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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Attestations d'accueil 2005
Cote
5W899
 Date
Janvier, Février, Mars 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil 2005
2

Certificats de vie commune
Cote
3W933
 Date
1993-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats de vie commune
3

Politique municipale en matière de contrôle de certificat d'hébergement et d'attestation d'accueil. Conférence de presse, réflexion
Cote
1W778
 Date
1991 - 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Politique municipale en matière de contrôle de certificat...
4

Service Courrier : Facturation au C.C.A.S. et à la Communauté du Grand Alès. Statistiques. Retour courrier
Cote
5W132
 Date
1999-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Service Courrier : Facturation au C.C.A.S. et à la...
5

Certificats d'hébergement
Cote
3W335
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
6
Statistique, mouvement de la population d'Alais en 1885

1 media

Statistique, mouvement de la population d'Alais en 1885
Cote
REV 2/6
 Date
1885
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 2 : Société Scientifique et Littéraire d'Alais...

  • Statistique, mouvement de la population d'Alais en...
7

Certificats d'hébergement transmis à l'Office des Migrations Internationales pour enquêtes
Cote
4W225
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement transmis à l'Office des Migrations...
8

Préparation du recensement de la population
Cote
3W191
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Préparation du recensement de la population
9

Transports de corps effectués en Afrique du Nord : déclaration de décès et sortie du territoire
Cote
1W995
 Date
1971 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transports de corps effectués en Afrique du Nord :...
10

Attestations d'accueil
Cote
3W262
 Date
De décembre 1992 à juin 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
11

Attestations d'accueil 2001
Cote
4W860 - 4W871
 Date
Entre janvier 2001 et décembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil 2001
12

Forum Retraite. Avec listing des allocataires du R.M.I.
Cote
6W550
 Date
11-13/04/2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Forum Retraite. Avec listing des allocataires du R.M.I.
13

Certificats d'hébergement : statistiques
Cote
4W225
 Date
1997-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement : statistiques
14

Médiation logement Aire des gens du voyage. Centre social d'Alès. C.C.A.S. : Fiches de situation
Cote
6W175
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Médiation logement Aire des gens du voyage. Centre...
15

Soins de conservation de corps : transport de corps
Cote
1W994
 Date
1975 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Soins de conservation de corps : transport de corps
16

Certificats d'hébergement : Dossiers
Cote
4W227
 Date
Octobre 1997 à février 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement : Dossiers
17

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture
Cote
1W51
 Date
1957-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
18

Certificats d'hébergement : Dossiers
Cote
4W228
 Date
Mars à Mai 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement : Dossiers
19

Forum Retraite. Avec listing des allocataires du R.M.I.
Cote
6W550
 Date
19-23/04/2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Forum Retraite. Avec listing des allocataires du R.M.I.
20

Cartes d'identité, passeports délivrés : Statistiques
Cote
5W620
 Date
2002 - 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cartes d'identité, passeports délivrés : Statistiques
21

Copies d'actes de reprise de vie commune
Cote
5W29
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Copies d'actes de reprise de vie commune
22

Publications Développement Social des Quartiers (D.S.Q.) : Le Grabieux, journal d'opinions de stagiaires des Francas
Cote
2W206
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Publications Développement Social des Quartiers (D.S.Q.)...
23

Certificats d'hébergement : Procédure à suivre
Cote
4W225
 Date
1992-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement : Procédure à suivre
24

Comité des Cévennes de l'Union de Coordination des Associations et Fédérations de Handicapés : A.G. et statuts
Cote
3W757
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comité des Cévennes de l'Union de Coordination des...
25

Recensement de la population : Fiches de foyers établies par rue
Cote
1W204
 Date
1954 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recensement de la population : Fiches de foyers établies...
26

Rattachement administratif des sans domicile ni résidence fixe
Cote
6W740
 Date
1996-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rattachement administratif des sans domicile ni résidence...
27

Décès des décorés de la Légion d'Honneur de la médaille militaire
Cote
3W341
 Date
1959-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décès des décorés de la Légion d'Honneur de la médaille...
28

Incinération : autorisation de transport de corps
Cote
1W995
 Date
1979, 1985 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Incinération : autorisation de transport de corps
29

Recensement : résultats, recensement des étrangers, exploitation comparative (1982 - 1990) sur les quartiers des Cévennes et des Prés Saint-Jean
Cote
1W778
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recensement : résultats, recensement des étrangers,...
30

Certificats de vie commune
Cote
3W932
 Date
1987-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats de vie commune
31

Certificats de vie commune 2001
Cote
4W860
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats de vie commune 2001
32

Procès - verbal de notification
Cote
5W133
 Date
1999-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès - verbal de notification
33

Recensement de la population. Statistiques d'état civil des naissances et de la mortalité des années 1923 à 1942
Cote
2W48
 Date
1894 - 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recensement de la population. Statistiques d'état civil...
34

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture
Cote
1W50
 Date
1954-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
35

Attestations d'accueil
Cote
4W545
 Date
Juillet-Août 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
36

Recensement de la population : Fiches de foyers établies par rue
Cote
1W203
 Date
1954 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recensement de la population : Fiches de foyers établies...
37

Lettre d'information du quartier des Prés Saint Jean
Cote
2W385
 Date
Novembre - Décembre 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lettre d'information du quartier des Prés Saint Jean
38

Attestations d'accueil 2005
Cote
5W901
 Date
Juin, Juillet, Août 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil 2005
39

Les activités des retraités à Alès
Cote
TH 125
 Date
1996-1997
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : Thèses

  • Les activités des retraités à Alès
40

Textes des publications de mariage
Cote
5W29
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Textes des publications de mariage
41

Festival départemental des retraités, semaine nationale des personnes âgées
Cote
3W756
 Date
Du 20 octobre 1990 au 27 octobre 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Festival départemental des retraités, semaine nationale...
42

Certificats d'hébergement
Cote
2W89
 Date
1983 - 1984, 1988 - 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
43

" Alès une ville pour tous " : Constat et réflexion manuscrite sur l'accessibilité des lieux aux handicapés
Cote
3W976
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • " Alès une ville pour tous " : Constat et réflexion...
44

Transports de corps effectués en Afrique du Nord : procès-verbaux de police
Cote
1W995
 Date
1978 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transports de corps effectués en Afrique du Nord :...
45

Numérisation des registres d'Etat Civil
Cote
5W132
 Date
2000-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Numérisation des registres d'Etat Civil
46

Courrier au Procureur de la République concernant des projets de mariage dont les dossiers administratifs ne sont pas réglés
Cote
5W29
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Courrier au Procureur de la République concernant des...
47

Certificats d'hébergement
Cote
3W808
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
48

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture
Cote
1W49
 Date
1945-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
49

Publications Développement Social des Quartiers (D.S.Q.) : Infos Cévennes
Cote
2W206
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Publications Développement Social des Quartiers (D.S.Q.)...
50

Attestations d'accueil : Textes, courrier
Cote
5W133
 Date
2000-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil : Textes, courrier
51

Attestations d'accueil
Cote
3W694
 Date
De août 1994 à décembre 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
52

Service Population : Objectifs, absentéisme, heures supplémentaires
Cote
5W134
 Date
1998-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Service Population : Objectifs, absentéisme, heures...
53

Attestations d'accueil
Cote
3W695
 Date
De mai 1994 à juillet 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
54

Recensement : Travaux préparatoires, résultats
Cote
2W252
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recensement : Travaux préparatoires, résultats
55

Naturalisations 1999 : Dossiers individuels
Cote
6W738 - 6W739
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Naturalisations 1999 : Dossiers individuels
56

"Alès, ville moyenne, ville d'avenir" : projet d'établissement d'un contrat d'aménagement des villes moyennes
Cote
2W505
 Date
[1974]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • "Alès, ville moyenne, ville d'avenir" : projet d'établissement...
57

Attestations d'accueil de décembre 1998
Cote
4W194
 Date
Décembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil de décembre 1998
58

Attestations d'accueil 2006
Cote
6W741 - 6W745
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil 2006
59

Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation
Cote
1W58
 Date
1967 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation
60

Réglementation : ordonnance n° 45-2441 du 19 octobre 1945
Cote
1W57
 Date
1945 - 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réglementation : ordonnance n° 45-2441 du 19 octobre...
61

Répertoire des naturalisations
Cote
1W58
 Date
1950 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire des naturalisations
62

Attestations d'accueil 2004
Cote
5W686 - 5W695
 Date
Entre janvier 2004 et décembre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil 2004
63

Guide pratique des futurs mariés
Cote
5W903
 Date
1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Guide pratique des futurs mariés
64

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture
Cote
1W57
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
65

Statistiques attestations d'accueil 1999
Cote
4W365
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Statistiques attestations d'accueil 1999
66

Centenaires à fêter. Texte pour la réception en l'honneur de Lydie Balmassière épouse Soulas
Cote
3W756
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Centenaires à fêter. Texte pour la réception en l'honneur...
67

Association Alésienne de Parents d'Enfants Inadaptés : statuts, divers projets de centre d'hébergement
Cote
1W669
 Date
1987 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Association Alésienne de Parents d'Enfants Inadaptés...
68

Recensement de la population 1990 : Agents recruteurs (demandes d'emploi, formations, rémunération)
Cote
5W78
 Date
1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recensement de la population 1990 : Agents recruteurs...
69

Registre des attestations d'autorisation de sortie du territoire pour mineur
Cote
5W404
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre des attestations d'autorisation de sortie...
70

Certificats d'hébergement
Cote
3W698
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
71

Dons à la médecine. Autorisation de transport de corps
Cote
3W341
 Date
1988-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dons à la médecine. Autorisation de transport de corps
72

Modifications associations
Cote
3W756
 Date
1981-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Modifications associations
73

Cahier récapitulatif des certificats d'hébergement et des attestations d'accueil
Cote
2W160
 Date
1992 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cahier récapitulatif des certificats d'hébergement...
74

Attestations d'accueil
Cote
4W547
 Date
Novembre-Décembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
75

Attestations d'accueil
Cote
2W150
 Date
Octobre - Décembre 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
76

Recensement de la population
Cote
1W47
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recensement de la population
77
Statistique : mouvement de la population d'Alais en 1886

1 media

Statistique : mouvement de la population d'Alais en 1886
Cote
REV 2/6
 Date
1886
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 2 : Société Scientifique et Littéraire d'Alais...

  • Statistique : mouvement de la population d'Alais en...
78

Certificats d'hébergement
Cote
3W807
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
79

Centre social de Tamaris. Aire des gens du voyage. Dossier Marc Peyroche, Adjoint en charge de la politique de la ville et de l'aire des gens du voyage
Cote
6W175
 Date
2000- 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Centre social de Tamaris. Aire des gens du voyage....
80

Certificats d'hébergement
Cote
3W265
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement