Finances - Recherche

1
Inventaire des biens. Etat de l'actif

Date

1995-1999

Cote

6W468
- Contexte : Index W
- Inventaire des biens. Etat de l'actif
2
Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1955 - 1958

Cote

1W708
- Contexte : Index W
- Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
3
Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1958 - 1960

Cote

1W709
- Contexte : Index W
- Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
4
Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1967 - 1970

Cote

1W669 Quinquies
- Contexte : Index W
- Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
5
Budgets C.C.A.S. : Compte Administratif 2001 ; Budget Primitif, Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2002 ; Budget Primitif, Compte Administratif 2003 ; Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2004 ; Budget Primitif 2005 ; Budget Primitif 2006 + Soins Infirmiers à Domicile, Centre d'Action Médico Précoce + Aide à Domicile

Date

2001-2006

Cote

6W972
- Contexte : Index W
- Budgets C.C.A.S. : Compte Administratif 2001 ; Budget...
6
Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo

Date

1993-1994

Cote

6W471
- Contexte : Index W
- Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo
7
Budget Agglo : Budget Primitif 2005

Date

2005

Cote

6W923
- Contexte : Index W
- Budget Agglo : Budget Primitif 2005
8
Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1968 - 1969

Cote

1W715
- Contexte : Index W
- Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
9
Crédits municipaux attrbués aux RASED et psychologues de circonscription

Date

1994-1999

Cote

5W804
- Contexte : Index W
- Crédits municipaux attrbués aux RASED et psychologues...
10
Budget Agglo : Budget Primitif 2007

Date

2007

Cote

6W923
- Contexte : Index W
- Budget Agglo : Budget Primitif 2007
11
Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres

Date

1993 - 2000

Cote

6W40
- Contexte : Index W
- Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres
12
Ratios des crèches, locaux

Date

1994-1998

Cote

6W471
- Contexte : Index W
- Ratios des crèches, locaux
13
Sommes dues par la Ville d'Alès : entretien des orphelins, assistance locale, honoraires médicaux

Date

1936 - 1937

Cote

1W430
- Contexte : Index W
- Sommes dues par la Ville d'Alès : entretien des orphelins,...
14
Budget Agglo : Budget Primitif 2006

Date

2006

Cote

6W923
- Contexte : Index W
- Budget Agglo : Budget Primitif 2006
15
Attribution de crédits scolaires aux écoles maternelles et primaires

Date

1999

Cote

5W804
- Contexte : Index W
- Attribution de crédits scolaires aux écoles maternelles...
16
Répartition des crédits municipaux aux écoles maternelles et primaires

Date

Année scolaire 1995-1996

Cote

5W804
- Contexte : Index W
- Répartition des crédits municipaux aux écoles maternelles...
17
Budgets primitifs, propositions budgétaires, plans d'équipement

Date

1979 - 1983

Cote

2W924
- Contexte : Index W
- Budgets primitifs, propositions budgétaires, plans...
18
Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1965 - 1966

Cote

1W669 Bis
- Contexte : Index W
- Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
19
Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1960 - 1961

Cote

1W710
- Contexte : Index W
- Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
20
Commission Finances, administration, plan, communication 2000 : Convocation et dossier

Date

2000

Cote

6W34
- Contexte : Index W
- Commission Finances, administration, plan, communication 2000...
21
Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1962 - 1963

Cote

1W712
- Contexte : Index W
- Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
22
Compte de gestion Agglo

Date

2000

Cote

6W469
- Contexte : Index W
- Compte de gestion Agglo
23
Budget Agglo : Budget Primitif. Budget Supplémentaire et Compte Administratif 2003

Date

2003

Cote

6W923
- Contexte : Index W
- Budget Agglo : Budget Primitif. Budget Supplémentaire...
24
Vente véhicules réformés

Date

1959

Cote

2W463
- Contexte : Index W
- Vente véhicules réformés
25
Etude fiscale

Date

1999

Cote

6W467
- Contexte : Index W
- Etude fiscale
26
Service Incendie : Plans équipement 1993-1996. Demandes de subventions. Evaluation financière. Installation du 1er Conseil d'Administration. Inondations du 6 et 7/10/1997

Date

1993-1998

Cote

5W752
- Contexte : Index W
- Service Incendie : Plans équipement 1993-1996. Demandes...
27
Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1966 - 1967

Cote

1W669 Quater
- Contexte : Index W
- Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
28
Subventions du FEDER pour le développement économique du bassin d'Alès, le réseau cyberbases, le Pôle mécanique, la Pyramide, Myriapôle, Oasis 3

Date

1996-2005

Cote

6W794
- Contexte : Index W
- Subventions du FEDER pour le développement économique...
29
Etude et simulation sur la dotation de solidarité communautaire (MS Conseils). Compensation financière du retrait de la Commune de Bagard

Date

2000

Cote

6W467
- Contexte : Index W
- Etude et simulation sur la dotation de solidarité communautaire...
30
Etude financière. Demande d'adhésion des communes à la Communauté d'Agglo

Date

1999-2001

Cote

6W31 - 6W32
- Contexte : Index W
- Etude financière. Demande d'adhésion des communes à...
31
Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1964 - 1965

Cote

1W714
- Contexte : Index W
- Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
32
Budget Agglo : Budget Primitif et Compte Administratif 2004

Date

2004

Cote

6W923
- Contexte : Index W
- Budget Agglo : Budget Primitif et Compte Administratif...
33
Participation financière des communes extérieures aux charges de fonctionnement des écoles publiques d'Alès

Date

1991-1994

Cote

5W784
- Contexte : Index W
- Participation financière des communes extérieures aux...
34
Sommes dues par la Ville d'Alès à l'hôpital d'Alès, aux hospices d'Alès et Montpellier, aux asiles évangéliques de Nîmes, aux orphelinats (Salindres, Miséricorde, Présentation,Saint-Joseph)

Date

1933 - 1934

Cote

1W430
- Contexte : Index W
- Sommes dues par la Ville d'Alès à l'hôpital d'Alès,...
35
Secours aux enfants nécessiteux des écoles laïques

Date

1961

Cote

1W430
- Contexte : Index W
- Secours aux enfants nécessiteux des écoles laïques
36
Service Départemental d'Incendie et Secours : Compte-rendu de réunions, composition du Conseil d'Administration, transfert dépenses, étude fiscalité

Date

1997-2002

Cote

6W461
- Contexte : Index W
- Service Départemental d'Incendie et Secours : Compte-rendu...
37
Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Poste comptable du Grand Alès M14. Compte administratif 2003. Budget primitif 2004

Date

2003-2004

Cote

6W814
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Poste comptable...
38
Service Incendie et de secours : Départementalisation. Biens mobiliers transférés. Prise en charge des dépenses par S.D.I.S. Coût du personnel. Conventions de transfert Ville d'Alès et S.D.I.S.

Date

1998 - 2001

Cote

5W753
- Contexte : Index W
- Service Incendie et de secours : Départementalisation....
39
Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1963 - 1964

Cote

1W713
- Contexte : Index W
- Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
40
Attribution de crédits scolaires aux écoles maternelles et primaires

Date

1998

Cote

5W804
- Contexte : Index W
- Attribution de crédits scolaires aux écoles maternelles...
41
Etude financière de la commune de Mialet. Demande d'adhésion à la Communauté d' Agglo. Statuts du « Pays Cévenol »

Date

1996-2001

Cote

6W30
- Contexte : Index W
- Etude financière de la commune de Mialet. Demande d'adhésion...
42
Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1961 - 1962

Cote

1W711
- Contexte : Index W
- Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
43
Agglo. Compte administratif (2002), évolution financière (2002-2003, 2003-2004)

Date

2002-2004

Cote

6W79
- Contexte : Index W
- Agglo. Compte administratif (2002), évolution financière...
44
Communauté d'Agglo : Etats fiscaux des Communes. Fiscalité

Date

1993-2001

Cote

6W33
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Etats fiscaux des Communes. Fiscalité
45
Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1951 - 1955, 1959 - 1963

Cote

1W707
- Contexte : Index W
- Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
46
Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.) Communauté du Grand Alès par le comité stratégique

Date

2008

Cote

6W981
- Contexte : Index W
- Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.)...
47
Prestations de service Communauté d'Agglo et diverses communes : Conventions et fiches de synthèse

Date

1993-1998

Cote

6W34
- Contexte : Index W
- Prestations de service Communauté d'Agglo et diverses...
48
Départementalisation des services Incendie : simulations cotisations communales

Date

1996

Cote

5W752
- Contexte : Index W
- Départementalisation des services Incendie : simulations...
49
Répartition des crédits municipaux aux écoles maternelles et primaires

Date

Année scolaire 1994-1995

Cote

5W804
- Contexte : Index W
- Répartition des crédits municipaux aux écoles maternelles...
50
Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1967 - 1968

Cote

1W669 Ter
- Contexte : Index W
- Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Résultats de la recherche

Inventaire des biens. Etat de l'actif

Date

Cote

Contexte : Index W

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

Cote

Contexte : Index W

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

Cote

Contexte : Index W

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

Cote

Contexte : Index W

Date

Cote

Contexte : Index W

Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo

Date

Cote

Contexte : Index W

Budget Agglo : Budget Primitif 2005

Date

Cote

Contexte : Index W

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

Cote

Contexte : Index W

Crédits municipaux attrbués aux RASED et psychologues de circonscription

Date

Cote

Contexte : Index W

Budget Agglo : Budget Primitif 2007

Date

Cote

Contexte : Index W

Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres

Date

Cote

Contexte : Index W

Ratios des crèches, locaux

Date

Cote

Contexte : Index W

Sommes dues par la Ville d'Alès : entretien des orphelins, assistance locale, honoraires médicaux

Date

Cote

Contexte : Index W

Budget Agglo : Budget Primitif 2006

Date

Cote

Contexte : Index W

Attribution de crédits scolaires aux écoles maternelles et primaires

Date

Cote

Contexte : Index W

Répartition des crédits municipaux aux écoles maternelles et primaires

Date

Cote

Contexte : Index W

Budgets primitifs, propositions budgétaires, plans d'équipement

Date

Cote

Contexte : Index W

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

Cote

Contexte : Index W

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

Cote

Contexte : Index W

Commission Finances, administration, plan, communication 2000 : Convocation et dossier

Date

Cote

Contexte : Index W