Service Incendie et de secours : Départementalisation. Biens mobiliers transférés. Prise en charge des dépenses par S.D.I.S. Coût du personnel. Conventions de transfert Ville d'Alès et S.D.I.S.

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5W2-5W599

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Service Incendie et de secours : Départementalisation. Biens mobiliers transférés. Prise en charge des dépenses par S.D.I.S. Coût du personnel. Conventions de transfert Ville d'Alès et S.D.I.S.

Cote/Cotes extrêmes

5W753

Date

1998 - 2001

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement Secrétariat Général Adjoint Finances

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

SAPEURS POMPIERS, Finances

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