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68 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

P.O.S.
Cote
5W845
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S.
2

Modification du P.O.S. 2006
Cote
6W140
 Date
vendredi 31 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Modification du P.O.S. 2006
3

Révision du P.O.S. : Courrier
Cote
4W11
 Date
1990-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du P.O.S. : Courrier
4

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Ribaute-les-Tavernes
Cote
1W454
 Date
1990 - 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de...
5

P.O.S. réactualisé
Cote
21 Fi/751-770
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 21 Fi : Diapositives

  • P.O.S. réactualisé
6

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) d'Allègre
Cote
1W454
 Date
1991 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) d'Allègre
7

P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée partielle de la première révision du P.O.S. décidée par délibération du 18 Avril 1996 (dossier GER)
Cote
5W844
 Date
mars 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée...
8

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Méjannes-les-Alès
Cote
1W454
 Date
1987 - 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de...
9

P.O.S. 1991 (dossier partiel)
Cote
4W452
 Date
février 1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. 1991 (dossier partiel)
10

Plan d'occupation des Sols (P.O.S.) : rapport de présentation (modification)
Cote
1W808
 Date
11 mai 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan d'occupation des Sols (P.O.S.) : rapport de présentation...
11

Saisine du Conseil municipal sur le Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) modifié
Cote
1W897
 Date
27 octobre 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Saisine du Conseil municipal sur le Plan d'Occupation...
12

P.O.S. Alès
Cote
4W375
 Date
juillet 1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. Alès
13

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : plan d'occupation des sols (P.O.S.) commune de Vézénobres
Cote
2W692
 Date
1984 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
14

La Grand-Combe : P.O.S. approuvé
Cote
REV 14
 Date
25/02/2006
 Lieu
LA GRAND COMBE
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • La Grand-Combe : P.O.S. approuvé
15

Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de présentation Nord-Est. Rapport de présentation Sud et Ouest
Cote
6W139
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de...
16

"Horizon" : Journal d'information du service urbanisation et environnement
Cote
2W206
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • "Horizon" : Journal d'information du service urbanisation...
17

P.O.S. approuvé par la Sous-Préfecture
Cote
3W997
 Date
29-12-1977
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. approuvé par la Sous-Préfecture
18

Aménagement de la R.N.106 : Enquête publique pour l'aménagement du carrefour formé par les routes départementales n° 60 et n° 981. Projet de mise en compatibilité du P.O.S. de la commune d'Alès soumis à enquête publique (septembre 1994)
Cote
5W858
 Date
1991-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de la R.N.106 : Enquête publique pour l'aménagement...
19

Révision du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)
Cote
1W669
 Date
1990 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)
20

Usine S.N.R. Cévennes
Cote
8W16 - 8W17
 Date
mars 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Usine S.N.R. Cévennes