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68 résultats

Résultats de la recherche

1

La Grand-Combe : P.O.S. approuvé

Date

25/02/2006

Cote

REV 14

2

Un P.O.S., pour quoi faire ?

Date

Septembre 1977

Cote

REV 17

3

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Bagard

Date

1990 - 1991

Cote

1W453

4

Arrêté de révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Boisset-et-Gaujac

Date

1990-1991

Cote

1W453

5

Projet de révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Saint-Jean-du-Pin

Date

1989 - 1991

Cote

1W453

6

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Ribaute-les-Tavernes

Date

1990 - 1992

Cote

1W454

7

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) d'Allègre

Date

1991 - 1993

Cote

1W454

8

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Méjannes-les-Alès

Date

1987 - 1990

Cote

1W454

9

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Saint-Sébastien- d'Aigrefeuille

Date

1994

Cote

1W454

10

Révision du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)

Date

1990 - 1993

Cote

1W669

11

Plan d'occupation des Sols (P.O.S.) : rapport de présentation (modification)

Date

11 mai 1984

Cote

1W808

12

Elaboration du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)

Date

1972 - 1977

Cote

1W895

13

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) approuvé

Date

8 mai 1979

Cote

1W896

14

Saisine du Conseil municipal sur le Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) modifié

Date

27 octobre 1980

Cote

1W897

15

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 1ère modification

Date

27 octobre 1980

Cote

1W898

16

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 3ème modification

Date

4 octobre 1982

Cote

1W899

17

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 4ème modification

Date

11 mai 1984

Cote

1W900

18

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : modification du dossier publié 6ème modification

Date

26 septembre 1986

Cote

1W901

19

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : avant-projet, enquête publique, réclamations

Date

1975 - 1979

Cote

1W922

20

Règlement du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) par le Centre d'Études Techniques de l'Équipement (C.E.T.E.) d'Aix en Provence

Date

1975 (?)

Cote

2W176

21

"Horizon" : Journal d'information du service urbanisation et environnement

Date

1992

Cote

2W206

22

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : plan d'occupation des sols (P.O.S.) commune de Vézénobres

Date

1984 - 1986

Cote

2W692

23

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : Saint-Christol-les-Alès : projet

Date

1986

Cote

2W743

24

Révision du P.O.S.

Date

1991

Cote

3W234

25

P.O.S. approuvé par la Sous-Préfecture

Date

29-12-1977

Cote

3W997

26

P.O.S. : Modification et saisine du Conseil Municipal approuvée par la Sous-Préfecture

Date

27-10-1980

Cote

3W998

27

P.O.S. : 2ème modification approuvée par la Sous-Préfecture

Date

01-07-1981

Cote

3W999

28

5ème modification du P.O.S. approuvée par la Sous-Préfecture

Date

22-02-1985

Cote

4W10

29

4ème, 5ème et 6ème modifications du P.O.S. : Courrier

Date

1983-1985

Cote

4W10

30

Révision du P.O.S. : Courrier

Date

1990-1994

Cote

4W11

31

Révision du P.O.S. : Arrêté préfectoral 92.00338 portant création d'utilité publique projet à 2x2 voies R.N.106 entre Alès et Boucoiran

Date

17-02-1992

Cote

4W11

32

P.O.S. partiel Sud et Ouest, approuvé par la Sous-Préfecture

Date

17-10-1996

Cote

4W12

33

P.O.S. partiel Centre Nord et Est, approuvé par la Sous-Préfecture

Date

24-04-1996

Cote

4W13

34

P.O.S. partiel Centre Nord et Est, approuvé par la Sous-Préfecture

Date

6-02-1997

Cote

4W13

35

S.D.A.U. : P.O.S., plan de circulation

Date

1974-1975

Cote

4W307

36

P.O.S. commune d'Allègre : Projet de 1ère révision

Date

21-05-1993

Cote

4W323

37

P.O.S. Alès : 6ème modification

Date

26-09-1994

Cote

4W374

38

P.O.S. Alès

Date

juillet 1992

Cote

4W375

39

P.O.S. 1991 (dossier partiel)

Date

février 1991

Cote

4W452

40

S.D.A.U. (schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme). Règlement. Projet de zonage. Etude du plan de circulation

Date

1974-1977

Cote

5W837