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624 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dossier financier aménagement de la Z.A.C. du Bas Rieu. Notes d'Alain Bensakoun
Cote
6W870
 Date
1987-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier financier aménagement de la Z.A.C. du Bas Rieu....
2

Compte-rendu de Conseil d'Administration S.A.C.I.V.A. (1988-1989). Conventions et avenants entre la Ville d'Alès et la SACIVA, entre la SACIVA et la SOREC pour aménagement carrefour des Allemandes, convention de mandat du Quai du Mas d'Hours, mission d'assistance et d'administration générale (1986-1988)
Cote
6W870
 Date
1986-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu de Conseil d'Administration S.A.C.I.V.A....
3

Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation
Cote
6W870
 Date
Octobre 1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation
4

S..A.C.I.V.A. : Compte-rendu réunions du Conseil d'Administration, article dans le Journal d'Alès
Cote
6W837
 Date
1996-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S..A.C.I.V.A. : Compte-rendu réunions du Conseil d'Administration,...
5

S.M.I.R.I.T.O.M. : Procès verbal établi à la suite de l'Assemblée plénière du Syndicat Mixte de réalisation
Cote
6W752
 Date
mercredi 11 octobre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.M.I.R.I.T.O.M. : Procès verbal établi à la suite...
6

Appel d'Offres - Examen des candidatures. Travaux communaux et syndicaux 1998. Dossiers retenus
Cote
6W722
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Appel d'Offres - Examen des candidatures. Travaux communaux...
7

Programme syndical 1998
Cote
6W721
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical 1998
8

Bureau Avène (classement)
Cote
6W720
 Date
18/04, 19/06, 31/10/2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Avène (classement)
9

Assemblée plénière Avène (classement)
Cote
6W720
 Date
06/02, 27/06, 24/09, 17/12/2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assemblée plénière Avène (classement)
10

Assemblée plénière Avène (classement)
Cote
6W719
 Date
18/04, 26/06, 12/12/2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assemblée plénière Avène (classement)
11

Bureau Avène (classement)
Cote
6W719
 Date
13/06, 03/10, 13/11/2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Avène (classement)
12

Commission d'appel d'offres. Choix des offres
Cote
6W718
 Date
mercredi 06 septembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission d'appel d'offres. Choix des offres
13

Bureau Avène (classement)
Cote
6W718
 Date
09/02, 16/05, 07/06, 08/11/2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Avène (classement)
14

Assemblée plénière Avène (classement)
Cote
6W718
 Date
22/02, 26/06, 21/11, 12/12/2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assemblée plénière Avène (classement)
15

Autorisations de voirie : Demandes et arrêtés
Cote
6W717
 Date
2001-2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Autorisations de voirie : Demandes et arrêtés
16

Programme communal 1995 : Mons. Extension quartiers Arc de Portal et Mas Sicard
Cote
6W716
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal 1995 : Mons. Extension quartiers...
17

Programme communal 1995 : Saint-Jean du Pin. Quartier de Montredon
Cote
6W715
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal 1995 : Saint-Jean du Pin. Quartier...
18

Programme communal 1993-1994 : Ribaute. Renforcement quartiers Mas Brun et les Plans
Cote
6W714
 Date
1993-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal 1993-1994 : Ribaute. Renforcement...
19

Programme syndical 1996 : Renouvellement de canalisations Boisset (Route de la Madeleine - 2ème Tranche - Route d'Anduze ) Rousson (C.D. 16 la Croisée - le Saut du Loup ) Saint-Privat (Rue Pasteur) Saint-Julien ( Chemin du Grès)
Cote
6W713
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical 1996 : Renouvellement de canalisations...
20

Programme syndical 1995 : Renforcement du Réservoir de Saint-Alban
Cote
6W712
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical 1995 : Renforcement du Réservoir...