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  1. Résultat n°1

    Classement dans le domaine public de la voirie des Cévennes

    Date

    1994

    Cote

    5W860

    • Contexte : Index W
    • Classement dans le domaine public de la voirie des...
  2. Résultat n°2

    Déclassement d'un tronçon du chemin de Trespeaux

    Date

    1996-1997

    Cote

    5W861

    • Contexte : Index W
    • Déclassement d'un tronçon du chemin de Trespeaux
  3. Résultat n°3

    Déclassement d'une parcelle constituant un espace vert prés du lotissement de la Glacière en bordure de l'avenue Paul Langevin

    Date

    1999

    Cote

    5W861

    • Contexte : Index W
    • Déclassement d'une parcelle constituant un espace vert...
  4. Résultat n°4

    Classement des espaces verts du lotissement les Pins de Cauvel (Association syndicale libre)

    Date

    2000

    Cote

    5W861

    • Contexte : Index W
    • Classement des espaces verts du lotissement les Pins...
  5. Résultat n°5

    Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement SACLAR rue Elsa Triolet

    Date

    1984

    Cote

    3W880

    • Contexte : Index W
    • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  6. Résultat n°6

    Déclassement d'un délaissé de terrain situé en bordure de l'ancien chemin de Clavières

    Date

    1992

    Cote

    5W861

    • Contexte : Index W
    • Déclassement d'un délaissé de terrain situé en bordure...
  7. Résultat n°7

    Intégration de la voirie et des réseaux divers de la rue des Tourilhes (Rochebelle) dans le domaine public

    Date

    2000-2004

    Cote

    5W860

    • Contexte : Index W
    • Intégration de la voirie et des réseaux divers de la...
  8. Résultat n°8

    Déclassement d'un tronçon délaissé de la rue Guillaume Apollinaire

    Date

    2000

    Cote

    5W861

    • Contexte : Index W
    • Déclassement d'un tronçon délaissé de la rue Guillaume...
  9. Résultat n°9

    Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement Enclos des Maladreries impasse des Capucines

    Date

    1986

    Cote

    3W880

    • Contexte : Index W
    • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  10. Résultat n°10

    Déclassement tronçon du chemin de Russeau

    Date

    1997

    Cote

    5W861

    • Contexte : Index W
    • Déclassement tronçon du chemin de Russeau
  11. Résultat n°11

    Classement de voies privées dans le domaine public communal : rue Louis Braille, rue Albert Mahaut, rue du Moulinet, rue du Vieux Moulin, rue Jacques Brel, place des Troubadours, chemin des Launes (pour partie), rue du commandant Viala

    Date

    1991

    Cote

    5W860

    • Contexte : Index W
    • Classement de voies privées dans le domaine public...
  12. Résultat n°12

    Enquête publique de classement dans la voirie communale d'un trottoir contigu à l'immeuble Plein Centre rue Jan Castagno

    Date

    1984-1986

    Cote

    3W880

    • Contexte : Index W
    • Enquête publique de classement dans la voirie communale...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  13. Résultat n°13

    Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement H.B.C.M., rue des Chèvrefeuilles, rue des Erables

    Date

    1983

    Cote

    3W880

    • Contexte : Index W
    • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  14. Résultat n°14

    Déclassement d'un tronçon de chemin sous Saint Etienne compris entre la route de Bagnols et la Rocade Est

    Date

    2000

    Cote

    5W861

    • Contexte : Index W
    • Déclassement d'un tronçon de chemin sous Saint Etienne...
  15. Résultat n°15

    D.60. Rocade Est. Dossier d'enquête pour le déclassement du C.D.981 et le classement dans la voirie communale

    Date

    1987

    Cote

    5W861

    • Contexte : Index W
    • D.60. Rocade Est. Dossier d'enquête pour le déclassement...
  16. Résultat n°16

    Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement les Cèdres, impasse des Cèdres

    Date

    1986

    Cote

    3W880

    • Contexte : Index W
    • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  17. Résultat n°17

    Vente par l'association syndicale libre du lotissement le Parc de Silhol de diverses parcelles de terrain composant l'impasse du parc de Silhol

    Date

    mercredi 17 novembre 2004

    Cote

    5W861

    • Contexte : Index W
    • Vente par l'association syndicale libre du lotissement...
  18. Résultat n°18

    Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement les Olivettes impasse des Acanthes et impasse des Chardons

    Date

    1986-1987

    Cote

    3W880

    • Contexte : Index W
    • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  19. Résultat n°19

    Classement de voies et réseaux divers : Lotissement la Montagnette, rue Marcel Bertrand ; lotissement les hauts de Conilhères, rue des Tourterelles ; lotissement Les Jardins de Conilhères, rue Emile Jambreau et impasse

    Date

    1991-1992

    Cote

    5W860

    • Contexte : Index W
    • Classement de voies et réseaux divers : Lotissement...
  20. Résultat n°20

    Prise en compte de la voirie des cités H.L.M. : Cévennes, Prés-Saint-Jean, Cauvel, centre ville, Conilhères et classement des voies

    Date

    1981-1995

    Cote

    5W864

    • Contexte : Index W
    • Prise en compte de la voirie des cités H.L.M. : Cévennes,...
  21. Résultat n°21

    Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement Alès Sud rue des Cyclamens et rue des Primevères

    Date

    1986-1987

    Cote

    3W880

    • Contexte : Index W
    • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  22. Résultat n°22

    Classement de l'impasse de l'Olm (lotissement vieille route d'Anduze)

    Date

    2001-2003

    Cote

    5W861

    • Contexte : Index W
    • Classement de l'impasse de l'Olm (lotissement vieille...
  23. Résultat n°23

    Enquête publique de déclassement : tronçon du chemin rural n° 2 de Larnac

    Date

    1994

    Cote

    5W861

    • Contexte : Index W
    • Enquête publique de déclassement : tronçon du chemin...
  24. Résultat n°24

    Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement Mas Cévenols rue des Mésanges, rue des Rossignols, impasse des Fauvettes

    Date

    1983

    Cote

    3W880

    • Contexte : Index W
    • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  25. Résultat n°25

    Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement les Pins de Cauvel, rue des Dalhias

    Date

    1986-1987

    Cote

    3W880

    • Contexte : Index W
    • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  26. Résultat n°26

    Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement de Raioulet impasse de la Montée de Silhol

    Date

    Années 1980 (?)

    Cote

    3W880

    • Contexte : Index W
    • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  27. Résultat n°27

    C.D.60 : Rocade Nord. Déclassement du C.D.904 et du C.D.906 et classement dans la voirie communale. Dossier d'enquête

    Date

    1987

    Cote

    5W860

    • Contexte : Index W
    • C.D.60 : Rocade Nord. Déclassement du C.D.904 et du...
  28. Résultat n°28

    Enquête publique de déclassement : tronçon de l'avenue Hélène Boucher, ancien chemin de Mons, chemin de Trespeaux

    Date

    1994

    Cote

    5W861

    • Contexte : Index W
    • Enquête publique de déclassement : tronçon de l'avenue...
  29. Résultat n°29

    Intégration de la voirie et réseaux divers du lotissement Le Mas Cévenol

    Date

    1996

    Cote

    5W860

    • Contexte : Index W
    • Intégration de la voirie et réseaux divers du lotissement...
  30. Résultat n°30

    Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement du Viget rue des Paquerettes

    Date

    1983

    Cote

    3W880

    • Contexte : Index W
    • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  31. Résultat n°31

    Classement et déclassement : tronçons de l'avenue du docteur J. Goubert, tronçons du chemin de Fenoudeille, V.R.D. de la Z.A.C. de Bruèges Nord : rues Jean Perrin et André Boulle

    Date

    1997

    Cote

    5W860

    • Contexte : Index W
    • Classement et déclassement : tronçons de l'avenue du...
  32. Résultat n°32

    Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement Hameau des Maladreries impasse des Maladreries

    Date

    1986

    Cote

    3W880

    • Contexte : Index W
    • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)