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68 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Elaboration du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)
Cote
1W895
 Date
1972 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elaboration du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)
2

S.D.A.U. (schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme). Règlement. Projet de zonage. Etude du plan de circulation
Cote
5W837
 Date
1974-1977
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.D.A.U. (schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme)....
3

S.D.A.U. : P.O.S., plan de circulation
Cote
4W307
 Date
1974-1975
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.D.A.U. : P.O.S., plan de circulation
4

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : avant-projet, enquête publique, réclamations
Cote
1W922
 Date
1975 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : avant-projet,...
5

Un P.O.S., pour quoi faire ?
Cote
REV 17
 Date
Septembre 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : REV 17 : L'Information municipale : 1977-1984

  • Un P.O.S., pour quoi faire ?
6

P.O.S. approuvé par la Sous-Préfecture
Cote
3W997
 Date
29-12-1977
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. approuvé par la Sous-Préfecture
7

P.O.S. : 12 planches de zonage de la commune modifiées les 27/10/1980, 01/07/1981, 04/10/1982
Cote
5W838
 Date
mardi 08 mai 1979
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. : 12 planches de zonage de la commune modifiées...
8

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) approuvé
Cote
1W896
 Date
8 mai 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) approuvé
9

Saisine du Conseil municipal sur le Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) modifié
Cote
1W897
 Date
27 octobre 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Saisine du Conseil municipal sur le Plan d'Occupation...
10

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 1ère modification
Cote
1W898
 Date
27 octobre 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 1ère modification
11

P.O.S. : Modification et saisine du Conseil Municipal approuvée par la Sous-Préfecture
Cote
3W998
 Date
27-10-1980
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. : Modification et saisine du Conseil Municipal...
12

P.O.S. : 2ème modification approuvée par la Sous-Préfecture
Cote
3W999
 Date
01-07-1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. : 2ème modification approuvée par la Sous-Préfecture
13

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 3ème modification
Cote
1W899
 Date
4 octobre 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 3ème modification
14

4ème, 5ème et 6ème modifications du P.O.S. : Courrier
Cote
4W10
 Date
1983-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • 4ème, 5ème et 6ème modifications du P.O.S. : Courrier
15

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : plan d'occupation des sols (P.O.S.) commune de Vézénobres
Cote
2W692
 Date
1984 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
16

Plan d'occupation des Sols (P.O.S.) : rapport de présentation (modification)
Cote
1W808
 Date
11 mai 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan d'occupation des Sols (P.O.S.) : rapport de présentation...
17

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 4ème modification
Cote
1W900
 Date
11 mai 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 4ème modification
18

5ème modification du P.O.S. approuvée par la Sous-Préfecture
Cote
4W10
 Date
22-02-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • 5ème modification du P.O.S. approuvée par la Sous-Préfecture
19

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : Saint-Christol-les-Alès : projet
Cote
2W743
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : Saint-Christol-les-Alès...
20

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : modification du dossier publié 6ème modification
Cote
1W901
 Date
26 septembre 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : modification...