136 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vente Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) (2 parcelles de terrain, Tamaris Bouzac)

    Date

    23 février 1965

    • Contexte : Index W
    • Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à...
    • Vente Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer...
  2. Résultat n°2

    Office Public d'H.L.M. de la Ville d'Alès. Secteur industrialisé, 5ème tranche

    Date

    1956

    Cote

    1W390

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'H.L.M. de la Ville d'Alès. Secteur...
  3. Résultat n°3

    Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : construction de 339 logements, Tamaris - Bouzac : 2e tranche : blocs 1, 3, 5, 6 contenant 148 logements : plans

    Date

    20 juillet 1963

    Cote

    2W558

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)...
  4. Résultat n°4

    Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : 1er triennal de la rénovation urbaine : construction de 505 logements : plans

    Date

    1962 - 1964

    Cote

    2W561

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)...
  5. Résultat n°5

    Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : contrats de prêt : garanties d'emprunts

    Date

    1962 - 1976

    Cote

    2W747

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)...
  6. Résultat n°6

    Réunion préparatoire à la démolition de deux tours aux Cévennes

    Date

    19 septembre 1994

    Cote

    1W780

    • Contexte : Index W
    • Réunion préparatoire à la démolition de deux tours...
  7. Résultat n°7

    Office Public d'H.L.M. : cahier des charges

    Date

    [s.d.]

    Cote

    2W64

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'H.L.M. : cahier des charges
  8. Résultat n°8

    Etude du patrimoine O.P.H.L.M. du centre ville d'Alès réalisée par Guy de Poncins

    Date

    1992

    Cote

    3W746

    • Contexte : Index W
    • Etude du patrimoine O.P.H.L.M. du centre ville d'Alès...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  9. Résultat n°9

    Rénovation urbaine : Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : bilans financiers

    Date

    1961, 1962, 1966

    Cote

    2W733

    • Contexte : Index W
    • Rénovation urbaine : Office Public d'Habitation à Loyer...
  10. Résultat n°10

    O.P.H.L.M. : Résiliation de la convention avec l'Entr'aide alésienne

    Date

    1990 - 1991

    Cote

    1W660

    • Contexte : Index W
    • O.P.H.L.M. : Résiliation de la convention avec l'Entr'aide...
  11. Résultat n°11

    Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Le Moulinet)

    Date

    10 octobre 1962

    • Contexte : Index W
    • Actes de cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation...
    • Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à...
  12. Résultat n°12

    Office Public d'H.L.M. : compte personnel

    Date

    1958

    Cote

    2W64

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'H.L.M. : compte personnel
  13. Résultat n°13

    Règlement intérieur de l'O.P.H.L.M. pris par le Conseil d'Administration

    Date

    vendredi 21 avril 1989

    Cote

    6W966

    • Contexte : Index W
    • Règlement intérieur de l'O.P.H.L.M. pris par le Conseil...
  14. Résultat n°14

    Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : 2e triennal : construction de logements, Tamaris - Grabieux : bâtiments A, B, C, D, E, F, G, H : plans

    Date

    1964 - 1965

    Cote

    2W559

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)...
  15. Résultat n°15

    Rénovation urbaine : cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : cession d'immeubles et de fonds de commerce, cession de voies communales, indemnités d'éviction

    Date

    1963 - 1965

    Cote

    2W753

    • Contexte : Index W
    • Rénovation urbaine : cession Ville d'Alès - Office...
  16. Résultat n°16

    Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration

    Date

    24 septembre 1991

    Cote

    2W970

    • Contexte : Index W
    • Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration
  17. Résultat n°17

    O.P.H.L.M. : Programme de l'opération « Capitaine Albert »

    Date

    2002

    Cote

    6W968

    • Contexte : Index W
    • O.P.H.L.M. : Programme de l'opération « Capitaine Albert...
  18. Résultat n°18

    Logements des Cévennes. Répartitions par types

    Date

    sans date

    Cote

    4W32

    • Contexte : Index W
    • Logements des Cévennes. Répartitions par types
  19. Résultat n°19

    Commission d'attribution des logements (listing des demandes)

    Date

    2003

    Cote

    6W968

    • Contexte : Index W
    • Commission d'attribution des logements (listing des...
  20. Résultat n°20

    Office Public d'H.L.M. : correspondance

    Date

    1960 - 1966

    Cote

    2W64

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'H.L.M. : correspondance
  21. Résultat n°21

    Vente Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) (parcelle de terrain, Prés Saint-Jean)

    Date

    14 mars 1958

    • Contexte : Index W
    • Secteur industrialisé des Prés Saint-Jean : 5e tranche...
    • Vente Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer...
  22. Résultat n°22

    Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration

    Date

    2 juillet 1991

    Cote

    2W970

    • Contexte : Index W
    • Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration
  23. Résultat n°23

    Remise officielle des logements de l'ancienne caserne Thoiras (dossier de presse)

    Date

    mercredi 14 février 2001

    Cote

    6W968

    • Contexte : Index W
    • Remise officielle des logements de l'ancienne caserne...
  24. Résultat n°24

    S.A. Habitation à Loyer Modéré des Cévennes : Logements de Brouzen. Cession à la Ville d'Alès (1 plan)

    Date

    1971

    Cote

    4W281

    • Contexte : Index W
    • S.A. Habitation à Loyer Modéré des Cévennes : Logements...
  25. Résultat n°25

    Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : construction de 70 logements à la plaine Saint Félix

    Date

    1961 - 1962

    Cote

    2W953

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)...
  26. Résultat n°26

    O.P.H.L.M. La Royale, quartier de Brouzen : 72 logements : déclaration préalable de travaux, plans

    Date

    1973 - 1974

    Cote

    3W157

    • Contexte : Index W
    • O.P.H.L.M. La Royale, quartier de Brouzen : 72 logements...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  27. Résultat n°27

    Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Clavières)

    Date

    24 octobre 1955

    • Contexte : Index W
    • Actes de cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation...
    • Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à...
  28. Résultat n°28

    Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : demande de permis de construire des bâtiments C1 et C2 comprenant 76 logements et d'une chaufferie urbaine, quai Jean Jaurès : devis descriptif et estimatif, plans

    Date

    24 avril 1963

    Cote

    2W555

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)...
  29. Résultat n°29

    Office Public d'Habitations à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : logements économiques normalisés "Opération Million", les Promelles : demande de permis de construire : plans

    Date

    22 juin 1955

    Cote

    2W543

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'Habitations à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)...
  30. Résultat n°30

    Vente Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) (parcelle de terrain, Prés Saint-Jean)

    Date

    19 septembre 1960

    • Contexte : Index W
    • Secteur industrialisé des Prés Saint-Jean : 6e tranche...
    • Vente Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer...
  31. Résultat n°31

    Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration

    Date

    3 juillet 1990

    Cote

    2W969

    • Contexte : Index W
    • Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration
  32. Résultat n°32

    Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : programme social de relogement (P.S.R.) : permis de construire des bâtiments A et B comprenant 79 logements : devis descriptif et estimatif, plans

    Date

    Mai 1962

    Cote

    2W556

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)...
  33. Résultat n°33

    Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : 1er triennal de la rénovation urbaine : construction de 505 + 16 logements (521 logements) : plans

    Date

    1963 - 1964

    Cote

    2W562

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)...
  34. Résultat n°34

    Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : demande de permis de construire de 127 logements (bâtiments N1, N2, I) pour extension totale à 378 logements, Tamaris - Bouzac : notice descriptive et estimative, plans

    Date

    2 décembre 1963

    Cote

    2W593

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)...
  35. Résultat n°35

    Vente Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) (2 parcelles de terrain, rue Jules Cazot et rue Hoche)

    Date

    6 mars 1974

    • Contexte : Index W
    • Rénovation urbaine : Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.)...
    • Vente Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer...
  36. Résultat n°36

    Projet d'acquisition d'un terrain, quartier du Pont de Grabieux, pour construction d'Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.)

    Date

    1953 - 1954

    Cote

    2W543

    • Contexte : Index W
    • Projet d'acquisition d'un terrain, quartier du Pont...
  37. Résultat n°37

    Rénovation urbaine : cession d'immeubles et de fonds de commerce acquis par la Ville d'Alès à l'Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)

    Date

    1961 - 1964

    Cote

    2W729

    • Contexte : Index W
    • Rénovation urbaine : cession d'immeubles et de fonds...
  38. Résultat n°38

    Conseil d'Administration de l'O.P.H.L.M. : Compte-rendu., convocation, rapports

    Date

    07/02/2006-19/12/2007

    Cote

    6W967

    • Contexte : Index W
    • Conseil d'Administration de l'O.P.H.L.M. : Compte-rendu.,...
  39. Résultat n°39

    Office Public d'H.L.M. : projet d'exécution : 5e tranche

    Date

    1957

    Cote

    2W57

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'H.L.M. : projet d'exécution : 5e tranche
  40. Résultat n°40

    Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration

    Date

    29 mai 1990

    Cote

    2W969

    • Contexte : Index W
    • Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration