    • Référendum : Liste d'émargement (Bureau de vote : école...
  17. Résultat n°17

    Référendum : Ratification du Traité sur l'Union Européenne - Procès-verbaux

    Date

    20-09-1992

    Cote

    4W606

    • Contexte : Index W
    • Référendum : Ratification du Traité sur l'Union Européenne...
  18. Résultat n°18

    Référendum : Liste d'émargement (Bureau de vote : école primaire du Panséra, Rochebelle 1-2, maternelle Jean Macé , Prés-Saint-Jean 1-2)

    Date

    24-09-2000

    Cote

    4W593

    • Contexte : Index W
    • Référendum : Liste d'émargement (Bureau de vote : école...
  19. Résultat n°19

    Référendum : Liste d'émargement (Bureau de vote : école primaire Montée de Silhol, Claire Lacombe 1-2)

    Date

    24-09-2000

    Cote

    4W596

    • Contexte : Index W
    • Référendum : Liste d'émargement (Bureau de vote : école...
  20. Résultat n°20

    Référendum : Instructions, organisation du scrutin

    Date

    8 avril 1962

    Cote

    2W114

    • Contexte : Index W
    • Référendum : Instructions, organisation du scrutin
  21. Résultat n°21

    Référendum : Instructions, organisation du scrutin

    Date

    28 novembre 1958

    Cote

    2W114

    • Contexte : Index W
    • Référendum : Instructions, organisation du scrutin
  22. Résultat n°22

    Référendum : Liste d'émargement (Bureau de vote : école maternelle Chantilly 1-2, Bruèges 1-2, Clavières 1-2)

    Date

    24-09-2000

    Cote

    4W595

    • Contexte : Index W
    • Référendum : Liste d'émargement (Bureau de vote : école...
  23. Résultat n°23

    Référendum : Liste d'émargement (Bureau de vote : école primaire de la Prairie 1-2, maternelle Plan d'Alès 1- 2, Maison du Peuple Tamaris)

    Date

    24-09-2000

    Cote

    4W597

    • Contexte : Index W
    • Référendum : Liste d'émargement (Bureau de vote : école...