Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Etude financière. Demande d'adhésion des communes à la Communauté d'Agglo

Cote/Cotes extrêmes

6W31 - 6W32

Date

1999-2001

Modalités d'entrées

Versement Finances Agglo

Présentation du contenu

- 6W31 : 1) Laval Pradel (1999-2001) - 2) Salindres (1999-2001) - 3) Thoiras (1999-2001) 4) Portes (2001)

- 6W32 : 1) Saint-Jean-du-Gard ( 1999-2001) - 2) Corbès (1999-2001) - 3) Soustelle (1999-2001) - 4) Sainte-Croix-de-Caderle (2001) - 5) Mons (2001) - 6) Sainte-Cécile-d'Andorge (2001) - 7) Adhésions des nouvelles communes à la Communauté d'Agglo : Courrier, étude (2001) - 8) Projets de délibérations (2001)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d' Agglo, Finances