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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

H.L.M. : Conseils d'Administration 1996

Cote/Cotes extrêmes

4W636

Date

Entre le 02 février 1996 et le 17 décembre 1996

Importance matérielle

Dossiers 1-7

Modalités d'entrées

Versement Adjoints - Action Sociale

Présentation du contenu

C.A. 02/02/1996, 26/03/1996, 31/05/1996, 28/06/1996, 20/09/1996, 25/10/1996, 17/12/1996.

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, OPHLM, Conseil d'Administration