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624 résultats

Résultats de la recherche

1

Dossier financier aménagement de la Z.A.C. du Bas Rieu. Notes d'Alain Bensakoun

Date

1987-1988

Cote

6W870

2

Compte-rendu de Conseil d'Administration S.A.C.I.V.A. (1988-1989). Conventions et avenants entre la Ville d'Alès et la SACIVA, entre la SACIVA et la SOREC pour aménagement carrefour des Allemandes, convention de mandat du Quai du Mas d'Hours, mission d'assistance et d'administration générale (1986-1988)

Date

1986-1989

Cote

6W870

3

Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation

Date

Octobre 1987

Cote

6W870

4

S..A.C.I.V.A. : Compte-rendu réunions du Conseil d'Administration, article dans le Journal d'Alès

Date

1996-1999

Cote

6W837

5

S.M.I.R.I.T.O.M. : Procès verbal établi à la suite de l'Assemblée plénière du Syndicat Mixte de réalisation

Date

mercredi 11 octobre 2006

Cote

6W752

6

Appel d'Offres - Examen des candidatures. Travaux communaux et syndicaux 1998. Dossiers retenus

Date

1998

Cote

6W722

7

Programme syndical 1998

Date

1998

Cote

6W721

8

Bureau Avène (classement)

Date

18/04, 19/06, 31/10/2002

Cote

6W720

9

Assemblée plénière Avène (classement)

Date

06/02, 27/06, 24/09, 17/12/2002

Cote

6W720

10

Assemblée plénière Avène (classement)

Date

18/04, 26/06, 12/12/2001

Cote

6W719

11

Bureau Avène (classement)

Date

13/06, 03/10, 13/11/2001

Cote

6W719

12

Commission d'appel d'offres. Choix des offres

Date

mercredi 06 septembre 2000

Cote

6W718

13

Bureau Avène (classement)

Date

09/02, 16/05, 07/06, 08/11/2000

Cote

6W718

14

Assemblée plénière Avène (classement)

Date

22/02, 26/06, 21/11, 12/12/2000

Cote

6W718

15

Autorisations de voirie : Demandes et arrêtés

Date

2001-2007

Cote

6W717

16

Programme communal 1995 : Mons. Extension quartiers Arc de Portal et Mas Sicard

Date

1995

Cote

6W716

17

Programme communal 1995 : Saint-Jean du Pin. Quartier de Montredon

Date

1995

Cote

6W715

18

Programme communal 1993-1994 : Ribaute. Renforcement quartiers Mas Brun et les Plans

Date

1993-1994

Cote

6W714

19

Programme syndical 1996 : Renouvellement de canalisations Boisset (Route de la Madeleine - 2ème Tranche - Route d'Anduze ) Rousson (C.D. 16 la Croisée - le Saut du Loup ) Saint-Privat (Rue Pasteur) Saint-Julien ( Chemin du Grès)

Date

1996

Cote

6W713

20

Programme syndical 1995 : Renforcement du Réservoir de Saint-Alban

Date

1995

Cote

6W712