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68 résultats

Résultats de la recherche

1

Elections municipales : résultats du scrutin. Procés-Verbal

Date

19 octobre 1947

Cote

1W470

2

Chambre de Commerce : résultats des élections, procès-verbal

Date

1er décembre 1957

Cote

1W470

3

Elections prud'homales : Procès verbal (P.V.) de la Commission de recensement des votes. Résultats

Date

09 décembre 1987

Cote

1W650

4

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, résultats, P.V.

Date

3 avril 1973

Cote

1W765

5

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, procès verbal (P.V.)

Date

25 avril 1979

Cote

1W765

6

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes électorales, résultats

Date

18 mars 1969

Cote

1W765

7

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, résultats, procès verbal (P.V.)

Date

21 avril 1976

Cote

1W765

8

Elections présidentielles : résultats : délégués et suppléants, résultats nationaux

Date

1958 - 1974

Cote

1W865

9

Elections législatives : résultats

Date

1951 - 1973

Cote

1W865

10

Election d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil Régional

Date

15 octobre 1973

Cote

1W865

11

Référendums : résultats

Date

1958 - 1972

Cote

1W865

12

Elections sénatoriales : délégués et suppléants

Date

1959 - 1971

Cote

1W865

13

Elections cantonales : recensement général des votes : résultats

Date

1945 - 1976

Cote

1W866

14

Elections municipales : résultats

Date

1925 - 1977

Cote

1W866

15

Elections des délégués cantonaux de la Mutualité Sociale Agricole : procès verbaux et feuilles de dépouillement

Date

24 octobre 1984

Cote

1W960

16

Chambre des Métiers du Gard : élections : demandes d'inscription, procés verbal, commission de révision, liste électorale, émargement

Date

17 novembre 1986

Cote

1W960

17

Elections des délégués cantonaux des 1er et 3e collèges de la Mutualité Sociale Agricole : procès verbaux

Date

21 novembre 1984

Cote

1W960

18

Chambre des Métiers du Gard : élections : procès verbal (P.V.)

Date

17 novembre 1986

Cote

1W960

19

Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie. Procès-verbaux (P.V.)

Date

21 novembre 1988

Cote

2W103

20

Cantonales Nord-Est : Procès-verbaux

Date

22 et 29-03--1992

Cote

4W20