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  1. Résultat n°1

    Lotissement des Maladreries : Programme Voirie Réseaux Divers (V.R.D.)

    Date

    1967

    Cote

    2W164

    • Contexte : Index W
    • Lotissement des Maladreries : Programme Voirie Réseaux...
  2. Résultat n°2

    Projet d'aménagement de la zone résidentielle Clavières - Chantilly : Plan de repérage

    Date

    1951 - 1954

    Cote

    2W494

    • Contexte : Index W
    • Projet d'aménagement de la zone résidentielle Clavières...
  3. Résultat n°3

    Lotissement de Clavières : Alignement de la place de l'église Notre-Dame des Clés

    Date

    [s.d.]

    Cote

    2W152

    • Contexte : Index W
    • Lotissement de Clavières : Alignement de la place de...
  4. Résultat n°4

    Extension du lotissement de Clavières : lotissement Mas Goirand

    Date

    1963 - 1969

    Cote

    2W91

    • Contexte : Index W
    • Extension du lotissement de Clavières : lotissement...
  5. Résultat n°5

    Aménagement de Clavières : création de la zone d'habitations Clavières - Bruèges - Chantilly : demande d'avance du Fonds National d'Aménagement du Territoire (F.N.A.T.) : justificatifs de paiement

    Date

    1956 - 1961

    Cote

    2W739

    • Contexte : Index W
    • Aménagement de Clavières : création de la zone d'habitations...
  6. Résultat n°6

    Rétrocession Etat (Ministère de l'Education Nationale) - Ville d'Alès

    Date

    15 novembre 1956

    • Contexte : Index W
    • Aménagement de Clavières : création de la zone d'habitations...
    • Rétrocession Etat (Ministère de l'Education Nationale)...
  7. Résultat n°7

    Lotissement de Clavières : Travaux de voirie, projet de création de 6 lots supplémentaires

    Date

    1956 - 1962

    Cote

    2W168

    • Contexte : Index W
    • Lotissement de Clavières : Travaux de voirie, projet...
  8. Résultat n°8

    Lotissement de Clavières : Plan des réseaux

    Date

    1955 - 1964

    Cote

    2W164

    • Contexte : Index W
    • Lotissement de Clavières : Plan des réseaux
  9. Résultat n°9

    Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges : expropriations

    Date

    1963 - 1970

    Cote

    2W771

    • Contexte : Index W
    • Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges...
  10. Résultat n°10

    Lotissement de Clavières : Etablissement des réseaux : Eau potable, eaux usées, eaux pluviales, gaz

    Date

    1956

    Cote

    2W152

    • Contexte : Index W
    • Lotissement de Clavières : Etablissement des réseaux...
  11. Résultat n°11

    Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges : Déclaration d'utilité publique, demande d'expropriation

    Date

    1963

    Cote

    2W497

    • Contexte : Index W
    • Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges...
  12. Résultat n°12

    Lotissement municipal de Clavières : Veuve Leynaud / Ville d'Alès : Expropriation

    Date

    1957 - 1962

    Cote

    2W408 Ter

    • Contexte : Index W
    • Lotissement municipal de Clavières : Veuve Leynaud...
  13. Résultat n°13

    Aménagement de Clavières : Plan d'ensemble

    Date

    1956

    Cote

    2W491

    • Contexte : Index W
    • Aménagement de Clavières : Plan d'ensemble
  14. Résultat n°14

    Aménagement du plateau de Clavières

    Date

    1964 - 1966

    Cote

    2W164

    • Contexte : Index W
    • Aménagement du plateau de Clavières
  15. Résultat n°15

    Extension de la zone d'habitation Clavières Bruèges : Déclaration d'Utilité Publique (D.U.P.), état parcellaire, comité de défense expropriés

    Date

    1962 - 1970

    Cote

    2W168

    • Contexte : Index W
    • Extension de la zone d'habitation Clavières Bruèges...
  16. Résultat n°16

    Résidences Baticoop : Travaux par l'entreprise S.A. Elect

    Date

    1960

    Cote

    2W494

    • Contexte : Index W
    • Résidences Baticoop : Travaux par l'entreprise S.A....
  17. Résultat n°17

    Acquisition de terrains nécessaires à l'ouverture d'une nouvelle voie (Boulat, Rocher, Valentini, Dumazert, Fortunato) : 2 plans

    Date

    [s.d.]

    Cote

    2W491

    • Contexte : Index W
    • Acquisition de terrains nécessaires à l'ouverture d'une...
  18. Résultat n°18

    Acte de vente Ville d'Alès - Société Anonyme "Compagnie générale de Construction de Fours"

    Date

    26 novembre 1956

    • Contexte : Index W
    • Aménagement de Clavières : création de la zone d'habitations...
    • Acte de vente Ville d'Alès - Société Anonyme "Compagnie...
  19. Résultat n°19

    Extension d'Alais, quartier de Chantilly : Plan définitif / E. Fournier, Ingénieur des Arts et Manufactures, Nîmes

    Date

    27 mars 1925

    Cote

    2W494

    • Contexte : Index W
    • Extension d'Alais, quartier de Chantilly : Plan définitif...
  20. Résultat n°20

    Construction de 60 logements économiques et familiaux à Clavières (2 bâtiments)

    Date

    1955

    Cote

    2W408

    • Contexte : Index W
    • Construction de 60 logements économiques et familiaux...
  21. Résultat n°21

    Acte de vente Ville d'Alès - M. Marie Hippolyte Cruvellier

    Date

    11 décembre 1956

    • Contexte : Index W
    • Aménagement de Clavières : création de la zone d'habitations...
    • Acte de vente Ville d'Alès - M. Marie Hippolyte Cruvellier
  22. Résultat n°22

    Zone d'habitation de Clavières : acquisition et aménagement de terrains en vue de la construction de logements : demande de subvention

    Date

    1955 - 1957

    Cote

    2W509

    • Contexte : Index W
    • Zone d'habitation de Clavières : acquisition et aménagement...
  23. Résultat n°23

    Construction de 80 + 160 logements au quartier de Clavières

    Date

    1956 - 1960

    Cote

    2W491

    • Contexte : Index W
    • Construction de 80 + 160 logements au quartier de Clavières
  24. Résultat n°24

    Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges : Expropriations

    Date

    1963 - 1970

    Cote

    2W949

    • Contexte : Index W
    • Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges...
  25. Résultat n°25

    Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges : Expropriations

    Date

    1963 - 1970

    Cote

    2W169

    • Contexte : Index W
    • Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges...
  26. Résultat n°26

    Vente Ville d'Alès - Société Immobilière Consulaire de l'Arrondissement d'Alès

    Date

    5 novembre 1956

    • Contexte : Index W
    • Aménagement de Clavières : création de la zone d'habitations...
    • Vente Ville d'Alès - Société Immobilière Consulaire...
  27. Résultat n°27

    Plans du lotissement Clavières - La Glacière : Plan d'ensemble (s.d.), expropriation Arthur Coste (19 juin 1963)

    Date

    [s.d.] - 1963

    Cote

    2W164

    • Contexte : Index W
    • Plans du lotissement Clavières - La Glacière : Plan...
  28. Résultat n°28

    Acte de vente Ville d'Alès - Société Civile Immobilière de Construction "Bruèges Clavières"

    Date

    10 février 1958

    • Contexte : Index W
    • Aménagement de Clavières : création de la zone d'habitations...
    • Acte de vente Ville d'Alès - Société Civile Immobilière...
  29. Résultat n°29

    Extension de la zone d'habitation de Clavières : Expropriations Clavières - Croupillac

    Date

    1962 - 1964

    Cote

    2W154

    • Contexte : Index W
    • Extension de la zone d'habitation de Clavières : Expropriations...
  30. Résultat n°30

    Aménagement de Clavières : plan de masse (20 février 1956) et plan d'implantation des routes (15 mars 1956)

    Date

    1956

    Cote

    2W153

    • Contexte : Index W
    • Aménagement de Clavières : plan de masse (20 février...
  31. Résultat n°31

    Construction de 40 logements, résidence "Chantilly", chemin de Clavières

    Date

    1954 - 1959

    Cote

    2W406

    • Contexte : Index W
    • Construction de 40 logements, résidence "Chantilly",...
  32. Résultat n°32

    Affaire Pierre Besombes / Ville d'Alès : Lotissement municipal de Clavières - Chantilly : Litige concernant la construction d'un mur de soutènement et demande en paiement des sommes dues

    Date

    1957 - 1963

    Cote

    2W498

    • Contexte : Index W
    • Affaire Pierre Besombes / Ville d'Alès : Lotissement...
  33. Résultat n°33

    Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges

    Date

    1964

    Cote

    2W499

    • Contexte : Index W
    • Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges
  34. Résultat n°34

    Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges : Expropriations

    Date

    1963 - 1970

    Cote

    2W950

    • Contexte : Index W
    • Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges...
  35. Résultat n°35

    Acte de vente Ville d'Alès - Société Anonyme "Compagnie générale de Construction de Fours"

    Date

    4 avril 1957

    • Contexte : Index W
    • Aménagement de Clavières : création de la zone d'habitations...
    • Acte de vente Ville d'Alès - Société Anonyme "Compagnie...
  36. Résultat n°36

    Rapports sur l'aménagement de Clavières-Chantilly

    Date

    1951

    Cote

    2W301

    • Contexte : Index W
    • Rapports sur l'aménagement de Clavières-Chantilly
  37. Résultat n°37

    Lotissement des Maladreries : Projet de création

    Date

    1959

    Cote

    2W169

    • Contexte : Index W
    • Lotissement des Maladreries : Projet de création
  38. Résultat n°38

    Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges : Expropriations + divers hors zone

    Date

    1963

    Cote

    2W951

    • Contexte : Index W
    • Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges...
  39. Résultat n°39

    Lotissement de Clavières, ilôt "B" : Extrait du plan cadastral, section A

    Date

    [s.d.]

    Cote

    2W491

    • Contexte : Index W
    • Lotissement de Clavières, ilôt "B" : Extrait du plan...