POS - Recherche

1
P.O.S.

Date

1997

Cote

5W845
- Contexte : Index W
- P.O.S.
2
Modification du P.O.S. 2006

Date

vendredi 31 mars 2006

Cote

6W140
- Contexte : Index W
- Modification du P.O.S. 2006
3
Révision du P.O.S. : Courrier

Date

1990-1994

Cote

4W11
- Contexte : Index W
- Révision du P.O.S. : Courrier
4
Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Ribaute-les-Tavernes

Date

1990 - 1992

Cote

1W454
- Contexte : Index W
- Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de...
5
P.O.S. réactualisé

Date

2002

Cote

21 Fi/751-770
- Contexte : 21 Fi : Diapositives
- P.O.S. réactualisé
6
Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) d'Allègre

Date

1991 - 1993

Cote

1W454
- Contexte : Index W
- Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) d'Allègre
7
P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée partielle de la première révision du P.O.S. décidée par délibération du 18 Avril 1996 (dossier GER)

Date

mars 1996

Cote

5W844
- Contexte : Index W
- P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée...
8
Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Méjannes-les-Alès

Date

1987 - 1990

Cote

1W454
- Contexte : Index W
- Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de...
9
P.O.S. 1991 (dossier partiel)

Date

février 1991

Cote

4W452
- Contexte : Index W
- P.O.S. 1991 (dossier partiel)
10
Plan d'occupation des Sols (P.O.S.) : rapport de présentation (modification)

Date

11 mai 1984

Cote

1W808
- Contexte : Index W
- Plan d'occupation des Sols (P.O.S.) : rapport de présentation...
11
Saisine du Conseil municipal sur le Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) modifié

Date

27 octobre 1980

Cote

1W897
- Contexte : Index W
- Saisine du Conseil municipal sur le Plan d'Occupation...
12
P.O.S. Alès

Date

juillet 1992

Cote

4W375
- Contexte : Index W
- P.O.S. Alès
13
Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : plan d'occupation des sols (P.O.S.) commune de Vézénobres

Date

1984 - 1986

Cote

2W692
- Contexte : Index W
- Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
14
La Grand-Combe : P.O.S. approuvé

Date

25/02/2006

Cote

REV 14
- Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
- La Grand-Combe : P.O.S. approuvé
Producteur :

Directeur : François COMPAN, 8 avenue général de Gaulle, ALES
15
Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de présentation Nord-Est. Rapport de présentation Sud et Ouest

Date

2001

Cote

6W139
- Contexte : Index W
- Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de...
16
"Horizon" : Journal d'information du service urbanisation et environnement

Date

1992

Cote

2W206
- Contexte : Index W
- "Horizon" : Journal d'information du service urbanisation...
17
P.O.S. approuvé par la Sous-Préfecture

Date

29-12-1977

Cote

3W997
- Contexte : Index W
- P.O.S. approuvé par la Sous-Préfecture
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
18
Aménagement de la R.N.106 : Enquête publique pour l'aménagement du carrefour formé par les routes départementales n° 60 et n° 981. Projet de mise en compatibilité du P.O.S. de la commune d'Alès soumis à enquête publique (septembre 1994)

Date

1991-1995

Cote

5W858
- Contexte : Index W
- Aménagement de la R.N.106 : Enquête publique pour l'aménagement...
19
Révision du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)

Date

1990 - 1993

Cote

1W669
- Contexte : Index W
- Révision du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)
20
Usine S.N.R. Cévennes

Date

mars 2005

Cote

8W16 - 8W17
- Contexte : Index W
- Usine S.N.R. Cévennes

Résultats de la recherche

P.O.S.

Date

Cote

Contexte : Index W

Modification du P.O.S. 2006

Date

Cote

Contexte : Index W

Révision du P.O.S. : Courrier

Date

Cote

Contexte : Index W

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Ribaute-les-Tavernes

Date

Cote

Contexte : Index W

P.O.S. réactualisé

Date

Cote

Contexte : 21 Fi : Diapositives

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) d'Allègre

Date

Cote

Contexte : Index W

P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée partielle de la première révision du P.O.S. décidée par délibération du 18 Avril 1996 (dossier GER)

Date

Cote

Contexte : Index W

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Méjannes-les-Alès

Date

Cote

Contexte : Index W

P.O.S. 1991 (dossier partiel)

Date

Cote

Contexte : Index W

Plan d'occupation des Sols (P.O.S.) : rapport de présentation (modification)

Date

Cote

Contexte : Index W

Saisine du Conseil municipal sur le Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) modifié

Date

Cote

Contexte : Index W

P.O.S. Alès

Date

Cote

Contexte : Index W

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : plan d'occupation des sols (P.O.S.) commune de Vézénobres

Date

Cote

Contexte : Index W

La Grand-Combe : P.O.S. approuvé

Date

Cote

Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

Producteur :

Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de présentation Nord-Est. Rapport de présentation Sud et Ouest

Date

Cote

Contexte : Index W

"Horizon" : Journal d'information du service urbanisation et environnement

Date

Cote

Contexte : Index W

P.O.S. approuvé par la Sous-Préfecture

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Aménagement de la R.N.106 : Enquête publique pour l'aménagement du carrefour formé par les routes départementales n° 60 et n° 981. Projet de mise en compatibilité du P.O.S. de la commune d'Alès soumis à enquête publique (septembre 1994)

Date

Cote

Contexte : Index W

Révision du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)

Date

Cote

Contexte : Index W

Usine S.N.R. Cévennes