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Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

S.I.T.O.M. : Délégation de service public

Cote/Cotes extrêmes

5W508

Date

1994

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement Services Techniques

Présentation du contenu

- Convention pour la réalisation durant 20 ans d'une filière de traitement des déchets, PRONERGIES

- Usine d'incinération

- Assemblée plénière du 22/12/1994.

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

SYNDICAT INTERCOMMUNAL, S.I.T.O.M.