Classement - Recherche

1
Classement dans le domaine public de la voirie des Cévennes

Date

1994

Cote

5W860
- Contexte : Index W
- Classement dans le domaine public de la voirie des...
2
Déclassement d'un tronçon du chemin de Trespeaux

Date

1996-1997

Cote

5W861
- Contexte : Index W
- Déclassement d'un tronçon du chemin de Trespeaux
3
Déclassement d'une parcelle constituant un espace vert prés du lotissement de la Glacière en bordure de l'avenue Paul Langevin

Date

1999

Cote

5W861
- Contexte : Index W
- Déclassement d'une parcelle constituant un espace vert...
4
Classement des espaces verts du lotissement les Pins de Cauvel (Association syndicale libre)

Date

2000

Cote

5W861
- Contexte : Index W
- Classement des espaces verts du lotissement les Pins...
5
Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement SACLAR rue Elsa Triolet

Date

1984

Cote

3W880
- Contexte : Index W
- Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
6
Déclassement d'un délaissé de terrain situé en bordure de l'ancien chemin de Clavières

Date

1992

Cote

5W861
- Contexte : Index W
- Déclassement d'un délaissé de terrain situé en bordure...
7
Intégration de la voirie et des réseaux divers de la rue des Tourilhes (Rochebelle) dans le domaine public

Date

2000-2004

Cote

5W860
- Contexte : Index W
- Intégration de la voirie et des réseaux divers de la...
8
Déclassement d'un tronçon délaissé de la rue Guillaume Apollinaire

Date

2000

Cote

5W861
- Contexte : Index W
- Déclassement d'un tronçon délaissé de la rue Guillaume...
9
Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement Enclos des Maladreries impasse des Capucines

Date

1986

Cote

3W880
- Contexte : Index W
- Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
10
Déclassement tronçon du chemin de Russeau

Date

1997

Cote

5W861
- Contexte : Index W
- Déclassement tronçon du chemin de Russeau
11
Classement de voies privées dans le domaine public communal : rue Louis Braille, rue Albert Mahaut, rue du Moulinet, rue du Vieux Moulin, rue Jacques Brel, place des Troubadours, chemin des Launes (pour partie), rue du commandant Viala

Date

1991

Cote

5W860
- Contexte : Index W
- Classement de voies privées dans le domaine public...
12
Enquête publique de classement dans la voirie communale d'un trottoir contigu à l'immeuble Plein Centre rue Jan Castagno

Date

1984-1986

Cote

3W880
- Contexte : Index W
- Enquête publique de classement dans la voirie communale...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
13
Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement H.B.C.M., rue des Chèvrefeuilles, rue des Erables

Date

1983

Cote

3W880
- Contexte : Index W
- Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
14
Déclassement d'un tronçon de chemin sous Saint Etienne compris entre la route de Bagnols et la Rocade Est

Date

2000

Cote

5W861
- Contexte : Index W
- Déclassement d'un tronçon de chemin sous Saint Etienne...
15
D.60. Rocade Est. Dossier d'enquête pour le déclassement du C.D.981 et le classement dans la voirie communale

Date

1987

Cote

5W861
- Contexte : Index W
- D.60. Rocade Est. Dossier d'enquête pour le déclassement...
16
Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement les Cèdres, impasse des Cèdres

Date

1986

Cote

3W880
- Contexte : Index W
- Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
17
Vente par l'association syndicale libre du lotissement le Parc de Silhol de diverses parcelles de terrain composant l'impasse du parc de Silhol

Date

mercredi 17 novembre 2004

Cote

5W861
- Contexte : Index W
- Vente par l'association syndicale libre du lotissement...
18
Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement les Olivettes impasse des Acanthes et impasse des Chardons

Date

1986-1987

Cote

3W880
- Contexte : Index W
- Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
19
Classement de voies et réseaux divers : Lotissement la Montagnette, rue Marcel Bertrand ; lotissement les hauts de Conilhères, rue des Tourterelles ; lotissement Les Jardins de Conilhères, rue Emile Jambreau et impasse

Date

1991-1992

Cote

5W860
- Contexte : Index W
- Classement de voies et réseaux divers : Lotissement...
20
Prise en compte de la voirie des cités H.L.M. : Cévennes, Prés-Saint-Jean, Cauvel, centre ville, Conilhères et classement des voies

Date

1981-1995

Cote

5W864
- Contexte : Index W
- Prise en compte de la voirie des cités H.L.M. : Cévennes,...
21
Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement Alès Sud rue des Cyclamens et rue des Primevères

Date

1986-1987

Cote

3W880
- Contexte : Index W
- Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
22
Classement de l'impasse de l'Olm (lotissement vieille route d'Anduze)

Date

2001-2003

Cote

5W861
- Contexte : Index W
- Classement de l'impasse de l'Olm (lotissement vieille...
23
Enquête publique de déclassement : tronçon du chemin rural n° 2 de Larnac

Date

1994

Cote

5W861
- Contexte : Index W
- Enquête publique de déclassement : tronçon du chemin...
24
Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement Mas Cévenols rue des Mésanges, rue des Rossignols, impasse des Fauvettes

Date

1983

Cote

3W880
- Contexte : Index W
- Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
25
Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement les Pins de Cauvel, rue des Dalhias

Date

1986-1987

Cote

3W880
- Contexte : Index W
- Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
26
Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement de Raioulet impasse de la Montée de Silhol

Date

Années 1980 (?)

Cote

3W880
- Contexte : Index W
- Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
27
C.D.60 : Rocade Nord. Déclassement du C.D.904 et du C.D.906 et classement dans la voirie communale. Dossier d'enquête

Date

1987

Cote

5W860
- Contexte : Index W
- C.D.60 : Rocade Nord. Déclassement du C.D.904 et du...
28
Enquête publique de déclassement : tronçon de l'avenue Hélène Boucher, ancien chemin de Mons, chemin de Trespeaux

Date

1994

Cote

5W861
- Contexte : Index W
- Enquête publique de déclassement : tronçon de l'avenue...
29
Intégration de la voirie et réseaux divers du lotissement Le Mas Cévenol

Date

1996

Cote

5W860
- Contexte : Index W
- Intégration de la voirie et réseaux divers du lotissement...
30
Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement du Viget rue des Paquerettes

Date

1983

Cote

3W880
- Contexte : Index W
- Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
31
Classement et déclassement : tronçons de l'avenue du docteur J. Goubert, tronçons du chemin de Fenoudeille, V.R.D. de la Z.A.C. de Bruèges Nord : rues Jean Perrin et André Boulle

Date

1997

Cote

5W860
- Contexte : Index W
- Classement et déclassement : tronçons de l'avenue du...
32
Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement Hameau des Maladreries impasse des Maladreries

Date

1986

Cote

3W880
- Contexte : Index W
- Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)

Résultats de la recherche

Classement dans le domaine public de la voirie des Cévennes

Date

Cote

Contexte : Index W

Déclassement d'un tronçon du chemin de Trespeaux

Date

Cote

Contexte : Index W

Déclassement d'une parcelle constituant un espace vert prés du lotissement de la Glacière en bordure de l'avenue Paul Langevin

Date

Cote

Contexte : Index W

Classement des espaces verts du lotissement les Pins de Cauvel (Association syndicale libre)

Date

Cote

Contexte : Index W

Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement SACLAR rue Elsa Triolet

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Déclassement d'un délaissé de terrain situé en bordure de l'ancien chemin de Clavières

Date

Cote

Contexte : Index W

Intégration de la voirie et des réseaux divers de la rue des Tourilhes (Rochebelle) dans le domaine public

Date

Cote

Contexte : Index W

Déclassement d'un tronçon délaissé de la rue Guillaume Apollinaire

Date

Cote

Contexte : Index W

Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement Enclos des Maladreries impasse des Capucines

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Déclassement tronçon du chemin de Russeau

Date

Cote

Contexte : Index W

Classement de voies privées dans le domaine public communal : rue Louis Braille, rue Albert Mahaut, rue du Moulinet, rue du Vieux Moulin, rue Jacques Brel, place des Troubadours, chemin des Launes (pour partie), rue du commandant Viala

Date

Cote

Contexte : Index W

Enquête publique de classement dans la voirie communale d'un trottoir contigu à l'immeuble Plein Centre rue Jan Castagno

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement H.B.C.M., rue des Chèvrefeuilles, rue des Erables

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Déclassement d'un tronçon de chemin sous Saint Etienne compris entre la route de Bagnols et la Rocade Est

Date

Cote

Contexte : Index W

D.60. Rocade Est. Dossier d'enquête pour le déclassement du C.D.981 et le classement dans la voirie communale

Date

Cote

Contexte : Index W

Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement les Cèdres, impasse des Cèdres

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Vente par l'association syndicale libre du lotissement le Parc de Silhol de diverses parcelles de terrain composant l'impasse du parc de Silhol

Date

Cote

Contexte : Index W

Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement les Olivettes impasse des Acanthes et impasse des Chardons

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Classement de voies et réseaux divers : Lotissement la Montagnette, rue Marcel Bertrand ; lotissement les hauts de Conilhères, rue des Tourterelles ; lotissement Les Jardins de Conilhères, rue Emile Jambreau et impasse