Déplier tous les niveaux
Aménagement de Clavières : création de la zone d'habitations Clavières - Bruèges - Chantilly : aménagement, demande d'avance du Fonds National d'Aménagement du Territoire (F.N.A.T.), frais de branchement
- Plans
- Actes de vente de terrains
Communicabilité : Immédiate
Acte de vente Ville d'Alès - Société Anonyme "Compagnie générale de Construction de Fours"
