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119 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Décharge de l'Event : Construction d'un four d'incinération d'ordures ménagères
Cote
8W722
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décharge de l'Event : Construction d'un four d'incinération...
2

Marché travaux de réhabilitation de la décharge de Rousson : Groupement GTM / SCAIC / EUROVIA ETANCHEITE (+ plans)
Cote
6W608
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché travaux de réhabilitation de la décharge de...
3

Décision n° 2004/05 du S.I.T.O.M. et annexes ayant pour objet les Marchés publics passés selon une procédure adaptée
Cote
6W608
 Date
lundi 13 décembre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décision n° 2004/05 du S.I.T.O.M. et annexes ayant...
4

Marché de maîtrise d'œuvre relatif à la réhabilitation de la décharge de Rousson : Cabinet ETE- BET MALNUIT
Cote
6W608
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché de maîtrise d'œuvre relatif à la réhabilitation...
5

Mission d'assistance au maître d'ouvrage pour la construction d'une nouvelle unité de traitements des déchets : Cabinet MERLIN (Dossier de travail et propositions d'offres)
Cote
6W608
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mission d'assistance au maître d'ouvrage pour la construction...
6

S.I.T.O.M.. Construction d'une usine d'incinération. Amenée de courant H.T. CGEE ALSTHOM
Cote
6W308
 Date
1972-1978
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M.. Construction d'une usine d'incinération....
7

S.I.T.O.M. : Compte-rendu bureaux et assemblée plénière
Cote
5W537
 Date
02/06/1998 - 22/12/1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : Compte-rendu bureaux et assemblée plénière
8

S.I.T.O.M. : Travaux d'aménagement de la décharge de Rousson. D.C.E.
Cote
5W537
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : Travaux d'aménagement de la décharge de...
9

S.I.T.O.M. : Contentieux Groupement PRONERGIES - COVED - BEC (Tribunal Administratif) au sujet de la délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'une usine de traitement des ordures ménagères
Cote
5W536
 Date
1994 - 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : Contentieux Groupement PRONERGIES - COVED...
10

Syndicat du S.I.T.O.M. : Appel d'offres pour - Travaux publics et de génie civil sur le centre d'enfouissement technique de Rousson (plans d'aménagement 20/12/1995, 14/06/1996, 09/10/1996) - Grosses réparations sur le centre d'enfouissement de Rousson
Cote
5W528
 Date
1996 - 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat du S.I.T.O.M. : Appel d'offres pour - Travaux...
11

S.I.T.O.M. : Délégation de service public
Cote
5W508
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : Délégation de service public
12

Bilans d'activité : SITOM
Cote
4W240
 Date
1990-1991-1993-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bilans d'activité : SITOM
13

S.I.T.O.M. : réunion de bureau
Cote
3W800
 Date
1er juin 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : réunion de bureau
14

S.I.T.O.M. : réunion de bureau
Cote
3W800
 Date
16 juin 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : réunion de bureau
15

S.I.T.O.M. : réunion de bureau
Cote
3W800
 Date
15 juin 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : réunion de bureau
16

S.I.T.O.M. : réunion de bureau
Cote
3W800
 Date
20 janvier 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : réunion de bureau
17

S.I.T.O.M. : Budget primitif (B.P.)
Cote
3W799
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : Budget primitif (B.P.)
18

S.I.T.O.M. : assemblée plénière
Cote
3W799
 Date
30 juin 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : assemblée plénière
19

S.I.T.O.M. : assemblée plénière (C.A. 91, B.S. 92, B.P. 93)
Cote
3W799
 Date
15 décembre 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : assemblée plénière (C.A. 91, B.S. 92,...
20

S.I.T.O.M. : assemblée plénière (C.A. 92, B.S. 93)
Cote
3W799
 Date
22 juin 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : assemblée plénière (C.A. 92, B.S. 93)
21

S.I.T.O.M. : assemblée plénière (B.P. 1994)
Cote
3W799
 Date
1er février 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : assemblée plénière (B.P. 1994)
22

Collecte mécanisée : études, taxation, déchets commerciaux
Cote
3W799
 Date
1980-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Collecte mécanisée : études, taxation, déchets commerciaux
23

Décharge contrôlée de Rousson : projet de cahier des charges pour son aménagement
Cote
3W799
 Date
13 décembre 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décharge contrôlée de Rousson : projet de cahier des...
24

Contentieux tribunal administratif : entreprise G. Meyet de Voiron pour malfaçons à la fumisterie du four d'incinération des ordures ménagères
Cote
3W799
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux tribunal administratif : entreprise G....
25

Décharge de Rousson : entretien des alentours et du site. Convention avec l'entreprise EVI
Cote
3W799
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décharge de Rousson : entretien des alentours et du...
26

Adjudication pour l'aménagement d'une décharge contrôlée à Rousson
Cote
3W798
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Adjudication pour l'aménagement d'une décharge contrôlée...
27

Décharge de Rousson : factures de la SADIM à ses clients
Cote
3W798
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décharge de Rousson : factures de la SADIM à ses clients
28

Décharge de Rousson : déchets industriels, contrat avec la SADIM, tonnages apportés, travaux
Cote
3W798
 Date
1984-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décharge de Rousson : déchets industriels, contrat...
29

Enlèvement des ordures ménagères : verse du terrain des Forges d'Alais, du quartier de Malpasset et de l'Event
Cote
3W785
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enlèvement des ordures ménagères : verse du terrain...
30

Projet d'implantation d' une usine de traitement des ordures ménagères
Cote
3W725
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'implantation d' une usine de traitement des...
31

Nettoiement, élimination des ordures ménagères : projet de construction d'une usine de traitement
Cote
3W715
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Nettoiement, élimination des ordures ménagères : projet...
32

Stein Industrie : projet de construction d'une usine d'incinération des ordures ménagères
Cote
3W715
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Stein Industrie : projet de construction d'une usine...
33

Stein Industrie : Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères. Construction d'une usine d'incinération
Cote
3W715
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Stein Industrie : Syndicat Intercommunal de Traitement...
34

Usine d'incinération des ordures ménagères : tonnage des résidus traités par commune
Cote
3W571
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Usine d'incinération des ordures ménagères : tonnage...
35

Usine d'incinération des ordures ménagères : tonnage des résidus traités par commune
Cote
3W571
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Usine d'incinération des ordures ménagères : tonnage...
36

Traitement des ordures ménagères : transformation en terreau, utilisation du crassier de Saint-Martin-de-Valgalgues
Cote
3W236
 Date
1960-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Traitement des ordures ménagères : transformation en...
37

Usine d'incinération : demande de permis de construire
Cote
3W161
 Date
10 octobre 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Usine d'incinération : demande de permis de construire
38

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : commune de Rousson : demande d'ouverture d'une décharge contrôlée
Cote
2W697
 Date
1983 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
39

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : fiches budgétaires (mandatements)
Cote
2W696
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
40

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : 2e four et micro-centrale
Cote
2W696
 Date
1983 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...