Filtrer les résultats
Multimédias
  • 606
Période
  • 1
  • 598
Nom de l'inventaire
  • 606

  • sur 31
606 résultats

Résultats de la recherche

1

Lotissement Cité Neuve et lotissement Clos Villar

Date

11/07/1950-1995

Cote

6W498

2

Convocation à la 1ère assemblée générale de l'association syndicale libre du lotissement « La Tour Pouget II » (Budget prévisionnel)

Date

vendredi 03 mars 1995

Cote

6W980

3

Lotissement BUENO Joseph, impasse des Cigales

Date

1972-1992

Cote

6W506

4

Demande d'autorisation de lotissement Christian Pelat « Lotissement Sauvezon ». Arrêté

Date

lundi 18 décembre 1989

Cote

6W730

5

Demandes d'autorisation de lotissement Société DECKER IMMOBILIER des 26/01/1989 et 13/10/1989 « Le Marquis » Vieille Route d'Anduze. Arrêté et modificatifs

Date

10/02/1989, 01/12/1989, 11/12/1989

Cote

6W729

6

Marchés 1986 : N° 86/0019/01/, 02, 03 : Lotissement Jean de la Fontaine : Lot 1 : CGEE, lot 2 A : CARREL, lot 2 B : SCAIC

Date

1985 - 1988

Cote

5W472

7

Demande d'autorisation de lotissement S.A.G.I. « La Luquette 2 » du 10/06/1988. Arrêté

Date

lundi 19 septembre 1988

Cote

6W729

8

Demande d'autorisation de lotissement Michel et Gisèle Balmont « La Loubière ». Arrêté

Date

vendredi 19 août 1988

Cote

6W730

9

Demande d'autorisation de lotissement S.A.C.I.V.A. « Lotissement Jean-Philippe Rameau » lieu-dit plaine de Croupillac Sud. Arrêté et modificatifs

Date

18/04/1988, 09/11/1988, 21/02/1989

Cote

6W730

10

Demande d'autorisation de lotissement SARL SUD PROMOTION (23/11/1987) « Les Hauts de Sauvezen » à Croupillac. Arrêté et modificatifs

Date

04/03/1988, 22/06/1988, 27/07/1988

Cote

6W728

11

SCC « Les Chaumières d'Alès » SACLAR, Bruèges (hôpital)

Date

1972-1987

Cote

6W504

12

Lotissement Alès Sud

Date

1971-1987

Cote

6W503

13

Demande d'autorisation de lotissement M. et Mme Carboni (23/01/1987) impasse des 4 vents à Bruèges. Projet de lotissement simplifié

Date

1987

Cote

6W728

14

Lotissement ROUX Emile, Bruèges Ouest

Date

16/10/1969-1987

Cote

6W501

15

Demande d'autorisation de lotissement Max Rogati (05/01/1987) au lieu-dit Beringuery sud. Arrêté

Date

mardi 07 juillet 1987

Cote

6W728

16

Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès, Dugas du 15/04/1987 « Les Jardins du Mas Goirand » lieu-dit Mas Goirand et Chambon (10/01/1986). Arrêté et modificatifs

Date

15/06/1987, 02/02/1988

Cote

6W729

17

Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit Immobilier (21/11/1986) « Lotissement le Clos des Cèdres » au lieu-dit Brouzen .Arrêté

Date

lundi 11 mai 1987

Cote

6W728

18

Demande d'autorisation de lotissement Société P.A.L. du 07/10/1986 lotissement la Tour Pouget. Arrêté et modificatifs

Date

16/04/1987, 12/11/1987, 18/12/1987, 02/02/1990

Cote

6W728

19

Demande d'autorisation de lotissement Mme Veuve Marius Marty (18/11/1986) lotissement Marty à Clavières Sud. Arrêté et modificatif

Date

06/03/1987, 16/02/1990

Cote

6W727

20

Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre d'Oc (25/07/1986) lotissement le Mas de la Prairie lieu-dit les Promelles. Arrêté et modificatif

Date

06/03/1987, 02/11/1987

Cote

6W727