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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et d'Alais en 1338

1 media

La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et d'Alais en 1338
Cote
REV 2/6
 Date
1885
 Lieu
ALES, UZES
 Type de document -

  • Contexte : REV 2 : Société Scientifique et Littéraire d'Alais...

  • La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et...
2

Matrice des propriétés bâties
Cote
3W274
 Date
1911-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice des propriétés bâties
3

Matrice des propriétés bâties
Cote
3W267
 Date
1911-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice des propriétés bâties
4

Matrice des propriétés bâties
Cote
3W269
 Date
1911-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice des propriétés bâties
5

Matrice des propriétés bâties
Cote
3W271
 Date
1911-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice des propriétés bâties
6

Matrice des propriétés bâties
Cote
3W273
 Date
1911-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice des propriétés bâties
7

Matrice des propriétés bâties
Cote
3W272
 Date
1911-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice des propriétés bâties
8

Matrice des propriétés bâties
Cote
3W275
 Date
1911-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice des propriétés bâties
9

Matrice des propriétés bâties
Cote
3W266
 Date
1911-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice des propriétés bâties
10

Matrice des propriétés bâties
Cote
3W268
 Date
1911-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice des propriétés bâties
11

Matrice des propriétés bâties
Cote
3W270
 Date
1911-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice des propriétés bâties
12

Remboursement à M. Daufès. Impôt des portes et fenêtres indûment payé.
Cote
I D 70
 Date
23/06/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Remboursement à M. Daufès. Impôt des portes et fenêtres...
13

Remboursement des taxes de remboursement d'octroi
Cote
1W652
 Date
1931 - 1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Remboursement des taxes de remboursement d'octroi
14

Patente. Taxe professionnelle
Cote
1W232
 Date
1938 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Patente. Taxe professionnelle
15

Remboursement impôts immeuble Guérin
Cote
I D 77
 Date
18/11/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1939

  • Remboursement impôts immeuble Guérin
16

Révision de la contribution mobilière
Cote
2W477
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision de la contribution mobilière
17

Société du Gaz d'Alès. Redevances 1940
Cote
I D 77
 Date
26/04/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Société du Gaz d'Alès. Redevances 1940
18

Rattachement à la commune d'Alès de la partie minière de la commune de Saint-Martin-de-Valgalgues, du hameau de Mazac, de la commune de Saint-Privat-des-Vieux, et du hameau de la Jasse de la commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas
Cote
2W592
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rattachement à la commune d'Alès de la partie minière...
19

Propriétés non bâties avec indication des noms et contenances
Cote
2W499
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Propriétés non bâties avec indication des noms et contenances
20

Rôle primitif des taxes communales
Cote
2W477
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rôle primitif des taxes communales
21

Commission communale des contributions directes
Cote
I D 79
 Date
09/10/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Commission communale des contributions directes
22

Etat des propriétés foncières municipales
Cote
2W484
 Date
1949 - 1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etat des propriétés foncières municipales
23

Répertoire du domaine communal aliéné
Cote
2W484
 Date
1954 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire du domaine communal aliéné
24

Levé tachéométrique de la propriété de M. Jean Tribes, sise rue du Canal, Prés Saint-Jean : plan
Cote
2W602
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Levé tachéométrique de la propriété de M. Jean Tribes,...
25

Taxes bail
Cote
2W478
 Date
1958 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Taxes bail
26

Direction générale des Impôts : Contributions directes : Déclarations des locataires des immeubles appartenant à la Ville
Cote
2W277
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Direction générale des Impôts : Contributions directes...
27

Impôts des collectivités locales et divers établissements
Cote
2W478
 Date
1962 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Impôts des collectivités locales et divers établissements
28

Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et du prélèvement sur les loyers au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat
Cote
2W478
 Date
1966 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et...
29

Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et du prélèvement sur les loyers au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat
Cote
2W478
 Date
1967 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et...
30

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CM 1 à 386
Cote
3W10
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
31

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BH 1 à 270
Cote
2W991
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
32

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : CHAR à DOV
Cote
3W36
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
33

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BE 1 à 275
Cote
2W990
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
34

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : ME à PH
Cote
3W40
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
35

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CH 1 à 394
Cote
3W9
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
36

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : LA à MAZ
Cote
3W39
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
37

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BZ 1 à 229
Cote
2W996
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
38

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CB 1 à 299
Cote
3W2
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
39

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : AM 1 à 231
Cote
2W989
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
40

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CN 1 à 190
Cote
3W11
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...