Rattachement administratif des sans domicile ni résidence fixe

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Archives de la commune d'Alès

Rattachement administratif des sans domicile ni résidence fixe

Cote/Cotes extrêmes

6W740

Date

1996-1999

Importance matérielle

Dossier 2

Modalités d'entrées

Versement Etat civil, n° 08-2008

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

POPULATION, SDF

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