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Résultat n°1

P.O.S.

Date

1997

Cote

5W845

Résultat n°2

P.O.S. (5ème modification)

Date

Entre le 1er janvier 2006 et le 31 décembre 2006

Cote

7W995

Résultat n°3

Modification du P.O.S. 2006

Date

vendredi 31 mars 2006

Cote

6W140

Résultat n°4

Révision du P.O.S. : Courrier

Date

1990-1994

Cote

4W11

Résultat n°5

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Ribaute-les-Tavernes

Date

1990 - 1992

Cote

1W454

Résultat n°6

P.O.S. réactualisé

Date

2002

Cote

21 Fi/751-770

Résultat n°7

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) d'Allègre

Date

1991 - 1993

Cote

1W454

Résultat n°8

P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée partielle de la première révision du P.O.S. décidée par délibération du 18 Avril 1996 (dossier GER)

Date

mars 1996

Cote

5W844

Résultat n°9

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Méjannes-les-Alès

Date

1987 - 1990

Cote

1W454

Résultat n°10

Association de Sauvegarde de l'Identité de la Prairie (S.I.P.) : Contentieux contre les délibérations concernant le Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)

Date

1992 - 1994

Cote

7W347

Résultat n°11

P.O.S. 1991 (dossier partiel)

Date

février 1991

Cote

4W452

Résultat n°12

Plan d'occupation des Sols (P.O.S.) : rapport de présentation (modification)

Date

11 mai 1984

Cote

1W808

Résultat n°13

Saisine du Conseil municipal sur le Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) modifié

Date

27 octobre 1980

Cote

1W897

Résultat n°14

P.O.S. Alès

Date

juillet 1992

Cote

4W375

Résultat n°15

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : plan d'occupation des sols (P.O.S.) commune de Vézénobres

Date

1984 - 1986

Cote

2W692

Résultat n°16

La Grand-Combe : P.O.S. approuvé

Date

25/02/2006

Cote

REV 14

Résultat n°17

Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de présentation Nord-Est. Rapport de présentation Sud et Ouest

Date

2001

Cote

6W139

Résultat n°18

"Horizon" : Journal d'information du service urbanisation et environnement

Date

1992

Cote

2W206

Résultat n°19

P.O.S. approuvé par la Sous-Préfecture

Date

29-12-1977

Cote

3W997

Résultat n°20

Aménagement de la R.N.106 : Enquête publique pour l'aménagement du carrefour formé par les routes départementales n° 60 et n° 981. Projet de mise en compatibilité du P.O.S. de la commune d'Alès soumis à enquête publique (septembre 1994)

Date

1991-1995

Cote

5W858