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  1. Résultat n°1

    Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols

    Date

    mardi 29 juillet 2003

    Cote

    5W680

    • Contexte : Index W
    • Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols
  2. Résultat n°2

    O.P.H.L.M. Les Promelles : Plan de masse. Accès des véhicules bennes à ordures

    Date

    1984

    Cote

    4W281

    • Contexte : Index W
    • O.P.H.L.M. Les Promelles : Plan de masse. Accès des...
  3. Résultat n°3

    Mission interministérielle d'Inspection du logement social. Rapport avant contradiction (N°00-147). Vérification de l'O.P.H.L.M. d'Alès

    Date

    Décembre 2000

    Cote

    6W822

    • Contexte : Index W
    • Mission interministérielle d'Inspection du logement...
  4. Résultat n°4

    H.L.M. du Moulinet : Réseaux divers (eau, électricité, gaz)

    Date

    01-06-1961

    Cote

    4W348

    • Contexte : Index W
    • H.L.M. du Moulinet : Réseaux divers (eau, électricité,...
  5. Résultat n°5

    O.P.H.L.M. : Conventions pour travaux de voirie, espaces verts, location locaux résidentiels 21 et 29 Grand-Rue Jean Moulin

    Date

    1980-1985

    Cote

    3W862

    • Contexte : Index W
    • O.P.H.L.M. : Conventions pour travaux de voirie, espaces...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  6. Résultat n°6

    O.P.H.L.M. Clavières Conilhères Saint-Félix : Aménagements de parkings et trottoirs. Plans de masse

    Date

    01-01-1970

    Cote

    4W281

    • Contexte : Index W
    • O.P.H.L.M. Clavières Conilhères Saint-Félix : Aménagements...
  7. Résultat n°7

    H.L.M. plaine Saint-Félix : Evacuation des eaux d'infiltration des caves

    Date

    23-11-1965

    Cote

    4W355

    • Contexte : Index W
    • H.L.M. plaine Saint-Félix : Evacuation des eaux d'infiltration...
  8. Résultat n°8

    H.L.M. : Conseils d'Administration 1995

    Date

    Entre le 16 août 1995 et le 22 décembre 1995

    Cote

    4W635

    • Contexte : Index W
    • H.L.M. : Conseils d'Administration 1995
  9. Résultat n°9

    Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

    Date

    vendredi 26 avril 2002

    Cote

    5W679

    • Contexte : Index W
    • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
  10. Résultat n°10

    Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols

    Date

    mercredi 14 mai 2003

    Cote

    5W680

    • Contexte : Index W
    • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
  11. Résultat n°11

    Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

    Date

    mardi 12 février 2002

    Cote

    5W679

    • Contexte : Index W
    • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
  12. Résultat n°12

    S.A. Habitation à Loyer Modéré des Cévennes : Logements de Brouzen. Cession à la Ville d'Alès (1 plan)

    Date

    1971

    Cote

    4W281

    • Contexte : Index W
    • S.A. Habitation à Loyer Modéré des Cévennes : Logements...
  13. Résultat n°13

    Rénovation urbaine : Ventes par l'O.P.H.L.M. (copies d'actes et plans)

    Date

    1963-1970

    Cote

    4W540

    • Contexte : Index W
    • Rénovation urbaine : Ventes par l'O.P.H.L.M. (copies...
  14. Résultat n°14

    O.P.H.L.M. Cité du Moulinet : 50 logements. Plan de masse

    Date

    22-01-1968

    Cote

    4W281

    • Contexte : Index W
    • O.P.H.L.M. Cité du Moulinet : 50 logements. Plan de...
  15. Résultat n°15

    Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

    Date

    mardi 02 octobre 2001

    Cote

    5W679

    • Contexte : Index W
    • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
  16. Résultat n°16

    H.L.M. Conventions de location avec l'A.S.P.I. et le C.C.A.S. pour locaux

    Date

    07-03-1994 24-10-1994

    Cote

    4W635

    • Contexte : Index W
    • H.L.M. Conventions de location avec l'A.S.P.I. et le...
  17. Résultat n°17

    O.P.H.L.M. : Les Roncières 86 logements, quai de Bilina : 4 plans V.R.D.

    Date

    1977

    Cote

    4W281

    • Contexte : Index W
    • O.P.H.L.M. : Les Roncières 86 logements, quai de Bilina...
  18. Résultat n°18

    H.L.M. Conseil d'Administration : Règlement intérieur

    Date

    21-04-1989

    Cote

    4W635

    • Contexte : Index W
    • H.L.M. Conseil d'Administration : Règlement intérieur
  19. Résultat n°19

    Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M. et rapport de présentation états financiers et compte financier 2000

    Date

    mardi 26 juin 2001

    Cote

    5W679

    • Contexte : Index W
    • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
  20. Résultat n°20

    Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols

    Date

    mercredi 26 mai 2004

    Cote

    5W680

    • Contexte : Index W
    • Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols
  21. Résultat n°21

    Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols

    Date

    samedi 24 mai 2003

    Cote

    5W680

    • Contexte : Index W
    • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
  22. Résultat n°22

    Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols

    Date

    mercredi 22 octobre 2003

    Cote

    5W680

    • Contexte : Index W
    • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
  23. Résultat n°23

    Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M. Budget 2003

    Date

    mercredi 18 décembre 2002

    Cote

    5W680

    • Contexte : Index W
    • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
  24. Résultat n°24

    H.L.M. Conseil d'Administration : Délibération nommant M.Jean-Pierre Hayotte, Directeur-Adjoint

    Date

    25-11-1994

    Cote

    4W635

    • Contexte : Index W
    • H.L.M. Conseil d'Administration : Délibération nommant...
  25. Résultat n°25

    Pose de la 1ère pierre d'une résidence de 20 appartements montée des Lauriers par les Logis Cévenols

    Date

    24/04/2010

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Pose de la 1ère pierre d'une résidence de 20 appartements...

    Producteur :

    Revue créée par Lucien ANDRE

  26. Résultat n°26

    Logis Cévenols : Inauguration de 20 logements à la montée des Lauriers

    Date

    17/12/2011

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 2011
    • Logis Cévenols : Inauguration de 20 logements à la...
  27. Résultat n°27

    Convocation au Conseil d'Administration des Logis Cévenols. Compte financier de l'année 2002

    Date

    mercredi 09 avril 2003

    Cote

    5W680

    • Contexte : Index W
    • Convocation au Conseil d'Administration des Logis Cévenols....
  28. Résultat n°28

    O.P.H.L.M. : Demande de classement cité d'Alsace, Clavières, Cévennes, Bouzac-Tamaris, Prés Saint-Jean (plans)

    Date

    1975

    Cote

    4W281

    • Contexte : Index W
    • O.P.H.L.M. : Demande de classement cité d'Alsace, Clavières,...
  29. Résultat n°29

    O.P.H.L.M. : Changements de limites de propriétés. Procès-verbal de délimitation

    Date

    1987

    Cote

    4W281

    • Contexte : Index W
    • O.P.H.L.M. : Changements de limites de propriétés....
  30. Résultat n°30

    Arrêté préfectoral désignant Mme Marie-Christine Peyric, membre du Conseil d'administration de l'O.P.H.L.M.

    Date

    27-07-1995

    Cote

    4W635

    • Contexte : Index W
    • Arrêté préfectoral désignant Mme Marie-Christine Peyric,...
  31. Résultat n°31

    Dossier administratif demande de financement de l' O.P.H.L.M. pour postes gardiens d'immeubles

    Date

    Novembre 2002

    Cote

    6W387

    • Contexte : Index W
    • Dossier administratif demande de financement de l'...
  32. Résultat n°32

    Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols. Budget 2004

    Date

    mercredi 17 décembre 2003

    Cote

    5W680

    • Contexte : Index W
    • Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols....
  33. Résultat n°33

    H.L.M. : Projet de démolition de l'ancien bâtiment H.L.M. des Prés Rasclaux (1995), esquisse opération « Prairie » (1998)

    Date

    1995-1996

    Cote

    6W837

    • Contexte : Index W
    • H.L.M. : Projet de démolition de l'ancien bâtiment...
  34. Résultat n°34

    Conseil d'Administration des H.L.M. Rapport de présentation états financiers et compte financier 2001

    Date

    jeudi 20 juin 2002

    Cote

    5W679

    • Contexte : Index W
    • Conseil d'Administration des H.L.M. Rapport de présentation...
  35. Résultat n°35

    Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols

    Date

    mercredi 05 février 2003

    Cote

    5W680

    • Contexte : Index W
    • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
  36. Résultat n°36

    O.P.H.L.M. : Résidence Pierre Curie 3ème tranche. Plan de masse, plan V.R.D.

    Date

    mars 1984

    Cote

    4W281

    • Contexte : Index W
    • O.P.H.L.M. : Résidence Pierre Curie 3ème tranche. Plan...
  37. Résultat n°37

    Société Alésienne d'H.L.M. de Tamaris : Construction de 42 logements, aménagement des réseaux

    Date

    19-05-1972

    Cote

    4W372

    • Contexte : Index W
    • Société Alésienne d'H.L.M. de Tamaris : Construction...
  38. Résultat n°38

    Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

    Date

    vendredi 21 juin 2002

    Cote

    5W679

    • Contexte : Index W
    • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
  39. Résultat n°39

    Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M. Nouveau logo : Logis Cévenols

    Date

    mercredi 20 novembre 2002

    Cote

    5W680

    • Contexte : Index W
    • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
  40. Résultat n°40

    Bilan d'activité O.P.H.L.M. 1998

    Date

    1998

    Cote

    5W541

    • Contexte : Index W
    • Bilan d'activité O.P.H.L.M. 1998
  41. Résultat n°41

    O.P.H.L.M. Cité "Centre Ville" : Plan de masse mis à jour

    Date

    02-12-1975

    Cote

    4W315

    • Contexte : Index W
    • O.P.H.L.M. Cité "Centre Ville" : Plan de masse mis...
  42. Résultat n°42

    H.L.M. : Conseils d'Administration 1999 et 2000

    Date

    Entre le 25 février 1999 et le 29 juin 2000

    Cote

    4W638

    • Contexte : Index W
    • H.L.M. : Conseils d'Administration 1999 et 2000
  43. Résultat n°43

    Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

    Date

    vendredi 1er juin 2001

    Cote

    5W679

    • Contexte : Index W
    • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
  44. Résultat n°44

    Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols

    Date

    mercredi 17 septembre 2003

    Cote

    5W680

    • Contexte : Index W
    • Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols
  45. Résultat n°45

    Rapport d'activité de l'O.P.H.L.M.

    Date

    1994

    Cote

    4W635

    • Contexte : Index W
    • Rapport d'activité de l'O.P.H.L.M.
  46. Résultat n°46

    Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M. Budget 2002

    Date

    mardi 18 décembre 2001

    Cote

    5W679

    • Contexte : Index W
    • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
  47. Résultat n°47

    Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

    Date

    mardi 30 juillet 2002

    Cote

    5W680

    • Contexte : Index W
    • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
  48. Résultat n°48

    Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

    Date

    mercredi 09 octobre 2002

    Cote

    5W680

    • Contexte : Index W
    • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
  49. Résultat n°49

    H.L.M. : Conseils d'Administration 1996

    Date

    Entre le 02 février 1996 et le 17 décembre 1996

    Cote

    4W636

    • Contexte : Index W
    • H.L.M. : Conseils d'Administration 1996
  50. Résultat n°50

    O.P.H.L.M. Prés-Saint-Jean : 1500 logements. Plan de masse

    Date

    25-04-1968

    Cote

    4W281

    • Contexte : Index W
    • O.P.H.L.M. Prés-Saint-Jean : 1500 logements. Plan de...
  51. Résultat n°51

    O.P.H.L.M. : Construction de 50 logements au Moulinet. Aménagement des abords (nombreux plans)

    Date

    1960-1961

    Cote

    3W863

    • Contexte : Index W
    • O.P.H.L.M. : Construction de 50 logements au Moulinet....

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  52. Résultat n°52

    O.P.H.L.M. Tamaris Bouzac : Plan de masse (16/02/1968). Travaux de voirie et de réseaux

    Date

    1964-1976

    Cote

    4W281

    • Contexte : Index W
    • O.P.H.L.M. Tamaris Bouzac : Plan de masse (16/02/1968)....
  53. Résultat n°53

    H.L.M. : Conseils d'Administration 1997 et 1998

    Date

    Entre le 04 mars 1997 et le 10 décembre 1998

    Cote

    4W637

    • Contexte : Index W
    • H.L.M. : Conseils d'Administration 1997 et 1998
  54. Résultat n°54

    Logis cévenols : Commission d'expulsions

    Date

    2004-2005

    Cote

    6W569

    • Contexte : Index W
    • Logis cévenols : Commission d'expulsions
  55. Résultat n°55

    Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols. Etats financiers 2002 (rapport de présentation et livre des annexes). Opération " Plan stratégique de Patrimoine " : Synthèse du relevé effectué par le bureau VERITAS

    Date

    vendredi 27 juin 2003

    Cote

    5W680

    • Contexte : Index W
    • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
  56. Résultat n°56

    O.P.H.L.M. Rochebelle : Travaux V.R.D.

    Date

    1972-1979

    Cote

    4W281

    • Contexte : Index W
    • O.P.H.L.M. Rochebelle : Travaux V.R.D.
  57. Résultat n°57

    Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols : Dossier

    Date

    mercredi 12 mars 2003

    Cote

    5W680

    • Contexte : Index W
    • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
  58. Résultat n°58

    Commission d'attribution des logements : étude du listing des demandeurs

    Date

    1995-1999

    Cote

    4W639

    • Contexte : Index W
    • Commission d'attribution des logements : étude du listing...
  59. Résultat n°59

    Courrier Services Techniques - service Communication pour conférence de presse, inauguration, confection plaquettes et panneaux : Signature convention de partenariat entre H.L.M. et G.D.F.

    Date

    vendredi 15 décembre 2000

    Cote

    6W435

    • Contexte : Index W
    • Courrier Services Techniques - service Communication...
  60. Résultat n°60

    H.L.M. : Election des membres de la Commission d'attribution logement, organigramme, fonctionnement du parc HLM

    Date

    1995

    Cote

    4W639

    • Contexte : Index W
    • H.L.M. : Election des membres de la Commission d'attribution...