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Multimédias
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Période
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Nom de l'inventaire
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606 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Lotissement Cité Neuve et lotissement Clos Villar
Cote
6W498
 Date
11/07/1950-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement Cité Neuve et lotissement Clos Villar
2

Convocation à la 1ère assemblée générale de l'association syndicale libre du lotissement « La Tour Pouget II » (Budget prévisionnel)
Cote
6W980
 Date
vendredi 03 mars 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convocation à la 1ère assemblée générale de l'association...
3

Lotissement BUENO Joseph, impasse des Cigales
Cote
6W506
 Date
1972-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement BUENO Joseph, impasse des Cigales
4

Demande d'autorisation de lotissement Christian Pelat « Lotissement Sauvezon ». Arrêté
Cote
6W730
 Date
lundi 18 décembre 1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Christian Pelat...
5

Demandes d'autorisation de lotissement Société DECKER IMMOBILIER des 26/01/1989 et 13/10/1989 « Le Marquis » Vieille Route d'Anduze. Arrêté et modificatifs
Cote
6W729
 Date
10/02/1989, 01/12/1989, 11/12/1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes d'autorisation de lotissement Société DECKER...
6

Marchés 1986 : N° 86/0019/01/, 02, 03 : Lotissement Jean de la Fontaine : Lot 1 : CGEE, lot 2 A : CARREL, lot 2 B : SCAIC
Cote
5W472
 Date
1985 - 1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marchés 1986 : N° 86/0019/01/, 02, 03 : Lotissement...
7

Demande d'autorisation de lotissement S.A.G.I. « La Luquette 2 » du 10/06/1988. Arrêté
Cote
6W729
 Date
lundi 19 septembre 1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement S.A.G.I. « La...
8

Demande d'autorisation de lotissement Michel et Gisèle Balmont « La Loubière ». Arrêté
Cote
6W730
 Date
vendredi 19 août 1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Michel et Gisèle...
9

Demande d'autorisation de lotissement S.A.C.I.V.A. « Lotissement Jean-Philippe Rameau » lieu-dit plaine de Croupillac Sud. Arrêté et modificatifs
Cote
6W730
 Date
18/04/1988, 09/11/1988, 21/02/1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement S.A.C.I.V.A....
10

Demande d'autorisation de lotissement SARL SUD PROMOTION (23/11/1987) « Les Hauts de Sauvezen » à Croupillac. Arrêté et modificatifs
Cote
6W728
 Date
04/03/1988, 22/06/1988, 27/07/1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement SARL SUD PROMOTION...
11

SCC « Les Chaumières d'Alès » SACLAR, Bruèges (hôpital)
Cote
6W504
 Date
1972-1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • SCC « Les Chaumières d'Alès » SACLAR, Bruèges (hôpital)
12

Lotissement Alès Sud
Cote
6W503
 Date
1971-1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement Alès Sud
13

Demande d'autorisation de lotissement M. et Mme Carboni (23/01/1987) impasse des 4 vents à Bruèges. Projet de lotissement simplifié
Cote
6W728
 Date
1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement M. et Mme Carboni...
14

Lotissement ROUX Emile, Bruèges Ouest
Cote
6W501
 Date
16/10/1969-1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement ROUX Emile, Bruèges Ouest
15

Demande d'autorisation de lotissement Max Rogati (05/01/1987) au lieu-dit Beringuery sud. Arrêté
Cote
6W728
 Date
mardi 07 juillet 1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Max Rogati (05/01/1987)...
16

Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès, Dugas du 15/04/1987 « Les Jardins du Mas Goirand » lieu-dit Mas Goirand et Chambon (10/01/1986). Arrêté et modificatifs
Cote
6W729
 Date
15/06/1987, 02/02/1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès,...
17

Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit Immobilier (21/11/1986) « Lotissement le Clos des Cèdres » au lieu-dit Brouzen .Arrêté
Cote
6W728
 Date
lundi 11 mai 1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit...
18

Demande d'autorisation de lotissement Société P.A.L. du 07/10/1986 lotissement la Tour Pouget. Arrêté et modificatifs
Cote
6W728
 Date
16/04/1987, 12/11/1987, 18/12/1987, 02/02/1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Société P.A.L....
19

Demande d'autorisation de lotissement Mme Veuve Marius Marty (18/11/1986) lotissement Marty à Clavières Sud. Arrêté et modificatif
Cote
6W727
 Date
06/03/1987, 16/02/1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Mme Veuve Marius...
20

Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre d'Oc (25/07/1986) lotissement le Mas de la Prairie lieu-dit les Promelles. Arrêté et modificatif
Cote
6W727
 Date
06/03/1987, 02/11/1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre...