Clavières - Recherche

1
Lotissement des Maladreries : Programme Voirie Réseaux Divers (V.R.D.)

Date

1967

Cote

2W164
- Contexte : Index W
- Lotissement des Maladreries : Programme Voirie Réseaux...
2
Projet d'aménagement de la zone résidentielle Clavières - Chantilly : Plan de repérage

Date

1951 - 1954

Cote

2W494
- Contexte : Index W
- Projet d'aménagement de la zone résidentielle Clavières...
3
Lotissement de Clavières : Alignement de la place de l'église Notre-Dame des Clés

Date

[s.d.]

Cote

2W152
- Contexte : Index W
- Lotissement de Clavières : Alignement de la place de...
4
Extension du lotissement de Clavières : lotissement Mas Goirand

Date

1963 - 1969

Cote

2W91
- Contexte : Index W
- Extension du lotissement de Clavières : lotissement...
5
Aménagement de Clavières : création de la zone d'habitations Clavières - Bruèges - Chantilly : demande d'avance du Fonds National d'Aménagement du Territoire (F.N.A.T.) : justificatifs de paiement

Date

1956 - 1961

Cote

2W739
- Contexte : Index W
- Aménagement de Clavières : création de la zone d'habitations...
6
Rétrocession Etat (Ministère de l'Education Nationale) - Ville d'Alès

Date

15 novembre 1956
- Contexte : Index W
- Aménagement de Clavières : création de la zone d'habitations...
- Rétrocession Etat (Ministère de l'Education Nationale)...
7
Lotissement de Clavières : Travaux de voirie, projet de création de 6 lots supplémentaires

Date

1956 - 1962

Cote

2W168
- Contexte : Index W
- Lotissement de Clavières : Travaux de voirie, projet...
8
Lotissement de Clavières : Plan des réseaux

Date

1955 - 1964

Cote

2W164
- Contexte : Index W
- Lotissement de Clavières : Plan des réseaux
9
Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges : expropriations

Date

1963 - 1970

Cote

2W771
- Contexte : Index W
- Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges...
10
Lotissement de Clavières : Etablissement des réseaux : Eau potable, eaux usées, eaux pluviales, gaz

Date

1956

Cote

2W152
- Contexte : Index W
- Lotissement de Clavières : Etablissement des réseaux...
11
Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges : Déclaration d'utilité publique, demande d'expropriation

Date

1963

Cote

2W497
- Contexte : Index W
- Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges...
12
Lotissement municipal de Clavières : Veuve Leynaud / Ville d'Alès : Expropriation

Date

1957 - 1962

Cote

2W408 Ter
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal de Clavières : Veuve Leynaud...
13
Aménagement de Clavières : Plan d'ensemble

Date

1956

Cote

2W491
- Contexte : Index W
- Aménagement de Clavières : Plan d'ensemble
14
Aménagement du plateau de Clavières

Date

1964 - 1966

Cote

2W164
- Contexte : Index W
- Aménagement du plateau de Clavières
15
Extension de la zone d'habitation Clavières Bruèges : Déclaration d'Utilité Publique (D.U.P.), état parcellaire, comité de défense expropriés

Date

1962 - 1970

Cote

2W168
- Contexte : Index W
- Extension de la zone d'habitation Clavières Bruèges...
16
Résidences Baticoop : Travaux par l'entreprise S.A. Elect

Date

1960

Cote

2W494
- Contexte : Index W
- Résidences Baticoop : Travaux par l'entreprise S.A....
17
Acquisition de terrains nécessaires à l'ouverture d'une nouvelle voie (Boulat, Rocher, Valentini, Dumazert, Fortunato) : 2 plans

Date

[s.d.]

Cote

2W491
- Contexte : Index W
- Acquisition de terrains nécessaires à l'ouverture d'une...
18
Acte de vente Ville d'Alès - Société Anonyme "Compagnie générale de Construction de Fours"

Date

26 novembre 1956
- Contexte : Index W
- Aménagement de Clavières : création de la zone d'habitations...
- Acte de vente Ville d'Alès - Société Anonyme "Compagnie...
19
Extension d'Alais, quartier de Chantilly : Plan définitif / E. Fournier, Ingénieur des Arts et Manufactures, Nîmes

Date

27 mars 1925

Cote

2W494
- Contexte : Index W
- Extension d'Alais, quartier de Chantilly : Plan définitif...
20
Construction de 60 logements économiques et familiaux à Clavières (2 bâtiments)

Date

1955

Cote

2W408
- Contexte : Index W
- Construction de 60 logements économiques et familiaux...
21
Acte de vente Ville d'Alès - M. Marie Hippolyte Cruvellier

Date

11 décembre 1956
- Contexte : Index W
- Aménagement de Clavières : création de la zone d'habitations...
- Acte de vente Ville d'Alès - M. Marie Hippolyte Cruvellier
22
Zone d'habitation de Clavières : acquisition et aménagement de terrains en vue de la construction de logements : demande de subvention

Date

1955 - 1957

Cote

2W509
- Contexte : Index W
- Zone d'habitation de Clavières : acquisition et aménagement...
23
Construction de 80 + 160 logements au quartier de Clavières

Date

1956 - 1960

Cote

2W491
- Contexte : Index W
- Construction de 80 + 160 logements au quartier de Clavières
24
Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges : Expropriations

Date

1963 - 1970

Cote

2W949
- Contexte : Index W
- Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges...
25
Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges : Expropriations

Date

1963 - 1970

Cote

2W169
- Contexte : Index W
- Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges...
26
Vente Ville d'Alès - Société Immobilière Consulaire de l'Arrondissement d'Alès

Date

5 novembre 1956
- Contexte : Index W
- Aménagement de Clavières : création de la zone d'habitations...
- Vente Ville d'Alès - Société Immobilière Consulaire...
27
Plans du lotissement Clavières - La Glacière : Plan d'ensemble (s.d.), expropriation Arthur Coste (19 juin 1963)

Date

[s.d.] - 1963

Cote

2W164
- Contexte : Index W
- Plans du lotissement Clavières - La Glacière : Plan...
28
Acte de vente Ville d'Alès - Société Civile Immobilière de Construction "Bruèges Clavières"

Date

10 février 1958
- Contexte : Index W
- Aménagement de Clavières : création de la zone d'habitations...
- Acte de vente Ville d'Alès - Société Civile Immobilière...
29
Extension de la zone d'habitation de Clavières : Expropriations Clavières - Croupillac

Date

1962 - 1964

Cote

2W154
- Contexte : Index W
- Extension de la zone d'habitation de Clavières : Expropriations...
30
Aménagement de Clavières : plan de masse (20 février 1956) et plan d'implantation des routes (15 mars 1956)

Date

1956

Cote

2W153
- Contexte : Index W
- Aménagement de Clavières : plan de masse (20 février...
31
Construction de 40 logements, résidence "Chantilly", chemin de Clavières

Date

1954 - 1959

Cote

2W406
- Contexte : Index W
- Construction de 40 logements, résidence "Chantilly",...
32
Affaire Pierre Besombes / Ville d'Alès : Lotissement municipal de Clavières - Chantilly : Litige concernant la construction d'un mur de soutènement et demande en paiement des sommes dues

Date

1957 - 1963

Cote

2W498
- Contexte : Index W
- Affaire Pierre Besombes / Ville d'Alès : Lotissement...
33
Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges

Date

1964

Cote

2W499
- Contexte : Index W
- Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges
34
Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges : Expropriations

Date

1963 - 1970

Cote

2W950
- Contexte : Index W
- Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges...
35
Acte de vente Ville d'Alès - Société Anonyme "Compagnie générale de Construction de Fours"

Date

4 avril 1957
- Contexte : Index W
- Aménagement de Clavières : création de la zone d'habitations...
- Acte de vente Ville d'Alès - Société Anonyme "Compagnie...
36
Rapports sur l'aménagement de Clavières-Chantilly

Date

1951

Cote

2W301
- Contexte : Index W
- Rapports sur l'aménagement de Clavières-Chantilly
37
Lotissement des Maladreries : Projet de création

Date

1959

Cote

2W169
- Contexte : Index W
- Lotissement des Maladreries : Projet de création
38
Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges : Expropriations + divers hors zone

Date

1963

Cote

2W951
- Contexte : Index W
- Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges...
39
Lotissement de Clavières, ilôt "B" : Extrait du plan cadastral, section A

Date

[s.d.]

Cote

2W491
- Contexte : Index W
- Lotissement de Clavières, ilôt "B" : Extrait du plan...

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Lotissement des Maladreries : Programme Voirie Réseaux Divers (V.R.D.)

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet d'aménagement de la zone résidentielle Clavières - Chantilly : Plan de repérage

Date

Cote

Contexte : Index W

Lotissement de Clavières : Alignement de la place de l'église Notre-Dame des Clés

Date

Cote

Contexte : Index W

Extension du lotissement de Clavières : lotissement Mas Goirand

Date

Cote

Contexte : Index W

Aménagement de Clavières : création de la zone d'habitations Clavières - Bruèges - Chantilly : demande d'avance du Fonds National d'Aménagement du Territoire (F.N.A.T.) : justificatifs de paiement

Date

Cote

Contexte : Index W

Rétrocession Etat (Ministère de l'Education Nationale) - Ville d'Alès

Date

Contexte : Index W

Lotissement de Clavières : Travaux de voirie, projet de création de 6 lots supplémentaires

Date

Cote

Contexte : Index W

Lotissement de Clavières : Plan des réseaux

Date

Cote

Contexte : Index W

Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges : expropriations

Date

Cote

Contexte : Index W

Lotissement de Clavières : Etablissement des réseaux : Eau potable, eaux usées, eaux pluviales, gaz

Date

Cote

Contexte : Index W

Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges : Déclaration d'utilité publique, demande d'expropriation

Date

Cote

Contexte : Index W

Lotissement municipal de Clavières : Veuve Leynaud / Ville d'Alès : Expropriation

Date

Cote

Contexte : Index W

Aménagement de Clavières : Plan d'ensemble

Date

Cote

Contexte : Index W

Aménagement du plateau de Clavières

Date

Cote

Contexte : Index W

Extension de la zone d'habitation Clavières Bruèges : Déclaration d'Utilité Publique (D.U.P.), état parcellaire, comité de défense expropriés

Date

Cote

Contexte : Index W

Résidences Baticoop : Travaux par l'entreprise S.A. Elect

Date

Cote

Contexte : Index W

Acquisition de terrains nécessaires à l'ouverture d'une nouvelle voie (Boulat, Rocher, Valentini, Dumazert, Fortunato) : 2 plans

Date

Cote

Contexte : Index W

Acte de vente Ville d'Alès - Société Anonyme "Compagnie générale de Construction de Fours"

Date

Contexte : Index W

Extension d'Alais, quartier de Chantilly : Plan définitif / E. Fournier, Ingénieur des Arts et Manufactures, Nîmes

Date

Cote

Contexte : Index W

Construction de 60 logements économiques et familiaux à Clavières (2 bâtiments)

Date

Cote

Contexte : Index W

Acte de vente Ville d'Alès - M. Marie Hippolyte Cruvellier