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  1. Résultat n°1

    Réponses au questionnaire : Les loisirs des enfants et des jeunes

    Date

    Sans date

    Cote

    6W155

    • Contexte : Index W
    • Réponses au questionnaire : Les loisirs des enfants...
  2. Résultat n°2

    Centre Hospitalier : Conseils d'administration1996

    Date

    Entre le 06 mai 1996 et le 20 décembre 1996

    Cote

    4W640

    • Contexte : Index W
    • Centre Hospitalier : Conseils d'administration1996
  3. Résultat n°3

    Marché n° 201 094 003 01 : Ecole de cirque le Salto : Rénovation des sanitaires : T.C.M.

    Date

    1994

    Cote

    5W506

    • Contexte : Index W
    • Marché n° 201 094 003 01 : Ecole de cirque le Salto...
  4. Résultat n°4

    Compte-rendu technique et financier de la S.R.D.E. remis au syndicat de l'Avène

    Date

    1994

    Cote

    4W394

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu technique et financier de la S.R.D.E....
  5. Résultat n°5

    Plan de circulation - Programme 1977 : Signalisation verticale : Dossier d'appel d'offres

    Date

    1977

    Cote

    4W305

    • Contexte : Index W
    • Plan de circulation - Programme 1977 : Signalisation...
  6. Résultat n°6

    Ecole municipale du Grand Alès : Budget, tarifs, personnel, détachements, courrier, effectifs, bilans de rentrée

    Date

    1993-1996

    Cote

    6W416

    • Contexte : Index W
    • Ecole municipale du Grand Alès : Budget, tarifs, personnel,...
  7. Résultat n°7

    Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.

    Date

    Entre le 1er janvier 1970 et le 31 décembre 1998

    Cote

    4W163

    • Contexte : Index W
    • Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.
  8. Résultat n°8

    Attestations d'accueil 2005

    Date

    Janvier, Février, Mars 2005

    Cote

    5W899

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil 2005
  9. Résultat n°9

    Programme Production 1994-1996. Renforcement Réservoir du Soulier (A.P.S. Avenant n°1 - D.G.D. - Divers)

    Date

    1994-1996

    Cote

    6W683

    • Contexte : Index W
    • Programme Production 1994-1996. Renforcement Réservoir...
  10. Résultat n°10

    Marchés 1981 : Réfection de la toiture de la caserne des sapeurs-pompiers : SEEP

    Date

    1981-1982

    Cote

    5W455

    • Contexte : Index W
    • Marchés 1981 : Réfection de la toiture de la caserne...
  11. Résultat n°11

    Demande de pose d'enseigne : N° 2004/20 : Crédit Immobilier de France, 15 place Gabriel Péri

    Date

    vendredi 15 octobre 2004

    Cote

    6W128

    • Contexte : Index W
    • Demande de pose d'enseigne : N° 2004/20 : Crédit Immobilier...
  12. Résultat n°12

    Lotissement Mas Fournier, GUERIN Marie- Thérèse

    Date

    vendredi 29 octobre 1982

    Cote

    6W516

    • Contexte : Index W
    • Lotissement Mas Fournier, GUERIN Marie- Thérèse
  13. Résultat n°13

    Compte-rendu réunion soins palliatifs (service Hygiène - Santé)

    Date

    19/06/1996

    Cote

    5W68

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu réunion soins palliatifs (service Hygiène...
  14. Résultat n°14

    Marchés 1976 : Faucardage des rivières : LAURIOL frères

    Date

    1976, 1978, 1979

    Cote

    5W440

    • Contexte : Index W
    • Marchés 1976 : Faucardage des rivières : LAURIOL frères
  15. Résultat n°15

    Centre commercial des Cévennes : permis de construire pour sa construction

    Date

    19 août 1971

    Cote

    3W761 (4)

    • Contexte : Index W
    • Centre commercial des Cévennes : permis de construire...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  16. Résultat n°16

    C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu

    Date

    lundi 13 février 2006

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu
  17. Résultat n°17

    Projet d'éclairage du terrain d'honneur au stade de la Prairie

    Date

    1978

    Cote

    4W456

    • Contexte : Index W
    • Projet d'éclairage du terrain d'honneur au stade de...
  18. Résultat n°18

    Régie de la Caisse des écoles : Courrier avec la Trésorerie. Cahier enregistrement journalier

    Date

    2000 - 2002

    Cote

    5W874

    • Contexte : Index W
    • Régie de la Caisse des écoles : Courrier avec la Trésorerie....
  19. Résultat n°19

    Calendriers sportifs

    Date

    1998-2001

    Cote

    5W49

    • Contexte : Index W
    • Calendriers sportifs
  20. Résultat n°20

    Alimentation en eau Z.A.C. de Méjannes les-Alès. Convention du 10 avril 1976 avec la Chambre de Commerce

    Date

    1975-1982

    Cote

    4W399

    • Contexte : Index W
    • Alimentation en eau Z.A.C. de Méjannes les-Alès. Convention...
  21. Résultat n°21

    Projet de Médiathèque municipale : Dossier de demande de subvention

    Date

    Septembre 1997

    Cote

    6W132

    • Contexte : Index W
    • Projet de Médiathèque municipale : Dossier de demande...
  22. Résultat n°22

    Suivi des réunions de quartier : Fiches de suivi

    Date

    28/10/1998 - 10/12/1998

    Cote

    5W617

    • Contexte : Index W
    • Suivi des réunions de quartier : Fiches de suivi
  23. Résultat n°23

    Projets et actions de la Médiathèque

    Date

    2001 - 2002

    Cote

    6W178

    • Contexte : Index W
    • Projets et actions de la Médiathèque
  24. Résultat n°24

    Etat des lieux des écoles de la ville d'Alés

    Date

    juin 1989

    Cote

    5W793

    • Contexte : Index W
    • Etat des lieux des écoles de la ville d'Alés
  25. Résultat n°25

    V.R.D.: Rue des ACACIAS

    Date

    1974-1986

    Cote

    5W286

    • Contexte : Index W
    • V.R.D.: Rue des ACACIAS
  26. Résultat n°26

    Le journal de Saint-Raby

    Date

    1997-2001

    Cote

    5W782

    • Contexte : Index W
    • Le journal de Saint-Raby
  27. Résultat n°27

    Construction d'une crèche halte garderie au jardin du Colombier : Etude géotechnique (Alpha sol)

    Date

    27/03 et 02/04/1999

    Cote

    5W909

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une crèche halte garderie au jardin...
  28. Résultat n°28

    Augmentation de la rémunération de la S.R.D.E. suite à l'exploitation des Plantiers

    Date

    02-11-1992

    Cote

    4W396

    • Contexte : Index W
    • Augmentation de la rémunération de la S.R.D.E. suite...
  29. Résultat n°29

    Retraites : Cotisations CNRACL

    Date

    1986-1988

    Cote

    4W270

    • Contexte : Index W
    • Retraites : Cotisations CNRACL
  30. Résultat n°30

    Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001

    Date

    2001: 20/02, 13/06, 04/09, 20/09, 15/11, 19/12

    Cote

    5W260

    • Contexte : Index W
    • Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001
  31. Résultat n°31

    Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité 1999 (raturé)

    Date

    1999

    Cote

    6W433

    • Contexte : Index W
    • Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité...
  32. Résultat n°32

    Programme Production 2003 : Commune de Saint-Christol lez Alès. Déplacement de conduite ancienne route d'Anduze : S.R.C.

    Date

    2005

    Cote

    6W592

    • Contexte : Index W
    • Programme Production 2003 : Commune de Saint-Christol...
  33. Résultat n°33

    Guide Accueil Petite Enfance

    Date

    1995 et 1998

    Cote

    6W422

    • Contexte : Index W
    • Guide Accueil Petite Enfance
  34. Résultat n°34

    Compte-rendu de la réunion du comité de pilotage pour l'étude de définition de la rocade d'Alès (13/05/1998) + Dossier phase 1 : diagnostic et premières orientations de l'étude fonctionnelle paysagère et environnementale de la rocade d'Alès

    Date

    Mai 1998

    Cote

    6W790

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu de la réunion du comité de pilotage pour...
  35. Résultat n°35

    Alimentation B.P. et E.P. du lotissement Rocher-Raffo

    Date

    10-06-1964

    Cote

    4W455

    • Contexte : Index W
    • Alimentation B.P. et E.P. du lotissement Rocher-Raffo
  36. Résultat n°36

    Projet de création d'un centre de visite technique de véhicules après endiguement du Gardon : Enquête publique

    Date

    1983

    Cote

    3W879

    • Contexte : Index W
    • Projet de création d'un centre de visite technique...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  37. Résultat n°37

    Ville d'Alès : Fiches récapitulatives de salaire 2000

    Date

    2000

    Cote

    5W643

    • Contexte : Index W
    • Ville d'Alès : Fiches récapitulatives de salaire 2000
  38. Résultat n°38

    V.R.D.: Boulevard TALABOT

    Date

    1977-1980

    Cote

    5W316

    • Contexte : Index W
    • V.R.D.: Boulevard TALABOT
  39. Résultat n°39

    Vaccination des agents du service Soins Infirmiers. Asile de nuit : vaccination contre l'hépatite B

    Date

    1992-1993

    Cote

    5W69

    • Contexte : Index W
    • Vaccination des agents du service Soins Infirmiers....
  40. Résultat n°40

    Atelier de création d'un livre singulier : Fais le livre qui te plait

    Date

    23/03-04/04/1998

    Cote

    4W931

    • Contexte : Index W
    • Atelier de création d'un livre singulier : Fais le...
  41. Résultat n°41

    Histoire de colophons pour accompagner le catalogue des « Editions Jacques Brémond 1975-1994 »  

    Date

    Octobre 1994

    Cote

    6W125

    • Contexte : Index W
    • Histoire de colophons pour accompagner le catalogue...
  42. Résultat n°42

    Plan de circulation : Aménagements piétonniers et 2 roues

    Date

    1981

    Cote

    4W307

    • Contexte : Index W
    • Plan de circulation : Aménagements piétonniers et 2...
  43. Résultat n°43

    Boulodrome : Fonctionnement, règlement d'utilisation, location, courrier associations, personnel

    Date

    2001 - 2004

    Cote

    6W36

    • Contexte : Index W
    • Boulodrome : Fonctionnement, règlement d'utilisation,...
  44. Résultat n°44

    Répertoire alphabétique bons alimentaires

    Date

    1994-1995

    Cote

    6W585

    • Contexte : Index W
    • Répertoire alphabétique bons alimentaires
  45. Résultat n°45

    Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006

    Date

    2004, 2005, 2006

    Cote

    6W749

    • Contexte : Index W
    • Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006
  46. Résultat n°46

    Eclairage public. Programme 1975. Projet d'exécution

    Date

    1975

    Cote

    6W315

    • Contexte : Index W
    • Eclairage public. Programme 1975. Projet d'exécution
  47. Résultat n°47

    Certificats de vie commune

    Date

    1993-1997

    Cote

    3W933

    • Contexte : Index W
    • Certificats de vie commune

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  48. Résultat n°48

    V.R.D.: Chemin de la Voie Ferrée, au Rieu

    Date

    1989-1993

    Cote

    5W318

    • Contexte : Index W
    • V.R.D.: Chemin de la Voie Ferrée, au Rieu
  49. Résultat n°49

    Pôle Mécanique : Dossier de presse et Dossier Bilan du Mondial de l'Automobile à Paris (29/09-11/10/1998)

    Date

    1998

    Cote

    6W387

    • Contexte : Index W
    • Pôle Mécanique : Dossier de presse et Dossier Bilan...
  50. Résultat n°50

    P.I.S.T. OASIS. Création d'ateliers relai

    Date

    1990-1996

    Cote

    3W878

    • Contexte : Index W
    • P.I.S.T. OASIS. Création d'ateliers relai

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  51. Résultat n°51

    Comité Technique Paritaire : Convocations et procès-verbaux

    Date

    26-11-1996 23-12-1996

    Cote

    4W207

    • Contexte : Index W
    • Comité Technique Paritaire : Convocations et procès-verbaux
  52. Résultat n°52

    Animations de Noël 2001-2002

    Date

    2001-2002

    Cote

    5W724

    • Contexte : Index W
    • Animations de Noël 2001-2002
  53. Résultat n°53

    Rénovation, modernisation de la chaufferie urbaine. Projet technique

    Date

    23-03-1993

    Cote

    4W954

    • Contexte : Index W
    • Rénovation, modernisation de la chaufferie urbaine....
  54. Résultat n°54

    Aménagement de locaux de la nouvelle zone d'activité économique de la Pyramide sur la commune de Saint-Christol lez Alès . Maîtrise d'œuvre : LECHAT et Partenaires (avenant n° 1). Lot n° 1 : CLPR. Lot n° 2 : Groupement solidaire GIRAUD et LACOMBE. Lot n° 4 : STIM. Lot n° 7 : E.B.I.

    Date

    2001

    Cote

    6W645

    • Contexte : Index W
    • Aménagement de locaux de la nouvelle zone d'activité...
  55. Résultat n°55

    Intermittents du spectacle : Etat des charges, bulletins de paie 2001

    Date

    2001

    Cote

    5W664

    • Contexte : Index W
    • Intermittents du spectacle : Etat des charges, bulletins...
  56. Résultat n°56

    Demande d'autorisation de lotissement ville d'Alès « Lotissement municipal Jean de la Fontaine ». Arrêté et modificatifs

    Date

    02/04/1986, 22/08/1987, 22/10/1987

    Cote

    6W725

    • Contexte : Index W
    • Demande d'autorisation de lotissement ville d'Alès...
  57. Résultat n°57

    Marché : Rénovation des installations sportives scolaires des Prés Saint-Jean - Réfection des gymnases 1ère tranche : Lot 1 : SIREM, lot 2 : GOMEZ et fils, lot 3 : TRAVIER Francis, lot 4 : MESURE et OLMOS, lot 5 : G.E.S. THOMASSON

    Date

    1982-1985

    Cote

    5W429

    • Contexte : Index W
    • Marché : Rénovation des installations sportives scolaires...
  58. Résultat n°58

    Revue de presse du service Education

    Date

    1999-2004

    Cote

    6W164

    • Contexte : Index W
    • Revue de presse du service Education
  59. Résultat n°59

    Maison Delubac : démolition et reconstruction d'un mur de clôture pour le consolider, sur l'alignement du coin rue de la Bienfaisance au boulevard Gambetta

    Date

    samedi 10 février 1900

    • Contexte : Index W
    • Permis de construire - Autorisations de voirie
    • Maison Delubac : démolition et reconstruction d'un...
  60. Résultat n°60

    Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés en ville

    Date

    1993

    Cote

    6W473

    • Contexte : Index W
    • Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés...
  61. Résultat n°61

    Bureau Municipal 2000

    Date

    Janvier Juillet, Septembre - Décembre 2000

    Cote

    6W944

    • Contexte : Index W
    • Bureau Municipal 2000
  62. Résultat n°62

    Elections municipales : Listes d'émargement Canton SUD-EST

    Date

    18-06-1995

    Cote

    4W59

    • Contexte : Index W
    • Elections municipales : Listes d'émargement Canton...
  63. Résultat n°63

    Contrat de délégation de service public exploitation du sevice public d'assainissement de la Ville d'Alès : S.R.D.E. , RUAS. Etudes, réunions, commission de délégation du service public

    Date

    1995 - 1997

    Cote

    5W519

    • Contexte : Index W
    • Contrat de délégation de service public exploitation...
  64. Résultat n°64

    Louis Brun, propriétaire à Auzon, commune d'Allègre : réfection des enduitsde la façade de sa maison 3 rue du Temple

    Date

    samedi 28 août 1897

    • Contexte : Index W
    • Autorisations de construire et de voirie
    • Louis Brun, propriétaire à Auzon, commune d'Allègre...
  65. Résultat n°65

    Les Volubilis : Fin des travaux, aménagement des abords, inauguration, profil de poste du personnel, règlement

    Date

    1988-1991

    Cote

    4W688

    • Contexte : Index W
    • Les Volubilis : Fin des travaux, aménagement des abords,...
  66. Résultat n°66

    Service Courrier : Facturation au C.C.A.S. et à la Communauté du Grand Alès. Statistiques. Retour courrier

    Date

    1999-2000

    Cote

    5W132

    • Contexte : Index W
    • Service Courrier : Facturation au C.C.A.S. et à la...
  67. Résultat n°67

    Propositions pour un plan de confortement de l'Ecole des Mines, avec 4 plans du Cabinet Chabrol - Lechat, novembre 1988

    Date

    Novembre 1988

    Cote

    3W849

    • Contexte : Index W
    • Propositions pour un plan de confortement de l'Ecole...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  68. Résultat n°68

    Marchés 1984 : Réfection des toitures des écoles primaires des Promelles et Mistral : SMACO, SODEV

    Date

    1984

    Cote

    5W464

    • Contexte : Index W
    • Marchés 1984 : Réfection des toitures des écoles primaires...
  69. Résultat n°69

    Lotissement SOUCHON André, Montée de Silhol Sud

    Date

    mercredi 11 août 1971

    Cote

    6W501

    • Contexte : Index W
    • Lotissement SOUCHON André, Montée de Silhol Sud
  70. Résultat n°70

    Aménagement des carrefours giratoires de Bruèges et d'Indy. Dossier d'enquête préalable à la D.U.P.

    Date

    1992

    Cote

    5W857

    • Contexte : Index W
    • Aménagement des carrefours giratoires de Bruèges et...
  71. Résultat n°71

    Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux de l'Avène. Groupe de travail. Appel d'Offres

    Date

    1995

    Cote

    6W674

    • Contexte : Index W
    • Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux...
  72. Résultat n°72

    Résidence d'écrivain : Didier Daeninckx

    Date

    Avril - Mai 1997

    Cote

    4W930

    • Contexte : Index W
    • Résidence d'écrivain : Didier Daeninckx
  73. Résultat n°73

    Eclairage public parking du Gardon

    Date

    1995

    Cote

    6W324)

    • Contexte : Index W
    • Eclairage public parking du Gardon
  74. Résultat n°74

    Finances - Marchés publics : Formation C.F.P.C., convention avec la Chambre des Métiers (1992), rapport d'activité du Bureau des Marchés (1993), notes de service, réorganisation

    Date

    1986-1995

    Cote

    4W743

    • Contexte : Index W
    • Finances - Marchés publics : Formation C.F.P.C., convention...
  75. Résultat n°75

    Eclairage public : Programme 1974 : Projet d'exécution

    Date

    1974

    Cote

    5W483

    • Contexte : Index W
    • Eclairage public : Programme 1974 : Projet d'exécution
  76. Résultat n°76

    Animation sur le football à l'occasion de la Coupe du Monde

    Date

    Juin 1998

    Cote

    4W931

    • Contexte : Index W
    • Animation sur le football à l'occasion de la Coupe...
  77. Résultat n°77

    Féria 1999 : Budget, dépenses, bilan financier

    Date

    12-16/05/1999

    Cote

    4W832

    • Contexte : Index W
    • Féria 1999 : Budget, dépenses, bilan financier
  78. Résultat n°78

    Marché n° 240 096 001 : Travaux de terrassement suite aux inondations : LAURIOL

    Date

    1996

    Cote

    5W515

    • Contexte : Index W
    • Marché n° 240 096 001 : Travaux de terrassement suite...
  79. Résultat n°79

    Collaboration Mission Locale (MELI) et association pour faciliter l'insertion professionnelle des jeunes diplômés

    Date

    1999-2001

    Cote

    6W959

    • Contexte : Index W
    • Collaboration Mission Locale (MELI) et association...
  80. Résultat n°80

    Marché travaux de réhabilitation de la décharge de Rousson : Groupement GTM / SCAIC / EUROVIA ETANCHEITE (+ plans)

    Date

    2005

    Cote

    6W608

    • Contexte : Index W
    • Marché travaux de réhabilitation de la décharge de...