Acte de vente Ville d'Alès - Société Civile Immobilière de Construction "Bruèges Clavières"

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Index W

Cote/Cotes extrêmes

2W

Aménagement de Clavières : création de la zone d'habitations Clavières - Bruèges - Chantilly : aménagement, demande d'avance du Fonds National d'Aménagement du Territoire (F.N.A.T.), frais de branchement

Cote/Cotes extrêmes

2W739

Date

1955 - 1961

Importance matérielle

Dossier 1

Origine

Secrétariat Général

Présentation du contenu

- Plans

- Actes de vente de terrains

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

URBANISME, Quartiers, Clavières

Acte de vente Ville d'Alès - Société Civile Immobilière de Construction "Bruèges Clavières"

Date

10 février 1958

Notes

Copie

La S.C.I. "Bruèges Clavières" correspond au programme de construction des logements ouvriers de la "Compagnie Générale des Fours"

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.