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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

H.L.M. : Conseils d'Administration 1995

Cote/Cotes extrêmes

4W635

Date

Entre le 16 août 1995 et le 22 décembre 1995

Importance matérielle

Dossiers 7-10

Modalités d'entrées

Versement Adjoints - Action Sociale

Présentation du contenu

C.A. 16/08/1995, 12/09/1995, 23/11/1995, 22/12/1995.

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, OPHLM, Conseil d'Administration