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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    COGES : Compte rendus de réunions

    Date

    1980-1981

    Cote

    3W802

    • Contexte : Index W
    • COGES : Compte rendus de réunions

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  2. Résultat n°2

    COGES : bilan 1983, prévisions budget 1984, bilan 1984, prévisions budget 1985

    Date

    1983-1985

    Cote

    3W803

    • Contexte : Index W
    • COGES : bilan 1983, prévisions budget 1984, bilan 1984,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  3. Résultat n°3

    Arbre de Noël : commandes de jouets. Liste des enfants. Spectacle au "Cratère"

    Date

    1995

    Cote

    3W804

    • Contexte : Index W
    • Arbre de Noël : commandes de jouets. Liste des enfants....

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  4. Résultat n°4

    Subventions

    Date

    1993-1995

    Cote

    3W805

    • Contexte : Index W
    • Subventions

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  5. Résultat n°5

    C.O.G.E.S. : Fonctionnement, statuts, élections

    Date

    1989-1995

    Cote

    4W627

    • Contexte : Index W
    • C.O.G.E.S. : Fonctionnement, statuts, élections
  6. Résultat n°6

    Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : Infos

    Date

    1993 - 2000

    Cote

    2W206

    • Contexte : Index W
    • Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel...
  7. Résultat n°7

    Arbre de Noël : commandes de jouets. Liste des enfants. Spectacle au "Cratère"

    Date

    1994

    Cote

    3W804

    • Contexte : Index W
    • Arbre de Noël : commandes de jouets. Liste des enfants....

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  8. Résultat n°8

    Parking de la Maréchale : comptabilité

    Date

    1992-1995

    Cote

    3W805

    • Contexte : Index W
    • Parking de la Maréchale : comptabilité

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  9. Résultat n°9

    Elections C.O.G.E.S.

    Date

    07-12-1994

    Cote

    4W626

    • Contexte : Index W
    • Elections C.O.G.E.S.
  10. Résultat n°10

    Concours de dessins enfants de 1 à 13 ans (prix et dessins)

    Date

    1985

    Cote

    3W803

    • Contexte : Index W
    • Concours de dessins enfants de 1 à 13 ans (prix et...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  11. Résultat n°11

    C.O.G.E.S. - C.O.S. : Statuts (1991), modification, convention Ville d'Alès. Protocole d'accord. Activités. Budget

    Date

    1995-2000

    Cote

    4W611

    • Contexte : Index W
    • C.O.G.E.S. - C.O.S. : Statuts (1991), modification,...
  12. Résultat n°12

    Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : Elections : Bilan d'activité, propagande électorale, bulletins de vote

    Date

    7 décembre 1994

    Cote

    2W380

    • Contexte : Index W
    • Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel...
  13. Résultat n°13

    Livre des dépenses

    Date

    1990-1991

    Cote

    3W805

    • Contexte : Index W
    • Livre des dépenses

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  14. Résultat n°14

    C.O.G.E.S. : Fonctionnement, statuts, élections

    Date

    1994-2000

    Cote

    4W628

    • Contexte : Index W
    • C.O.G.E.S. : Fonctionnement, statuts, élections
  15. Résultat n°15

    COGES : Compte rendus d'activités

    Date

    1974-1989

    Cote

    3W801

    • Contexte : Index W
    • COGES : Compte rendus d'activités

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  16. Résultat n°16

    Attribution layettes

    Date

    1983-1988

    Cote

    3W805

    • Contexte : Index W
    • Attribution layettes

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  17. Résultat n°17

    COGES : 4 cahiers et livres d'enregistrement des dépenses

    Date

    1982-1985

    Cote

    3W802

    • Contexte : Index W
    • COGES : 4 cahiers et livres d'enregistrement des dépenses

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  18. Résultat n°18

    Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, résultats, P.V.

    Date

    3 avril 1973

    Cote

    1W765

    • Contexte : Index W
    • Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales...
  19. Résultat n°19

    COGES : registre des dépenses

    Date

    1991-1992

    Cote

    3W803

    • Contexte : Index W
    • COGES : registre des dépenses

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  20. Résultat n°20

    Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, procès verbal (P.V.)

    Date

    25 avril 1979

    Cote

    1W765

    • Contexte : Index W
    • Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales...
  21. Résultat n°21

    Elections CGOS : listes électorales

    Date

    21 avril 1976

    Cote

    1W804

    • Contexte : Index W
    • Elections CGOS : listes électorales
  22. Résultat n°22

    Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes électorales, résultats

    Date

    18 mars 1969

    Cote

    1W765

    • Contexte : Index W
    • Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales...
  23. Résultat n°23

    Elections au Comité de Gestion des Oeuvres Sociales (C.O.G.E.S.) Ville, C.C.A.S., Communauté des Communes : Note de service, liste d'émargement, procès-verbaux

    Date

    07-12-1994

    Cote

    4W903

    • Contexte : Index W
    • Elections au Comité de Gestion des Oeuvres Sociales...
  24. Résultat n°24

    Livre des recettes

    Date

    1987-1990

    Cote

    3W805

    • Contexte : Index W
    • Livre des recettes

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  25. Résultat n°25

    COGES : Compte rendus de réunions

    Date

    1969-1979

    Cote

    3W801

    • Contexte : Index W
    • COGES : Compte rendus de réunions

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  26. Résultat n°26

    Bons de prise en charge "Vacances en famille". Somme dépensée

    Date

    1983

    Cote

    3W804

    • Contexte : Index W
    • Bons de prise en charge "Vacances en famille". Somme...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  27. Résultat n°27

    Livre des dépenses

    Date

    1987-1990

    Cote

    3W805

    • Contexte : Index W
    • Livre des dépenses

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  28. Résultat n°28

    Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, résultats, procès verbal (P.V.)

    Date

    21 avril 1976

    Cote

    1W765

    • Contexte : Index W
    • Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales...
  29. Résultat n°29

    Elections des représentants du personnel municipal et assimilé au Comité de Gestion des oeuvres sociales (COGES) du personnel municipal et assimilé : Listes électorales, Procès verbal et instructions

    Date

    18 mars 1969

    Cote

    2W118

    • Contexte : Index W
    • Elections des représentants du personnel municipal...
  30. Résultat n°30

    Dessins arbre de Noël

    Date

    1983

    Cote

    3W804

    • Contexte : Index W
    • Dessins arbre de Noël

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  31. Résultat n°31

    COGES : Elections

    Date

    03 avril 1973

    Cote

    1W470

    • Contexte : Index W
    • COGES : Elections