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1

Liste électorale générale de AABIDDI Ayoub à DOMINIQUE Paulette Eléonore

Date

2016

Cote

8W74

2

Liste électorale générale de PALPACUER Bernard Roger à THEOPHILE Christopher Franck

Date

2016

Cote

8W72

3

Liste électorale générale de DOMITIN Angélique Marie à MICHARD Georgette Louise

Date

2016

Cote

8W75

4

Liste électorale générale de MICHAUD Bruno à ZYCH Johan

Date

2016

Cote

8W76

5

Liste électorale générale de DURAND Pierre-Jacques à PALPACUER Ambre Yvette

Date

2016

Cote

8W71

6

Liste électorale générale de THEROND Chloé Laetitia à ZIANI Saliha

Date

2016

Cote

8W73

7

Liste électorale générale de ABADIA Christiane Corinne à DURAND Pascal Daniel

Date

2016

Cote

8W70

8

Liste générale des électeurs 2015

Date

2015

Cote

8W257 - 8W259

9

Liste générale complémentaire municipale Liste générale complémentaire européenne 2015

Date

dimanche 1er mars 2015

Cote

8W260

10

Liste générale des électeurs 2014

Date

2014

Cote

8W254 - 8W256

11

Elections cantonales de mars 1998 : Listes d'émargement bureau de vote N°27 à 29

Date

15-22-03-1998

Cote

4W206

12

Elections cantonales de mars 1998 : Listes d'émargement bureau de vote N°11 à 16

Date

15-22-03-1998

Cote

4W203

13

Elections cantonales de mars 1998 : Listes d'émargement bureau de vote N°17 à 21

Date

15-22-03-1998

Cote

4W204

14

Elections cantonales de mars 1998 : Listes d'émargement bureau de vote N°22 à 26

Date

15-22-03-1998

Cote

4W205

15

Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Liste

Date

17-11-1997

Cote

4W608

16

Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

Date

10-12-1997

Cote

4W895

17

Liste générale 1997, de A à H

Date

28 Février 1997

Cote

4W573

18

Liste générale 1997, de I à Z

Date

28 Février 1997

Cote

4W574

19

Registres d'incapacité électorale

Date

1938-1995

Cote

4W612

20

Elections Comité Technique Paritaire (C.T.P.), Commission Administrative Paritaire (C.A.P.), Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : professions de foi, liste des candidats

Date

23 novembre 1995

Cote

1W675

21

Elections Chambre des métiers : Projet de liste électorale

Date

Février 1995

Cote

4W199

22

Elections Chambre de Commerce et d'industrie d'Alès : Liste électorale

Date

21-11-1994

Cote

4W200

23

Prud'hommes : Elections prud'homales

Date

09-12-1992

Cote

4W197

24

Prud'hommes : Elections prudh'omales

Date

9-12-1992

Cote

4W196

25

Elections Chambre des métiers : Liste d'émargement

Date

18-11-1992

Cote

4W199

26

Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie : Listes électorales

Date

21 novembre 1988

Cote

2W103

27

Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

Date

09-12-1987

Cote

4W895

28

Elections prud'homales : Inscriptions sur les listes électorales ordonnées par le Tribunal d'Instance

Date

09 décembre 1987

Cote

1W650

29

Révision des listes électorales : séances de la commission administrative

Date

1984 - 1985

Cote

1W642

30

Liste électorale générale

Date

1984

Cote

1W196

31

Révision des listes électorales : séances de la commission administrative

Date

1983 - 1984

Cote

1W641

32

Européennes : Listes électorales Canton Sud Est

Date

1984

Cote

1W193

33

Européennes : Listes électorales Canton Nord Est

Date

1984

Cote

1W194

34

Européennes : Listes électorales Canton Ouest

Date

1984

Cote

1W195

35

Elections des délégués cantonaux des 1er et 3e collèges de la Mutualité Sociale Agricole : listes d'émargement

Date

21 novembre 1984

Cote

1W960

36

Elections des délégués cantonaux de la Mutualité Sociale Agricole : listes d'émargement

Date

24 octobre 1984

Cote

1W960

37

Rectifications à la liste électorale

Date

1983

Cote

1W190

38

Liste électorale générale

Date

1983

Cote

1W33

39

Révision des listes électorales : séances de la commission administrative

Date

1983

Cote

1W640

40

Liste générale

Date

1982

Cote

1W107

41

Liste générale

Date

1982

Cote

1W104

42

Liste générale

Date

1982

Cote

1W105

43

Liste générale

Date

1982

Cote

1W106

44

Rectifications à la liste électorale

Date

1982

Cote

1W189

45

Rectifications à la liste électorale

Date

1982

Cote

1W188

46

Révision des listes électorales : Séances de la commission administrative

Date

1982

Cote

1W639

47

Rectifications à la liste électorale

Date

1981

Cote

1W187

48

Rectifications à la liste électorale

Date

1981

Cote

1W186

49

Rectifications à la liste électorale

Date

1981

Cote

1W185

50

Rectifications à la liste électorale

Date

1980

Cote

1W184

51

Rectifications à la liste électorale

Date

1980

Cote

1W183

52

Rectifications à la liste électorale

Date

1979

Cote

1W182

53

Rectifications à la liste électorale

Date

1979

Cote

1W180

54

Rectifications à la liste électorale

Date

1979

Cote

1W181

55

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, procès verbal (P.V.)

Date

25 avril 1979

Cote

1W765

56

Rectifications à la liste électorale

Date

1978

Cote

1W177

57

Liste générale

Date

1978

Cote

1W93

58

Rectifications à la liste électorale

Date

1978

Cote

1W178

59

Rectifications à la liste électorale

Date

1978

Cote

1W179

60

Rectifications à la liste électorale

Date

1977

Cote

1W175

61

Liste générale

Date

1977

Cote

1W92

62

Rectifications à la liste électorale

Date

1977

Cote

1W174

63

Rectifications à la liste électorale

Date

1977

Cote

1W176

64

Listes générales de A à G

Date

1976

Cote

1W90

65

Listes générales de H à Z

Date

1976

Cote

1W91

66

Rectifications à la liste électorale

Date

1976

Cote

1W172

67

Rectifications à la liste électorale

Date

1976

Cote

1W173

68

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, résultats, procès verbal (P.V.)

Date

21 avril 1976

Cote

1W765

69

Rectifications à la liste électorale

Date

1975

Cote

1W166

70

Rectifications à la liste électorale

Date

1974

Cote

1W165

71

Rectifications à la liste électorale

Date

1973

Cote

1W144

72

Liste générale : de S à Z

Date

1973

Cote

1W100

73

Rectifications à la liste électorale

Date

1973

Cote

1W164

74

Liste générale : de A à G

Date

1973

Cote

1W98

75

Liste générale : de G à R

Date

1973

Cote

1W99

76

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, résultats, P.V.

Date

3 avril 1973

Cote

1W765

77

COGES : Elections

Date

03 avril 1973

Cote

1W470

78

Listes générales de A à Z

Date

1970-1972

Cote

1W41

79

Rectifications à la liste électorale

Date

1972

Cote

1W163

80

Elections des représentants du personnel municipal titulaire auprès de la Commission Nationale Paritaire : liste électorale

Date

1971

Cote

1W865