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95 résultats

Résultats de la recherche

1

Registres d'incapacité électorale

Date

1938-1995

Cote

4W612

2

Législatives : Listes électorales Canton Est

Date

1956

Cote

1W158

3

Législatives : Listes électorales Canton Ouest

Date

1956

Cote

1W157

4

Rectifications à la liste électorale

Date

1965 - 1969

Cote

1W161

5

Election du Conseil d'Administration de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Liste électorale + Procès verbal (P.V.)

Date

9 novembre 1965

Cote

1W622

6

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes électorales, résultats

Date

18 mars 1969

Cote

1W765

7

Elections Délégués Mineurs : affiche, organisation du scrutin, listes électorales

Date

5 novembre 1969

Cote

1W611

8

Listes générales de A à G

Date

1970

Cote

1W40

9

Listes générales de A à Z

Date

1970-1972

Cote

1W41

10

Elections des représentants du personnel municipal titulaire auprès de la Commission Nationale Paritaire : liste électorale

Date

1971

Cote

1W865

11

Rectifications à la liste électorale

Date

1972

Cote

1W163

12

Rectifications à la liste électorale

Date

1973

Cote

1W144

13

Liste générale : de S à Z

Date

1973

Cote

1W100

14

Rectifications à la liste électorale

Date

1973

Cote

1W164

15

Liste générale : de A à G

Date

1973

Cote

1W98

16

Liste générale : de G à R

Date

1973

Cote

1W99

17

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, résultats, P.V.

Date

3 avril 1973

Cote

1W765

18

COGES : Elections

Date

03 avril 1973

Cote

1W470

19

Rectifications à la liste électorale

Date

1974

Cote

1W165

20

Rectifications à la liste électorale

Date

1975

Cote

1W166

21

Listes générales de A à G

Date

1976

Cote

1W90

22

Listes générales de H à Z

Date

1976

Cote

1W91

23

Rectifications à la liste électorale

Date

1976

Cote

1W172

24

Rectifications à la liste électorale

Date

1976

Cote

1W173

25

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, résultats, procès verbal (P.V.)

Date

21 avril 1976

Cote

1W765

26

Rectifications à la liste électorale

Date

1977

Cote

1W175

27

Liste générale

Date

1977

Cote

1W92

28

Rectifications à la liste électorale

Date

1977

Cote

1W174

29

Rectifications à la liste électorale

Date

1977

Cote

1W176

30

Rectifications à la liste électorale

Date

1978

Cote

1W177

31

Liste générale

Date

1978

Cote

1W93

32

Rectifications à la liste électorale

Date

1978

Cote

1W178

33

Rectifications à la liste électorale

Date

1978

Cote

1W179

34

Rectifications à la liste électorale

Date

1979

Cote

1W182

35

Rectifications à la liste électorale

Date

1979

Cote

1W180

36

Rectifications à la liste électorale

Date

1979

Cote

1W181

37

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, procès verbal (P.V.)

Date

25 avril 1979

Cote

1W765

38

Rectifications à la liste électorale

Date

1980

Cote

1W184

39

Rectifications à la liste électorale

Date

1980

Cote

1W183

40

Rectifications à la liste électorale

Date

1981

Cote

1W187

41

Rectifications à la liste électorale

Date

1981

Cote

1W186

42

Rectifications à la liste électorale

Date

1981

Cote

1W185

43

Liste générale

Date

1982

Cote

1W107

44

Liste générale

Date

1982

Cote

1W104

45

Liste générale

Date

1982

Cote

1W105

46

Liste générale

Date

1982

Cote

1W106

47

Rectifications à la liste électorale

Date

1982

Cote

1W189

48

Rectifications à la liste électorale

Date

1982

Cote

1W188

49

Révision des listes électorales : Séances de la commission administrative

Date

1982

Cote

1W639

50

Rectifications à la liste électorale

Date

1983

Cote

1W190

51

Liste électorale générale

Date

1983

Cote

1W33

52

Révision des listes électorales : séances de la commission administrative

Date

1983 - 1984

Cote

1W641

53

Révision des listes électorales : séances de la commission administrative

Date

1983

Cote

1W640

54

Liste électorale générale

Date

1984

Cote

1W196

55

Révision des listes électorales : séances de la commission administrative

Date

1984 - 1985

Cote

1W642

56

Européennes : Listes électorales Canton Sud Est

Date

1984

Cote

1W193

57

Européennes : Listes électorales Canton Nord Est

Date

1984

Cote

1W194

58

Européennes : Listes électorales Canton Ouest

Date

1984

Cote

1W195

59

Elections des délégués cantonaux de la Mutualité Sociale Agricole : listes d'émargement

Date

24 octobre 1984

Cote

1W960

60

Elections des délégués cantonaux des 1er et 3e collèges de la Mutualité Sociale Agricole : listes d'émargement

Date

21 novembre 1984

Cote

1W960

61

Elections prud'homales : Inscriptions sur les listes électorales ordonnées par le Tribunal d'Instance

Date

09 décembre 1987

Cote

1W650

62

Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

Date

09-12-1987

Cote

4W895

63

Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie : Listes électorales

Date

21 novembre 1988

Cote

2W103

64

Prud'hommes : Elections prud'homales

Date

09-12-1992

Cote

4W197

65

Prud'hommes : Elections prudh'omales

Date

9-12-1992

Cote

4W196

66

Elections Chambre des métiers : Liste d'émargement

Date

18-11-1992

Cote

4W199

67

Elections Chambre de Commerce et d'industrie d'Alès : Liste électorale

Date

21-11-1994

Cote

4W200

68

Elections Chambre des métiers : Projet de liste électorale

Date

Février 1995

Cote

4W199

69

Elections Comité Technique Paritaire (C.T.P.), Commission Administrative Paritaire (C.A.P.), Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : professions de foi, liste des candidats

Date

23 novembre 1995

Cote

1W675

70

Liste générale 1997, de A à H

Date

28 Février 1997

Cote

4W573

71

Liste générale 1997, de I à Z

Date

28 Février 1997

Cote

4W574

72

Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Liste

Date

17-11-1997

Cote

4W608

73

Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

Date

10-12-1997

Cote

4W895

74

Elections cantonales de mars 1998 : Listes d'émargement bureau de vote N°27 à 29

Date

15-22-03-1998

Cote

4W206

75

Elections cantonales de mars 1998 : Listes d'émargement bureau de vote N°11 à 16

Date

15-22-03-1998

Cote

4W203

76

Elections cantonales de mars 1998 : Listes d'émargement bureau de vote N°17 à 21

Date

15-22-03-1998

Cote

4W204

77

Elections cantonales de mars 1998 : Listes d'émargement bureau de vote N°22 à 26

Date

15-22-03-1998

Cote

4W205

78

Liste générale des électeurs 2014

Date

2014

Cote

8W254 - 8W256

79

Liste générale des électeurs 2015

Date

2015

Cote

8W257 - 8W259

80

Liste générale complémentaire municipale Liste générale complémentaire européenne 2015

Date

dimanche 1er mars 2015

Cote

8W260