Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Classement dans le domaine public de la voirie des Cévennes

    Date

    1994

    Cote

    5W860

    • Contexte : Index W
    • Classement dans le domaine public de la voirie des...
  2. Résultat n°2

    Déclassement d'un tronçon du chemin de Trespeaux

    Date

    1996-1997

    Cote

    5W861

    • Contexte : Index W
    • Déclassement d'un tronçon du chemin de Trespeaux
  3. Résultat n°3

    Déclassement d'une parcelle constituant un espace vert prés du lotissement de la Glacière en bordure de l'avenue Paul Langevin

    Date

    1999

    Cote

    5W861

    • Contexte : Index W
    • Déclassement d'une parcelle constituant un espace vert...
  4. Résultat n°4

    Classement des espaces verts du lotissement les Pins de Cauvel (Association syndicale libre)

    Date

    2000

    Cote

    5W861

    • Contexte : Index W
    • Classement des espaces verts du lotissement les Pins...
  5. Résultat n°5

    Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement SACLAR rue Elsa Triolet

    Date

    1984

    Cote

    3W880

    • Contexte : Index W
    • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  6. Résultat n°6

    Déclassement d'un délaissé de terrain situé en bordure de l'ancien chemin de Clavières

    Date

    1992

    Cote

    5W861

    • Contexte : Index W
    • Déclassement d'un délaissé de terrain situé en bordure...
  7. Résultat n°7

    Intégration de la voirie et des réseaux divers de la rue des Tourilhes (Rochebelle) dans le domaine public

    Date

    2000-2004

    Cote

    5W860

    • Contexte : Index W
    • Intégration de la voirie et des réseaux divers de la...
  8. Résultat n°8

    Déclassement d'un tronçon délaissé de la rue Guillaume Apollinaire

    Date

    2000

    Cote

    5W861

    • Contexte : Index W
    • Déclassement d'un tronçon délaissé de la rue Guillaume...
  9. Résultat n°9

    Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement Enclos des Maladreries impasse des Capucines

    Date

    1986

    Cote

    3W880

    • Contexte : Index W
    • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  10. Résultat n°10

    Déclassement tronçon du chemin de Russeau

    Date

    1997

    Cote

    5W861

    • Contexte : Index W
    • Déclassement tronçon du chemin de Russeau
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Enquête publique de classement dans la voirie communale d'un trottoir contigu à l'immeuble Plein Centre rue Jan Castagno

    Date

    1984-1986

    Cote

    3W880

    • Contexte : Index W
    • Enquête publique de classement dans la voirie communale...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  13. Résultat n°13

    Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement H.B.C.M., rue des Chèvrefeuilles, rue des Erables

    Date

    1983

    Cote

    3W880

    • Contexte : Index W
    • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  14. Résultat n°14

    Déclassement d'un tronçon de chemin sous Saint Etienne compris entre la route de Bagnols et la Rocade Est

    Date

    2000

    Cote

    5W861

    • Contexte : Index W
    • Déclassement d'un tronçon de chemin sous Saint Etienne...
  15. Résultat n°15

    D.60. Rocade Est. Dossier d'enquête pour le déclassement du C.D.981 et le classement dans la voirie communale

    Date

    1987

    Cote

    5W861

    • Contexte : Index W
    • D.60. Rocade Est. Dossier d'enquête pour le déclassement...
  16. Résultat n°16

    Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement les Cèdres, impasse des Cèdres

    Date

    1986

    Cote

    3W880

    • Contexte : Index W
    • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  17. Résultat n°17

    Vente par l'association syndicale libre du lotissement le Parc de Silhol de diverses parcelles de terrain composant l'impasse du parc de Silhol

    Date

    mercredi 17 novembre 2004

    Cote

    5W861

    • Contexte : Index W
    • Vente par l'association syndicale libre du lotissement...
  18. Résultat n°18

    Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement les Olivettes impasse des Acanthes et impasse des Chardons

    Date

    1986-1987

    Cote

    3W880

    • Contexte : Index W
    • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Prise en compte de la voirie des cités H.L.M. : Cévennes, Prés-Saint-Jean, Cauvel, centre ville, Conilhères et classement des voies

    Date

    1981-1995

    Cote

    5W864

    • Contexte : Index W
    • Prise en compte de la voirie des cités H.L.M. : Cévennes,...
  21. Résultat n°21

    Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement Alès Sud rue des Cyclamens et rue des Primevères

    Date

    1986-1987

    Cote

    3W880

    • Contexte : Index W
    • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  22. Résultat n°22

    Classement de l'impasse de l'Olm (lotissement vieille route d'Anduze)

    Date

    2001-2003

    Cote

    5W861

    • Contexte : Index W
    • Classement de l'impasse de l'Olm (lotissement vieille...
  23. Résultat n°23

    Enquête publique de déclassement : tronçon du chemin rural n° 2 de Larnac

    Date

    1994

    Cote

    5W861

    • Contexte : Index W
    • Enquête publique de déclassement : tronçon du chemin...
  24. Résultat n°24

    Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement Mas Cévenols rue des Mésanges, rue des Rossignols, impasse des Fauvettes

    Date

    1983

    Cote

    3W880

    • Contexte : Index W
    • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  25. Résultat n°25

    Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement les Pins de Cauvel, rue des Dalhias

    Date

    1986-1987

    Cote

    3W880

    • Contexte : Index W
    • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  26. Résultat n°26

    Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement de Raioulet impasse de la Montée de Silhol

    Date

    Années 1980 (?)

    Cote

    3W880

    • Contexte : Index W
    • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  27. Résultat n°27

    C.D.60 : Rocade Nord. Déclassement du C.D.904 et du C.D.906 et classement dans la voirie communale. Dossier d'enquête

    Date

    1987

    Cote

    5W860

    • Contexte : Index W
    • C.D.60 : Rocade Nord. Déclassement du C.D.904 et du...
  28. Résultat n°28

    Enquête publique de déclassement : tronçon de l'avenue Hélène Boucher, ancien chemin de Mons, chemin de Trespeaux

    Date

    1994

    Cote

    5W861

    • Contexte : Index W
    • Enquête publique de déclassement : tronçon de l'avenue...
  29. Résultat n°29

    Intégration de la voirie et réseaux divers du lotissement Le Mas Cévenol

    Date

    1996

    Cote

    5W860

    • Contexte : Index W
    • Intégration de la voirie et réseaux divers du lotissement...
  30. Résultat n°30

    Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement du Viget rue des Paquerettes

    Date

    1983

    Cote

    3W880

    • Contexte : Index W
    • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement Hameau des Maladreries impasse des Maladreries

    Date

    1986

    Cote

    3W880

    • Contexte : Index W
    • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)