Registre des attestations d'autorisation de sortie du territoire pour mineur

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Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Registre des attestations d'autorisation de sortie du territoire pour mineur

Cote/Cotes extrêmes

5W404

Date

2002

Importance matérielle

Dossier 2

Modalités d'entrées

Versement Etat Civil

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

POPULATION, Etat Civil, Généralités

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