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1

Référendum 2000 : Procès-verbaux

Date

dimanche 24 septembre 2000

Cote

5W935

2

Référendum 2000 : Instructions, organisation du scrutin

Date

dimanche 24 septembre 2000

Cote

5W935

3

Référendum : Texte de la Constitution Européenne (Traité), tracts, résultats (coupures presse Midi Libre)

Date

dimanche 29 mai 2005

Cote

5W868

4

Référendum : Ratification du Traité sur l'Union Européenne - Organisation du scrutin

Date

20-09-1992

Cote

4W606

5

Référendum : Ratification du Traité sur l'Union Européenne - Procès-verbaux

Date

20-09-1992

Cote

4W606

6

Référendum : Liste d'émargement (Bureau de vote : école Primaire Mistral 1-2, Veigalier 1-2, maternelle Langevin 1-2)

Date

24-09-2000

Cote

4W598

7

Référendum : Liste d'émargement (Bureau de vote : école primaire de la Prairie 1-2, maternelle Plan d'Alès 1- 2, Maison du Peuple Tamaris)

Date

24-09-2000

Cote

4W597

8

Référendum : Liste d'émargement (Bureau de vote : école primaire Montée de Silhol, Claire Lacombe 1-2)

Date

24-09-2000

Cote

4W596

9

Référendum : Liste d'émargement (Bureau de vote : école maternelle Chantilly 1-2, Bruèges 1-2, Clavières 1-2)

Date

24-09-2000

Cote

4W595

10

Référendum : Liste d'émargement (Bureau de vote : école maternelle Louis Pasteur 1-2, salle polyvalente 1-2, Hôtel de Ville 1- 2)

Date

24-09-2000

Cote

4W594

11

Référendum : Liste d'émargement (Bureau de vote : école primaire du Panséra, Rochebelle 1-2, maternelle Jean Macé , Prés-Saint-Jean 1-2)

Date

24-09-2000

Cote

4W593

12

Référendum : Liste d'émargement (Bureau de vote :école du Faubourg du Soleil 1-2, Prés-Rasclaux 1-2, les Promelles 1-2, la Royale 1-2)

Date

24-09-2000

Cote

4W592

13

Référendum : Procès Verbaux

Date

21 octobre 1945, 5 mai et 13 octobre 1946, 28 septembe 1958, 8 janvier1961

Cote

2W444

14

Référendum : Bulletin de vote "NON"

Date

28 septembre 1958

Cote

2W180

15

Référendums : résultats

Date

1958 - 1972

Cote

1W865

16

Référendum : Organisation matérielle

Date

23 avril 1972

Cote

1W801

17

Référendum sur le quinquennat : question posée, décret du 12 juillet 2000, projet de loi, bulletins de vote

Date

24 septembre 2000

Cote

1W570

18

Référendum 2005 : Listes d'émargement

Date

dimanche 29 mai 2005

Cote

6W355 - 6W361

19

Référendum : Instructions, organisation du scrutin

Date

8 janvier 1961

Cote

2W114

20

Référendum : Instructions, organisation du scrutin, propagande électorale

Date

27 avril 1969

Cote

2W114