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68 résultats

Résultats de la recherche

1

Elaboration du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)

Date

1972 - 1977

Cote

1W895

2

S.D.A.U. (schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme). Règlement. Projet de zonage. Etude du plan de circulation

Date

1974-1977

Cote

5W837

3

S.D.A.U. : P.O.S., plan de circulation

Date

1974-1975

Cote

4W307

4

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : avant-projet, enquête publique, réclamations

Date

1975 - 1979

Cote

1W922

5

Un P.O.S., pour quoi faire ?

Date

Septembre 1977

Cote

REV 17

6

P.O.S. approuvé par la Sous-Préfecture

Date

29-12-1977

Cote

3W997

7

P.O.S. : 12 planches de zonage de la commune modifiées les 27/10/1980, 01/07/1981, 04/10/1982

Date

mardi 08 mai 1979

Cote

5W838

8

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) approuvé

Date

8 mai 1979

Cote

1W896

9

Saisine du Conseil municipal sur le Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) modifié

Date

27 octobre 1980

Cote

1W897

10

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 1ère modification

Date

27 octobre 1980

Cote

1W898

11

P.O.S. : Modification et saisine du Conseil Municipal approuvée par la Sous-Préfecture

Date

27-10-1980

Cote

3W998

12

P.O.S. : 2ème modification approuvée par la Sous-Préfecture

Date

01-07-1981

Cote

3W999

13

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 3ème modification

Date

4 octobre 1982

Cote

1W899

14

4ème, 5ème et 6ème modifications du P.O.S. : Courrier

Date

1983-1985

Cote

4W10

15

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : plan d'occupation des sols (P.O.S.) commune de Vézénobres

Date

1984 - 1986

Cote

2W692

16

Plan d'occupation des Sols (P.O.S.) : rapport de présentation (modification)

Date

11 mai 1984

Cote

1W808

17

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 4ème modification

Date

11 mai 1984

Cote

1W900

18

5ème modification du P.O.S. approuvée par la Sous-Préfecture

Date

22-02-1985

Cote

4W10

19

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : Saint-Christol-les-Alès : projet

Date

1986

Cote

2W743

20

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : modification du dossier publié 6ème modification

Date

26 septembre 1986

Cote

1W901