78 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

P.O.S.
Cote
5W845
 Date
1997
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • P.O.S.
Résultat n°2

P.O.S. (5ème modification)
Cote
7W995
 Date
Entre le 1er janvier 2006 et le 31 décembre 2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Actes de Vente
  • P.O.S. (5ème modification)
Résultat n°3

Modification du P.O.S. 2006
Cote
6W140
 Date
vendredi 31 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Modification du P.O.S. 2006
Résultat n°4

Révision du P.O.S. : Courrier
Cote
4W11
 Date
1990-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Révision du P.O.S. : Courrier
Résultat n°5

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Ribaute-les-Tavernes
Cote
1W454
 Date
1990 - 1992
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de...
Résultat n°6

P.O.S. réactualisé
Cote
21 Fi/751-770
 Date
2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 21 Fi : Diapositives
  • P.O.S. réactualisé
Résultat n°7

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) d'Allègre
Cote
1W454
 Date
1991 - 1993
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) d'Allègre
Résultat n°8

P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée partielle de la première révision du P.O.S. décidée par délibération du 18 Avril 1996 (dossier GER)
Cote
5W844
 Date
mars 1996
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée...
Résultat n°9

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Méjannes-les-Alès
Cote
1W454
 Date
1987 - 1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de...
Résultat n°10

Association de Sauvegarde de l'Identité de la Prairie (S.I.P.) : Contentieux contre les délibérations concernant le Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)
Cote
7W347
 Date
1992 - 1994
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Association de Sauvegarde de l'Identité de la Prairie...
Résultat n°11

P.O.S. 1991 (dossier partiel)
Cote
4W452
 Date
février 1991
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • P.O.S. 1991 (dossier partiel)
Résultat n°12

Plan d'occupation des Sols (P.O.S.) : rapport de présentation (modification)
Cote
1W808
 Date
11 mai 1984
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Plan d'occupation des Sols (P.O.S.) : rapport de présentation...
Résultat n°13

Saisine du Conseil municipal sur le Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) modifié
Cote
1W897
 Date
27 octobre 1980
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Saisine du Conseil municipal sur le Plan d'Occupation...
Résultat n°14

P.O.S. Alès
Cote
4W375
 Date
juillet 1992
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • P.O.S. Alès
Résultat n°15

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : plan d'occupation des sols (P.O.S.) commune de Vézénobres
Cote
2W692
 Date
1984 - 1986
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
Résultat n°16

La Grand-Combe : P.O.S. approuvé
Cote
REV 14
 Date
25/02/2006
 Lieu
LA GRAND COMBE
 Type de document -
  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
  • La Grand-Combe : P.O.S. approuvé
Résultat n°17

Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de présentation Nord-Est. Rapport de présentation Sud et Ouest
Cote
6W139
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de...
Résultat n°18

"Horizon" : Journal d'information du service urbanisation et environnement
Cote
2W206
 Date
1992
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • "Horizon" : Journal d'information du service urbanisation...
Résultat n°19

P.O.S. approuvé par la Sous-Préfecture
Cote
3W997
 Date
29-12-1977
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • P.O.S. approuvé par la Sous-Préfecture
Résultat n°20

Aménagement de la R.N.106 : Enquête publique pour l'aménagement du carrefour formé par les routes départementales n° 60 et n° 981. Projet de mise en compatibilité du P.O.S. de la commune d'Alès soumis à enquête publique (septembre 1994)
Cote
5W858
 Date
1991-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Aménagement de la R.N.106 : Enquête publique pour l'aménagement...