Acquisitions et ventes

1
Vente à la commune d'Alès du carreau de Rochebelle. Etude des eaux dans les secteurs de Rochebelle et Destival

Date

1985 - 1996

Cote

2W955
- Contexte : Index W
- Vente à la commune d'Alès du carreau de Rochebelle....
2
Projet d'aménagement / MM. Arati et Boyer, urbanistes : plan

Date

[s.d.]

Cote

2W518
- Contexte : Index W
- Projet d'aménagement / MM. Arati et Boyer, urbanistes...
3
Vente Ville d'Alès - M. Michel Camus : Lot N° 21

Date

20, 24 novembre 1972
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
- Vente Ville d'Alès - M. Michel Camus : Lot N° 21
4
Vente Ville d'Alès - M. André Richard : Lot N° 8

Date

1er, 3 et 8 juin 1970
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal "Jules Verne", Clavières : actes...
- Vente Ville d'Alès - M. André Richard : Lot N° 8
5
Projet d'acquisition de la propriété Hugon, rue du Canal : Plan d'ensemble

Date

[s.d.]

Cote

2W492
- Contexte : Index W
- Projet d'acquisition de la propriété Hugon, rue du...
6
Acquisition immobilière S.A.F.T.

Date

1964

Cote

2W497
- Contexte : Index W
- Acquisition immobilière S.A.F.T.
7
Projet de vente terrain Ville d'Alès - M.Cruvelier, quartier de Bruèges pour un hangar atelier

Date

[s.d.]

Cote

3W161
- Contexte : Index W
- Projet de vente terrain Ville d'Alès - M.Cruvelier,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
8
Acquisition par la Ville d'Alès de l'ancienne corderie Sabatier, 30 rue Cavalerie

Date

1954 - 1956

Cote

1W286
- Contexte : Index W
- Acquisition par la Ville d'Alès de l'ancienne corderie...
9
Projet d'acquisition d'immeuble, 7 rue du Canal, Société Anonyme "Brasseries et malteries d'Alès et des Cévennes"

Date

1960

Cote

2W499
- Contexte : Index W
- Projet d'acquisition d'immeuble, 7 rue du Canal, Société...
10
Construction d'une voie urbaine entre la route nationale (R.N.) 110 et le Pont de la Prairie

Date

1958

Cote

2W518
- Contexte : Index W
- Construction d'une voie urbaine entre la route nationale...
11
Vente Ville d'Alès - M. Emile Ribot (parcelle de terrain, rue Cavalerie)

Date

6 janvier 1967, 1955 - 1967

Cote

2W513
- Contexte : Index W
- Vente Ville d'Alès - M. Emile Ribot (parcelle de terrain,...
12
Vente de terrains M. Chastel Salomon, section A

Date

12 novembre 1963

Cote

3W161
- Contexte : Index W
- Vente de terrains M. Chastel Salomon, section A
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
13
Vente Ville d'Alès - Inspection Générale de l'Administration en mission extraordinaire pour la 9e région, Centre Administratif et Technique Interdépartemental (terrain, place des Martyrs de la résistance)

Date

4 mai 1962, 1955 - 1966

Cote

2W512
- Contexte : Index W
- Vente Ville d'Alès - Inspection Générale de l'Administration...
14
Acquisition d'un terrain chemin des Maladreries coopérative Baticoop , Les Iris

Date

1960

Cote

2W49
- Contexte : Index W
- Acquisition d'un terrain chemin des Maladreries coopérative...
15
Vente Ville d'Alès - "Société de Constructions et Montages Industriels" (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)

Date

6 octobre 1970, 1968 - 1970

Cote

2W521
- Contexte : Index W
- Vente Ville d'Alès - "Société de Constructions et Montages...
16
Vente Ville d'Alès - M. André Latard : Lot N° 25

Date

11 et 15 septembre 1967
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal "La Glacière", Clavières : actes...
- Vente Ville d'Alès - M. André Latard : Lot N° 25
17
Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières : plan de masse

Date

3 avril 1970, 31 mars 1971

Cote

2W522
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
18
Affaire Ginette Monaco / Ville d'Alès : expropriation domaine de la Tour Vieille

Date

1977-1979

Cote

3W578
- Contexte : Index W
- Affaire Ginette Monaco / Ville d'Alès : expropriation...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
19
Vente Ville d'Alès - M. Robert Douzal : Lot N° 57

Date

14 et 20 novembre 1972
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
- Vente Ville d'Alès - M. Robert Douzal : Lot N° 57
20
Vente Ville d'Alès - M. Claude Meynadier (parcelle de terrain, Croupillac)

Date

28 novembre 1975

Cote

2W516
- Contexte : Index W
- Vente Ville d'Alès - M. Claude Meynadier (parcelle...
21
Vente Ville d'Alès - M. Yves Roux : Lot N° 60

Date

25, 27 octobre et 3 novembre 1972
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
- Vente Ville d'Alès - M. Yves Roux : Lot N° 60
22
Cession de terrains à la commune de Saint-Martin-de-Valgalques

Date

1979 - 1980

Cote

2W406
- Contexte : Index W
- Cession de terrains à la commune de Saint-Martin-de-Valgalques
23
Vente terrain Lucien Chastel, section A

Date

6 janvier 1964

Cote

3W161
- Contexte : Index W
- Vente terrain Lucien Chastel, section A
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
24
Vente Ville d'Alès - M. Bernard Dalles : Lot N° 30

Date

23, 26 et 31 octobre 1972
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
- Vente Ville d'Alès - M. Bernard Dalles : Lot N° 30
25
Projet d'échange Ville d'Alès - M. Joseph Mathéo (parcelles de terrain, Clavières - La Prairie)

Date

1957

Cote

2W518
- Contexte : Index W
- Projet d'échange Ville d'Alès - M. Joseph Mathéo (parcelles...
26
Acquisition de parcelles de terrain Marius Gardes

Date

1960

Cote

2W49
- Contexte : Index W
- Acquisition de parcelles de terrain Marius Gardes
27
Vente Ville d'Alès - M. André Gauch : Lot N° 40

Date

30 novembre 1972
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
- Vente Ville d'Alès - M. André Gauch : Lot N° 40
28
Vente terrain Jacques Claparède, section A, lieu dit Pérusse

Date

[s.d.]

Cote

3W161
- Contexte : Index W
- Vente terrain Jacques Claparède, section A, lieu dit...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
29
Promesse de vente Ville d'Alès - M. René Cruvellier : Lot N° 18

Date

20 janvier 1966
- Contexte : Index W
- Zone Industrielle de Bruèges : vente de terrains par...
- Promesse de vente Ville d'Alès - M. René Cruvellier...
30
Echange Ville d'Alès - M. Philippe Sobel (parcelles de terrain, Conilhères)

Date

25 novembre 1974

Cote

2W516
- Contexte : Index W
- Echange Ville d'Alès - M. Philippe Sobel (parcelles...
31
Vente Ville d'Alès - M. Aimé Galinié (parcelle de terrain, Clavières)

Date

5 mai 1966
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal de Clavières : aliénation du...
- Vente Ville d'Alès - M. Aimé Galinié (parcelle de terrain,...
32
Promesse de vente Ville d'Alès - M. André Giraudon : Lot N° 11

Date

18 novembre 1965
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal "La Glacière", Clavières : actes...
- Promesse de vente Ville d'Alès - M. André Giraudon...
33
Vente Ville d'Alès - M. Roger Larguier : Lot N° 22

Date

9 décembre 1964
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal "La Glacière", Clavières : actes...
- Vente Ville d'Alès - M. Roger Larguier : Lot N° 22
34
Rue du Tunnel : projet d'ouverture sur la Route Nationale (R.N.) 106 (Faubourg d'Auvergne) et projet d'élargissement du ponceau d'accès au Colombier : 2 plans

Date

[s.d.]

Cote

2W518
- Contexte : Index W
- Rue du Tunnel : projet d'ouverture sur la Route Nationale...
35
Vente Ville d'Alès - M. Alfonso Jordan : Lot N° 27

Date

21 février 1966
- Contexte : Index W
- Zone Industrielle de Bruèges : vente de terrains par...
- Vente Ville d'Alès - M. Alfonso Jordan : Lot N° 27
36
Vente Ville d'Alès - Mlle Fidencia Barrue (parcelle de terrain, Le Moulinet)

Date

16 et 24 juillet 1976

Cote

2W516
- Contexte : Index W
- Vente Ville d'Alès - Mlle Fidencia Barrue (parcelle...
37
Promesse de vente Ville d'Alès - M. Pierre Bastide : Lots N° 13 et N°21

Date

7 décembre 1965
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal "La Glacière", Clavières : actes...
- Promesse de vente Ville d'Alès - M. Pierre Bastide...
38
Vente Ville d'Alès - M. Guy Bonhomme : Lot N° 11

Date

6 et 20 juillet 1970
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal "Jules Verne", Clavières : actes...
- Vente Ville d'Alès - M. Guy Bonhomme : Lot N° 11
39
Vente Ville d'Alès - M. René Fixe : Lot N° 4

Date

9 février 1965, 1964 - 1965
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal "Mas Goirand", Clavières : Actes...
- Vente Ville d'Alès - M. René Fixe : Lot N° 4
40
Vente Ville d'Alès - M. Robert Audigier : Lot N° 30

Date

14 octobre 1964
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal "La Glacière", Clavières : actes...
- Vente Ville d'Alès - M. Robert Audigier : Lot N° 30

Résultats de la recherche

Vente à la commune d'Alès du carreau de Rochebelle. Etude des eaux dans les secteurs de Rochebelle et Destival

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet d'aménagement / MM. Arati et Boyer, urbanistes : plan

Date

Cote

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Vente Ville d'Alès - M. Michel Camus : Lot N° 21

Date

Contexte : Index W

Vente Ville d'Alès - M. André Richard : Lot N° 8

Date

Contexte : Index W

Projet d'acquisition de la propriété Hugon, rue du Canal : Plan d'ensemble

Date

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Acquisition immobilière S.A.F.T.

Date

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Projet de vente terrain Ville d'Alès - M.Cruvelier, quartier de Bruèges pour un hangar atelier

Date

Cote

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Producteur :

Acquisition par la Ville d'Alès de l'ancienne corderie Sabatier, 30 rue Cavalerie

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Projet d'acquisition d'immeuble, 7 rue du Canal, Société Anonyme "Brasseries et malteries d'Alès et des Cévennes"

Date

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Construction d'une voie urbaine entre la route nationale (R.N.) 110 et le Pont de la Prairie

Date

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Vente Ville d'Alès - M. Emile Ribot (parcelle de terrain, rue Cavalerie)

Date

Cote

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Vente de terrains M. Chastel Salomon, section A

Date

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Producteur :

Vente Ville d'Alès - Inspection Générale de l'Administration en mission extraordinaire pour la 9e région, Centre Administratif et Technique Interdépartemental (terrain, place des Martyrs de la résistance)

Date

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Acquisition d'un terrain chemin des Maladreries coopérative Baticoop , Les Iris

Date

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Contexte : Index W

Vente Ville d'Alès - "Société de Constructions et Montages Industriels" (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)

Date

Cote

Contexte : Index W

Vente Ville d'Alès - M. André Latard : Lot N° 25

Date

Contexte : Index W

Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières : plan de masse

Date

Cote

Contexte : Index W

Affaire Ginette Monaco / Ville d'Alès : expropriation domaine de la Tour Vieille

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Vente Ville d'Alès - M. Robert Douzal : Lot N° 57

Date

Contexte : Index W

Vente Ville d'Alès - M. Claude Meynadier (parcelle de terrain, Croupillac)

Date

Cote

Contexte : Index W