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  1. Résultat n°1

    P.O.S.

    Date

    1997

    Cote

    5W845

    • Contexte : Index W
    • P.O.S.
  2. Résultat n°2

    P.O.S. (5ème modification)

    Date

    Entre le 1er janvier 2006 et le 31 décembre 2006

    Cote

    7W995

    • Contexte : Index W
    • Actes de Vente
    • P.O.S. (5ème modification)
  3. Résultat n°3

    Modification du P.O.S. 2006

    Date

    vendredi 31 mars 2006

    Cote

    6W140

    • Contexte : Index W
    • Modification du P.O.S. 2006
  4. Résultat n°4

    Révision du P.O.S. : Courrier

    Date

    1990-1994

    Cote

    4W11

    • Contexte : Index W
    • Révision du P.O.S. : Courrier
  5. Résultat n°5

    Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Ribaute-les-Tavernes

    Date

    1990 - 1992

    Cote

    1W454

    • Contexte : Index W
    • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de...
  6. Résultat n°6

    P.O.S. réactualisé

    Date

    2002

    Cote

    21 Fi/751-770

    • Contexte : 21 Fi : Diapositives
    • P.O.S. réactualisé
  7. Résultat n°7

    Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) d'Allègre

    Date

    1991 - 1993

    Cote

    1W454

    • Contexte : Index W
    • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) d'Allègre
  8. Résultat n°8

    P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée partielle de la première révision du P.O.S. décidée par délibération du 18 Avril 1996 (dossier GER)

    Date

    mars 1996

    Cote

    5W844

    • Contexte : Index W
    • P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée...
  9. Résultat n°9

    Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Méjannes-les-Alès

    Date

    1987 - 1990

    Cote

    1W454

    • Contexte : Index W
    • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de...
  10. Résultat n°10

    Association de Sauvegarde de l'Identité de la Prairie (S.I.P.) : Contentieux contre les délibérations concernant le Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)

    Date

    1992 - 1994

    Cote

    7W347

    • Contexte : Index W
    • Association de Sauvegarde de l'Identité de la Prairie...
  11. Résultat n°11

    P.O.S. 1991 (dossier partiel)

    Date

    février 1991

    Cote

    4W452

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. 1991 (dossier partiel)
  12. Résultat n°12

    Plan d'occupation des Sols (P.O.S.) : rapport de présentation (modification)

    Date

    11 mai 1984

    Cote

    1W808

    • Contexte : Index W
    • Plan d'occupation des Sols (P.O.S.) : rapport de présentation...
  13. Résultat n°13

    Saisine du Conseil municipal sur le Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) modifié

    Date

    27 octobre 1980

    Cote

    1W897

    • Contexte : Index W
    • Saisine du Conseil municipal sur le Plan d'Occupation...
  14. Résultat n°14

    P.O.S. Alès

    Date

    juillet 1992

    Cote

    4W375

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. Alès
  15. Résultat n°15

    Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : plan d'occupation des sols (P.O.S.) commune de Vézénobres

    Date

    1984 - 1986

    Cote

    2W692

    • Contexte : Index W
    • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
  16. Résultat n°16

    La Grand-Combe : P.O.S. approuvé

    Date

    25/02/2006

    Cote

    REV 14

    • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
    • La Grand-Combe : P.O.S. approuvé

    Producteur :

    Directeur : François COMPAN, 8 avenue général de Gaulle, ALES

  17. Résultat n°17

    Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de présentation Nord-Est. Rapport de présentation Sud et Ouest

    Date

    2001

    Cote

    6W139

    • Contexte : Index W
    • Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de...
  18. Résultat n°18

    "Horizon" : Journal d'information du service urbanisation et environnement

    Date

    1992

    Cote

    2W206

    • Contexte : Index W
    • "Horizon" : Journal d'information du service urbanisation...
  19. Résultat n°19

    P.O.S. approuvé par la Sous-Préfecture

    Date

    29-12-1977

    Cote

    3W997

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. approuvé par la Sous-Préfecture

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  20. Résultat n°20

    Aménagement de la R.N.106 : Enquête publique pour l'aménagement du carrefour formé par les routes départementales n° 60 et n° 981. Projet de mise en compatibilité du P.O.S. de la commune d'Alès soumis à enquête publique (septembre 1994)

    Date

    1991-1995

    Cote

    5W858

    • Contexte : Index W
    • Aménagement de la R.N.106 : Enquête publique pour l'aménagement...