Filtrer les résultats
Multimédias
  • 119
Période
  • 109
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 118
  • 1

  • sur 2
119 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Décharge de l'Event : Construction d'un four d'incinération d'ordures ménagères
Cote
8W722
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décharge de l'Event : Construction d'un four d'incinération...
2

Marché travaux de réhabilitation de la décharge de Rousson : Groupement GTM / SCAIC / EUROVIA ETANCHEITE (+ plans)
Cote
6W608
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché travaux de réhabilitation de la décharge de...
3

Décision n° 2004/05 du S.I.T.O.M. et annexes ayant pour objet les Marchés publics passés selon une procédure adaptée
Cote
6W608
 Date
lundi 13 décembre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décision n° 2004/05 du S.I.T.O.M. et annexes ayant...
4

Marché de maîtrise d'œuvre relatif à la réhabilitation de la décharge de Rousson : Cabinet ETE- BET MALNUIT
Cote
6W608
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché de maîtrise d'œuvre relatif à la réhabilitation...
5

Mission d'assistance au maître d'ouvrage pour la construction d'une nouvelle unité de traitements des déchets : Cabinet MERLIN (Dossier de travail et propositions d'offres)
Cote
6W608
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mission d'assistance au maître d'ouvrage pour la construction...
6

S.I.T.O.M.. Construction d'une usine d'incinération. Amenée de courant H.T. CGEE ALSTHOM
Cote
6W308
 Date
1972-1978
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M.. Construction d'une usine d'incinération....
7

S.I.T.O.M. : Compte-rendu bureaux et assemblée plénière
Cote
5W537
 Date
02/06/1998 - 22/12/1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : Compte-rendu bureaux et assemblée plénière
8

S.I.T.O.M. : Travaux d'aménagement de la décharge de Rousson. D.C.E.
Cote
5W537
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : Travaux d'aménagement de la décharge de...
9

S.I.T.O.M. : Contentieux Groupement PRONERGIES - COVED - BEC (Tribunal Administratif) au sujet de la délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'une usine de traitement des ordures ménagères
Cote
5W536
 Date
1994 - 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : Contentieux Groupement PRONERGIES - COVED...
10

Syndicat du S.I.T.O.M. : Appel d'offres pour - Travaux publics et de génie civil sur le centre d'enfouissement technique de Rousson (plans d'aménagement 20/12/1995, 14/06/1996, 09/10/1996) - Grosses réparations sur le centre d'enfouissement de Rousson
Cote
5W528
 Date
1996 - 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat du S.I.T.O.M. : Appel d'offres pour - Travaux...
11

S.I.T.O.M. : Délégation de service public
Cote
5W508
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : Délégation de service public
12

Bilans d'activité : SITOM
Cote
4W240
 Date
1990-1991-1993-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bilans d'activité : SITOM
13

S.I.T.O.M. : réunion de bureau
Cote
3W800
 Date
1er juin 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : réunion de bureau
14

S.I.T.O.M. : réunion de bureau
Cote
3W800
 Date
16 juin 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : réunion de bureau
15

S.I.T.O.M. : réunion de bureau
Cote
3W800
 Date
15 juin 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : réunion de bureau
16

S.I.T.O.M. : réunion de bureau
Cote
3W800
 Date
20 janvier 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : réunion de bureau
17

S.I.T.O.M. : Budget primitif (B.P.)
Cote
3W799
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : Budget primitif (B.P.)
18

S.I.T.O.M. : assemblée plénière
Cote
3W799
 Date
30 juin 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : assemblée plénière
19

S.I.T.O.M. : assemblée plénière (C.A. 91, B.S. 92, B.P. 93)
Cote
3W799
 Date
15 décembre 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : assemblée plénière (C.A. 91, B.S. 92,...
20

S.I.T.O.M. : assemblée plénière (C.A. 92, B.S. 93)
Cote
3W799
 Date
22 juin 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : assemblée plénière (C.A. 92, B.S. 93)
21

S.I.T.O.M. : assemblée plénière (B.P. 1994)
Cote
3W799
 Date
1er février 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : assemblée plénière (B.P. 1994)
22

Collecte mécanisée : études, taxation, déchets commerciaux
Cote
3W799
 Date
1980-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Collecte mécanisée : études, taxation, déchets commerciaux
23

Décharge contrôlée de Rousson : projet de cahier des charges pour son aménagement
Cote
3W799
 Date
13 décembre 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décharge contrôlée de Rousson : projet de cahier des...
24

Contentieux tribunal administratif : entreprise G. Meyet de Voiron pour malfaçons à la fumisterie du four d'incinération des ordures ménagères
Cote
3W799
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux tribunal administratif : entreprise G....
25

Décharge de Rousson : entretien des alentours et du site. Convention avec l'entreprise EVI
Cote
3W799
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décharge de Rousson : entretien des alentours et du...
26

Adjudication pour l'aménagement d'une décharge contrôlée à Rousson
Cote
3W798
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Adjudication pour l'aménagement d'une décharge contrôlée...
27

Décharge de Rousson : factures de la SADIM à ses clients
Cote
3W798
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décharge de Rousson : factures de la SADIM à ses clients
28

Décharge de Rousson : déchets industriels, contrat avec la SADIM, tonnages apportés, travaux
Cote
3W798
 Date
1984-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décharge de Rousson : déchets industriels, contrat...
29

Enlèvement des ordures ménagères : verse du terrain des Forges d'Alais, du quartier de Malpasset et de l'Event
Cote
3W785
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enlèvement des ordures ménagères : verse du terrain...
30

Projet d'implantation d' une usine de traitement des ordures ménagères
Cote
3W725
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'implantation d' une usine de traitement des...
31

Nettoiement, élimination des ordures ménagères : projet de construction d'une usine de traitement
Cote
3W715
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Nettoiement, élimination des ordures ménagères : projet...
32

Stein Industrie : projet de construction d'une usine d'incinération des ordures ménagères
Cote
3W715
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Stein Industrie : projet de construction d'une usine...
33

Stein Industrie : Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères. Construction d'une usine d'incinération
Cote
3W715
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Stein Industrie : Syndicat Intercommunal de Traitement...
34

Usine d'incinération des ordures ménagères : tonnage des résidus traités par commune
Cote
3W571
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Usine d'incinération des ordures ménagères : tonnage...
35

Usine d'incinération des ordures ménagères : tonnage des résidus traités par commune
Cote
3W571
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Usine d'incinération des ordures ménagères : tonnage...
36

Traitement des ordures ménagères : transformation en terreau, utilisation du crassier de Saint-Martin-de-Valgalgues
Cote
3W236
 Date
1960-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Traitement des ordures ménagères : transformation en...
37

Usine d'incinération : demande de permis de construire
Cote
3W161
 Date
10 octobre 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Usine d'incinération : demande de permis de construire
38

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : commune de Rousson : demande d'ouverture d'une décharge contrôlée
Cote
2W697
 Date
1983 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
39

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : fiches budgétaires (mandatements)
Cote
2W696
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
40

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : 2e four et micro-centrale
Cote
2W696
 Date
1983 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
41

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : budget primitif (B.P.), budget supplémentaire (B.S.)
Cote
2W696
 Date
1983 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
42

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : four et micro-centrale : étude et projet : 1e partie
Cote
2W695
 Date
1982 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
43

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : budget primitif (B.P.), budget supplémentaire (B.S.)
Cote
2W694
 Date
1983 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
44

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : réunions
Cote
2W694
 Date
1982 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
45

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : avant projet d'installation d'un 2e four avec récupération de l'énergie
Cote
2W694
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
46

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : construction d'un four et d'une micro-centrale : études
Cote
2W694
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
47

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : copies contrats importants
Cote
2W693
 Date
1978 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
48

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : construction d'un 3e four d'incinération (marché ITISA-VOLUND)
Cote
2W693
 Date
1976 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
49

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : courrier divers
Cote
2W692
 Date
1982 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
50

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : plan d'occupation des sols (P.O.S.) commune de Vézénobres
Cote
2W692
 Date
1984 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
51

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : dégâts maison du gardien
Cote
2W692
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
52

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : abandon de l'exploitation de l'usine par la Société Montenay, puis par Stein Industrie
Cote
2W692
 Date
1977 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
53

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : déchets industriels
Cote
2W692
 Date
1974 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
54

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : comptabilité
Cote
2W692
 Date
1980 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
55

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : concours 3e four : agrément des entreprises
Cote
2W691
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
56

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : responsabilité civile assurance incendie
Cote
2W690
 Date
1974 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
57

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : budget
Cote
2W690
 Date
1976 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
58

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : registres de comptabilité
Cote
2W689
 Date
1973 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
59

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : diverses consultations pour la collecte
Cote
2W688
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
60

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : usine d'incinération : adjudication des travaux
Cote
2W688
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
61

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : réunions du Comité syndical (1973 - 1974), propositions budget primitif (B.P.) (1975)
Cote
2W688
 Date
1973 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
62

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : usine d'incinération : travaux de voirie, eau, électricité, aménagement du terrain
Cote
2W688
 Date
1972 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
63

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : plans de l'usine (suite)
Cote
2W687
 Date
1972 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
64

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : concession d'exploitation de l'usine (Société Montenay)
Cote
2W686
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
65

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : réunions pour la construction d'une usine
Cote
2W686
 Date
1970 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
66

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : construction de l'usine (marché Stein-Industrie)
Cote
2W686
 Date
1972 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
67

Avène : anciens délégués syndicat Avène. Adhésion au Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) (1979)
Cote
2W654
 Date
1977 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : anciens délégués syndicat Avène. Adhésion au...
68

Syndicat des ordures ménagères : Incinération
Cote
2W1
 Date
1969 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat des ordures ménagères : Incinération
69

Syndicat de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : Réponse d'Alain Fabre, Maire d'Alès, au Comité de défense des riverains de l'usine d'incinération
Cote
1W779
 Date
26 juillet 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.)...
70

Micro-centrale : Projet, convention, cahier des charges, voyage en Suède
Cote
1W745
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Micro-centrale : Projet, convention, cahier des charges,...
71

Avène : Emprunts
Cote
1W447
 Date
1985 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Emprunts
72

ST2A : photo couleur du réseau
Cote
1W447
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • ST2A : photo couleur du réseau
73

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : Réunion de bureau
Cote
1W446
 Date
28 septembre 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
74

Réunions de bureau du Syndicat Intercommunal du Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.)
Cote
1W408
 Date
6 octobre 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions de bureau du Syndicat Intercommunal du Traitement...
75

Réunions de bureau du Syndicat Intercommunal du Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.)
Cote
1W408
 Date
18 novembre 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions de bureau du Syndicat Intercommunal du Traitement...
76

Réunions de bureau du Syndicat Intercommunal du Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.)
Cote
1W408
 Date
13 mars 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions de bureau du Syndicat Intercommunal du Traitement...
77

Réunions de bureau du Syndicat Intercommunal du Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.)
Cote
1W408
 Date
10 février 1988, 31 mai 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions de bureau du Syndicat Intercommunal du Traitement...
78

Réunions de bureau du Syndicat Intercommunal du Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.)
Cote
1W408
 Date
12 mai 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions de bureau du Syndicat Intercommunal du Traitement...
79

Réunions de bureau du Syndicat Intercommunal du Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.)
Cote
1W408
 Date
23 juin 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions de bureau du Syndicat Intercommunal du Traitement...
80

Réunion plénière du Syndicat Intercommunal du Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.)
Cote
1W407bis
 Date
8 juillet 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion plénière du Syndicat Intercommunal du Traitement...