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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

H.L.M. : Conseils d'Administration 1997 et 1998

Cote/Cotes extrêmes

4W637

Date

Entre le 04 mars 1997 et le 10 décembre 1998

Importance matérielle

Dossiers 1-9

Modalités d'entrées

Versement Adjoints - Action Sociale

Présentation du contenu

C.A. 04/03/1997, 23/06/1997, 02/10/1997, 25/11/1997, 23/12/1997, 26/02/1998, 18/06/1998, 01/10/1998, 10/12/1998.

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, OPHLM, Conseil d'Administration