Rétrocession Etat (Ministère de l'Education Nationale)

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Cote/Cotes extrêmes

Aménagement de Clavières : création de la zone d'habitations Clavières - Bruèges - Chantilly : aménagement, demande d'avance du Fonds National d'Aménagement du Territoire (F.N.A.T.), frais de branchement

Cote/Cotes extrêmes

2W739

Date

1955 - 1961

Importance matérielle

Dossier 1

Origine

Secrétariat Général

Présentation du contenu

- Plans

- Actes de vente de terrains

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

URBANISME, Quartiers, Clavières

Rétrocession Etat (Ministère de l'Education Nationale) - Ville d'Alès

Date

15 novembre 1956

Notes

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