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  1. Résultat n°1

    Inventaire des biens. Etat de l'actif

    Date

    1995-1999

    Cote

    6W468

    • Contexte : Index W
    • Inventaire des biens. Etat de l'actif
  2. Résultat n°2

    Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

    Date

    1955 - 1958

    Cote

    1W708

    • Contexte : Index W
    • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
  3. Résultat n°3

    Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

    Date

    1958 - 1960

    Cote

    1W709

    • Contexte : Index W
    • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
  4. Résultat n°4

    Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

    Date

    1967 - 1970

    Cote

    1W669 Quinquies

    • Contexte : Index W
    • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
  5. Résultat n°5

    Budgets C.C.A.S. : Compte Administratif 2001 ; Budget Primitif, Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2002 ; Budget Primitif, Compte Administratif 2003 ; Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2004 ; Budget Primitif 2005 ; Budget Primitif 2006 + Soins Infirmiers à Domicile, Centre d'Action Médico Précoce + Aide à Domicile

    Date

    2001-2006

    Cote

    6W972

    • Contexte : Index W
    • Budgets C.C.A.S. : Compte Administratif 2001 ; Budget...
  6. Résultat n°6

    Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo

    Date

    1993-1994

    Cote

    6W471

    • Contexte : Index W
    • Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo
  7. Résultat n°7

    Budget Agglo : Budget Primitif 2005

    Date

    2005

    Cote

    6W923

    • Contexte : Index W
    • Budget Agglo : Budget Primitif 2005
  8. Résultat n°8

    Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

    Date

    1968 - 1969

    Cote

    1W715

    • Contexte : Index W
    • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
  9. Résultat n°9

    Crédits municipaux attrbués aux RASED et psychologues de circonscription

    Date

    1994-1999

    Cote

    5W804

    • Contexte : Index W
    • Crédits municipaux attrbués aux RASED et psychologues...
  10. Résultat n°10

    Budget Agglo : Budget Primitif 2007

    Date

    2007

    Cote

    6W923

    • Contexte : Index W
    • Budget Agglo : Budget Primitif 2007
  11. Résultat n°11

    Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres

    Date

    1993 - 2000

    Cote

    6W40

    • Contexte : Index W
    • Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres
  12. Résultat n°12

    Ratios des crèches, locaux

    Date

    1994-1998

    Cote

    6W471

    • Contexte : Index W
    • Ratios des crèches, locaux
  13. Résultat n°13

    Sommes dues par la Ville d'Alès : entretien des orphelins, assistance locale, honoraires médicaux

    Date

    1936 - 1937

    Cote

    1W430

    • Contexte : Index W
    • Sommes dues par la Ville d'Alès : entretien des orphelins,...
  14. Résultat n°14

    Poste comptable du Grand Alès M 14. Compte Administratif

    Date

    2007

    Cote

    7W146

    • Contexte : Index W
    • Poste comptable du Grand Alès M 14. Compte Administratif
  15. Résultat n°15

    Budget Agglo : Budget Primitif 2006

    Date

    2006

    Cote

    6W923

    • Contexte : Index W
    • Budget Agglo : Budget Primitif 2006
  16. Résultat n°16

    Attribution de crédits scolaires aux écoles maternelles et primaires

    Date

    1999

    Cote

    5W804

    • Contexte : Index W
    • Attribution de crédits scolaires aux écoles maternelles...
  17. Résultat n°17

    Répartition des crédits municipaux aux écoles maternelles et primaires

    Date

    Année scolaire 1995-1996

    Cote

    5W804

    • Contexte : Index W
    • Répartition des crédits municipaux aux écoles maternelles...
  18. Résultat n°18

    Budgets primitifs, propositions budgétaires, plans d'équipement

    Date

    1979 - 1983

    Cote

    2W924

    • Contexte : Index W
    • Budgets primitifs, propositions budgétaires, plans...
  19. Résultat n°19

    Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

    Date

    1965 - 1966

    Cote

    1W669 Bis

    • Contexte : Index W
    • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
  20. Résultat n°20

    Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

    Date

    1960 - 1961

    Cote

    1W710

    • Contexte : Index W
    • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
  21. Résultat n°21

    Poste comptable du Grand Alès M 14. Budget Supplémentaire

    Date

    2008

    Cote

    7W146

    • Contexte : Index W
    • Poste comptable du Grand Alès M 14. Budget Supplémentaire
  22. Résultat n°22

    Commission Finances, administration, plan, communication 2000 : Convocation et dossier

    Date

    2000

    Cote

    6W34

    • Contexte : Index W
    • Commission Finances, administration, plan, communication 2000...
  23. Résultat n°23

    Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

    Date

    1962 - 1963

    Cote

    1W712

    • Contexte : Index W
    • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
  24. Résultat n°24

    Compte de gestion Agglo

    Date

    2000

    Cote

    6W469

    • Contexte : Index W
    • Compte de gestion Agglo
  25. Résultat n°25

    Budget Agglo : Budget Primitif. Budget Supplémentaire et Compte Administratif 2003

    Date

    2003

    Cote

    6W923

    • Contexte : Index W
    • Budget Agglo : Budget Primitif. Budget Supplémentaire...
  26. Résultat n°26

    Vente véhicules réformés

    Date

    1959

    Cote

    2W463

    • Contexte : Index W
    • Vente véhicules réformés
  27. Résultat n°27

    Etude fiscale

    Date

    1999

    Cote

    6W467

    • Contexte : Index W
    • Etude fiscale
  28. Résultat n°28

    Service Incendie : Plans équipement 1993-1996. Demandes de subventions. Evaluation financière. Installation du 1er Conseil d'Administration. Inondations du 6 et 7/10/1997

    Date

    1993-1998

    Cote

    5W752

    • Contexte : Index W
    • Service Incendie : Plans équipement 1993-1996. Demandes...
  29. Résultat n°29

    Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

    Date

    1966 - 1967

    Cote

    1W669 Quater

    • Contexte : Index W
    • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
  30. Résultat n°30

    Subventions du FEDER pour le développement économique du bassin d'Alès, le réseau cyberbases, le Pôle mécanique, la Pyramide, Myriapôle, Oasis 3

    Date

    1996-2005

    Cote

    6W794

    • Contexte : Index W
    • Subventions du FEDER pour le développement économique...
  31. Résultat n°31

    Etude et simulation sur la dotation de solidarité communautaire (MS Conseils). Compensation financière du retrait de la Commune de Bagard

    Date

    2000

    Cote

    6W467

    • Contexte : Index W
    • Etude et simulation sur la dotation de solidarité communautaire...
  32. Résultat n°32

    Etude financière. Demande d'adhésion des communes à la Communauté d'Agglo

    Date

    1999-2001

    Cote

    6W31 - 6W32

    • Contexte : Index W
    • Etude financière. Demande d'adhésion des communes à...
  33. Résultat n°33

    Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

    Date

    1964 - 1965

    Cote

    1W714

    • Contexte : Index W
    • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
  34. Résultat n°34

    Budget Agglo : Budget Primitif et Compte Administratif 2004

    Date

    2004

    Cote

    6W923

    • Contexte : Index W
    • Budget Agglo : Budget Primitif et Compte Administratif...
  35. Résultat n°35

    Participation financière des communes extérieures aux charges de fonctionnement des écoles publiques d'Alès

    Date

    1991-1994

    Cote

    5W784

    • Contexte : Index W
    • Participation financière des communes extérieures aux...
  36. Résultat n°36

    Poste comptable du Grand Alès M 14. Compte Administratif

    Date

    2006

    Cote

    7W146

    • Contexte : Index W
    • Poste comptable du Grand Alès M 14. Compte Administratif
  37. Résultat n°37

    Sommes dues par la Ville d'Alès à l'hôpital d'Alès, aux hospices d'Alès et Montpellier, aux asiles évangéliques de Nîmes, aux orphelinats (Salindres, Miséricorde, Présentation,Saint-Joseph)

    Date

    1933 - 1934

    Cote

    1W430

    • Contexte : Index W
    • Sommes dues par la Ville d'Alès à l'hôpital d'Alès,...
  38. Résultat n°38

    Secours aux enfants nécessiteux des écoles laïques

    Date

    1961

    Cote

    1W430

    • Contexte : Index W
    • Secours aux enfants nécessiteux des écoles laïques
  39. Résultat n°39

    Service Départemental d'Incendie et Secours : Compte-rendu de réunions, composition du Conseil d'Administration, transfert dépenses, étude fiscalité

    Date

    1997-2002

    Cote

    6W461

    • Contexte : Index W
    • Service Départemental d'Incendie et Secours : Compte-rendu...
  40. Résultat n°40

    Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Poste comptable du Grand Alès M14. Compte administratif 2003. Budget primitif 2004

    Date

    2003-2004

    Cote

    6W814

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Poste comptable...
  41. Résultat n°41

    Service Incendie et de secours : Départementalisation. Biens mobiliers transférés. Prise en charge des dépenses par S.D.I.S. Coût du personnel. Conventions de transfert Ville d'Alès et S.D.I.S.

    Date

    1998 - 2001

    Cote

    5W753

    • Contexte : Index W
    • Service Incendie et de secours : Départementalisation....
  42. Résultat n°42

    Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

    Date

    1963 - 1964

    Cote

    1W713

    • Contexte : Index W
    • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
  43. Résultat n°43

    Attribution de crédits scolaires aux écoles maternelles et primaires

    Date

    1998

    Cote

    5W804

    • Contexte : Index W
    • Attribution de crédits scolaires aux écoles maternelles...
  44. Résultat n°44

    Etude financière de la commune de Mialet. Demande d'adhésion à la Communauté d' Agglo. Statuts du « Pays Cévenol »

    Date

    1996-2001

    Cote

    6W30

    • Contexte : Index W
    • Etude financière de la commune de Mialet. Demande d'adhésion...
  45. Résultat n°45

    Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

    Date

    1961 - 1962

    Cote

    1W711

    • Contexte : Index W
    • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
  46. Résultat n°46

    Agglo. Compte administratif (2002), évolution financière (2002-2003, 2003-2004)

    Date

    2002-2004

    Cote

    6W79

    • Contexte : Index W
    • Agglo. Compte administratif (2002), évolution financière...
  47. Résultat n°47

    Communauté d'Agglo : Etats fiscaux des Communes. Fiscalité

    Date

    1993-2001

    Cote

    6W33

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Etats fiscaux des Communes. Fiscalité
  48. Résultat n°48

    Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

    Date

    1951 - 1955, 1959 - 1963

    Cote

    1W707

    • Contexte : Index W
    • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
  49. Résultat n°49

    Communauté d'Agglo. Poste comptable du Grand Alès M 14 : compte administratif

    Date

    2006

    Cote

    7W131

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo. Poste comptable du Grand Alès M...
  50. Résultat n°50

    Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.) Communauté du Grand Alès par le comité stratégique

    Date

    2008

    Cote

    6W981

    • Contexte : Index W
    • Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.)...
  51. Résultat n°51

    Prestations de service Communauté d'Agglo et diverses communes : Conventions et fiches de synthèse

    Date

    1993-1998

    Cote

    6W34

    • Contexte : Index W
    • Prestations de service Communauté d'Agglo et diverses...
  52. Résultat n°52

    Départementalisation des services Incendie : simulations cotisations communales

    Date

    1996

    Cote

    5W752

    • Contexte : Index W
    • Départementalisation des services Incendie : simulations...
  53. Résultat n°53

    Répartition des crédits municipaux aux écoles maternelles et primaires

    Date

    Année scolaire 1994-1995

    Cote

    5W804

    • Contexte : Index W
    • Répartition des crédits municipaux aux écoles maternelles...
  54. Résultat n°54

    Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

    Date

    1967 - 1968

    Cote

    1W669 Ter

    • Contexte : Index W
    • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions