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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Référendum : Procès Verbaux
Cote
2W444
 Date
21 octobre 1945, 5 mai et 13 octobre 1946, 28 septembe 1958, 8 janvier1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Référendum : Procès Verbaux
2

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Instructions et affiches, listes électorales, procès verbaux
Cote
2W415
 Date
7 décembre 1947, 11 janvier 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Instructions...
3

Elections Législatives : Procès Verbaux
Cote
2W422
 Date
17 juin 1951, 2 janvier 1956, 23 et 30 novembre 1958, 18 et 25 novembre 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Législatives : Procès Verbaux
4

Révision des listes électorales 1991 : Alès Nord Est : Séances de la Commission administrative de révision
Cote
2W947
 Date
21 novembre 1990, 9 janvier 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision des listes électorales 1991 : Alès Nord Est...
5

Mutualité Sociale Agricole : Elections : Listes électorales, résultats
Cote
2W413
 Date
18 janvier et 15 février 1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mutualité Sociale Agricole : Elections : Listes électorales,...
6

Elections des Délégués Mineurs : Elections annulées et reportées, listes électorales
Cote
2W119
 Date
20 novembre 1951, 19 et 26 janvier 1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections des Délégués Mineurs : Elections annulées...
7

Mutualité Sociale Agricole : Elections : Listes électorales, procès verbaux
Cote
2W413
 Date
11 janvier et 1er février 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mutualité Sociale Agricole : Elections : Listes électorales,...
8

Commission Départementale d'Assistance : Election de 3 représentants des établissements publics des chefs-lieu d'arrondissement : Liste des électeurs, Procès Verbaux
Cote
2W410
 Date
24 janvier et 7 février 1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Départementale d'Assistance : Election de...
9

Elections à la Mutualité Sociale Agricole : Instructions
Cote
2W118
 Date
18 janvier et 15 février 1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la Mutualité Sociale Agricole : Instructions
10

Délégués Mineurs : Election d'un délégué mineur fond, circonscription de Rochebelle Groupe Sud des Houillères du Bassin des Cévennes : Listes d'émargement, Procès Verbaux
Cote
2W441
 Date
19 et 26 janvier 1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délégués Mineurs : Election d'un délégué mineur fond,...
11

Mutualité Agricole du Gard : Elections du Conseil d'Administration des organismes
Cote
2W443
 Date
15 janvier et 5 février 1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mutualité Agricole du Gard : Elections du Conseil d'Administration...
12

Délégués Mineurs : Elections des délégués permanents de la surface "extérieurs", groupe Sud des Houillères du Bassin des Cévennes : Arrêtés, plans, cartes d'électeurs, listes d'émargement, Procés verbaux
Cote
2W441
 Date
18 janvier 1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délégués Mineurs : Elections des délégués permanents...
13

Délégués aux listes prud'hommales, révisions.
Cote
I D 69
 Date
28/03/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Délégués aux listes prud'hommales, révisions.
14

Comité communal d'action agricole. Délégués.
Cote
I D 69
 Date
18/02/1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Comité communal d'action agricole. Délégués.
15

Election des membres du Comité Communal agricole.
Cote
I D 69
 Date
21/02/1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Election des membres du Comité Communal agricole.
16

Listes électorales. Délégués : Cavalier Edouard, Donnat Jean, Cosimi Antoine.
Cote
I D 71
 Date
17/12/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Listes électorales. Délégués : Cavalier Edouard, Donnat...
17

Elections municipales : résultats
Cote
1W866
 Date
1925 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections municipales : résultats
18

Elections municipales
Cote
2W116
 Date
Mai 1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections municipales
19

Délégués Mineurs : Société des Houillères du Nord d'Alès : Elections pour la nomination d'un délégué mineur et d'un délégué suppléant à la Sécurité des Ouvriers mineurs : Listes électorales
Cote
2W441
 Date
20 novembre 1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délégués Mineurs : Société des Houillères du Nord d'Alès...
20

Délégué à la révision des listes électorales
Cote
I D 79
 Date
20/10/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Délégué à la révision des listes électorales
21

Délégués à la réunion des listes électorales
Cote
I D 79
 Date
15/11/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Délégués à la réunion des listes électorales
22

Elections générales : listes en présence
Cote
2W180
 Date
1945 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections générales : listes en présence
23

Elections Chambre de Commerce et Tribunal de Commerce (Révision des listes)
Cote
1W865
 Date
1945 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Chambre de Commerce et Tribunal de Commerce...
24

Conseil des prud'hommes (Révision des listes)
Cote
1W865
 Date
1945 - 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil des prud'hommes (Révision des listes)
25

Elections Chambre des Métiers (Révision des listes)
Cote
1W865
 Date
1945 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Chambre des Métiers (Révision des listes)
26

Elections cantonales : recensement général des votes : résultats
Cote
1W866
 Date
1945 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections cantonales : recensement général des votes...
27

Elections municipales
Cote
I D 79 bis
 Date
22/03/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Elections municipales
28

Elections cantonales : Procès Verbaux
Cote
2W423
 Date
23 et 30 septembre 1945, 20 et 27 mars 1949, 7 et 14 octobre 1951, 17 et 24 avril 1955, 20 et 27 avril 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections cantonales : Procès Verbaux
29

Municipales : Bulletin de vote et procès-verbal
Cote
1W67
 Date
29 Avril et 13 Mai 1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Municipales : Bulletin de vote et procès-verbal
30

Elections municipales : Instructions
Cote
2W116
 Date
13 mai 1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections municipales : Instructions
31

Elections municipales : procès-verbal de l'installation du Maire et de 3 adjoints
Cote
1W297
 Date
18 Mai 1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections municipales : procès-verbal de l'installation...
32

Délégués Mineurs : Elections d'un délégué mineur et d'un délégué mineur suppléant mines du Nord d'Alès, de Rochebelle : Listes électorales et d'émargement, Procès verbaux (Rochebelle)
Cote
2W441
 Date
29 juillet 1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délégués Mineurs : Elections d'un délégué mineur et...
33

Elections cantonales
Cote
2W115
 Date
23 septembre 1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections cantonales
34

Listes électorales prud'hommales. Commission de révision
Cote
I D 80
 Date
12/10/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Listes électorales prud'hommales. Commission de révision
35

Prud'hommes : Elections : Résultats
Cote
2W416
 Date
25 novembre 1945, 14 novembre 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections : Résultats
36

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux
Cote
2W415
 Date
16 décembre 1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes...
37

Conseil de discipline des employés communaux : liste des candidats
Cote
2W509
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de discipline des employés communaux : liste...
38

Chambre de Commerce : Listes électorales
Cote
2W476
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre de Commerce : Listes électorales
39

Elections Sécurité Sociale dans les Mines (organisation du scrutin)
Cote
1W865
 Date
1946 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Sécurité Sociale dans les Mines (organisation...
40

Remboursement des dépenses du Parti Communiste
Cote
2W509
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Remboursement des dépenses du Parti Communiste
41

Mutualité Sociale Agricole : Elections : Listes électorales
Cote
2W413
 Date
13 janvier 1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mutualité Sociale Agricole : Elections : Listes électorales
42

Chambre des Métiers du Gard : Elections : Affiche, listes électorales, Procès Verbaux
Cote
2W443
 Date
7 juillet 1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre des Métiers du Gard : Elections : Affiche,...
43

Conseil de la République : Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'en élire les membres : Affiches, instructions, Procès Verbaux, feuilles de dépouillement
Cote
2W421
 Date
24 novembre 1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de la République : Elections des délégués aux...
44

Caisse de Sécurité sociale : élections : organisation du scrutin
Cote
2W509
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Caisse de Sécurité sociale : élections : organisation...
45

Planteurs de tabac : élections : résultats du scrutin
Cote
2W509
 Date
26 janvier 1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Planteurs de tabac : élections : résultats du scrutin
46

Elections du Conseil d'administration de la Caisse départementale d'assurances des planteurs de tabac : Affiches et bulletins
Cote
2W117
 Date
26 janvier 1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections du Conseil d'administration de la Caisse...
47

Municipales : Procès-verbal
Cote
1W67
 Date
19 Octobre 1947, 26 Avril 1953, 18 Octobre 1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Municipales : Procès-verbal
48

Société de Secours Minière : Listes électorales
Cote
2W120
 Date
8 juillet 1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société de Secours Minière : Listes électorales
49

Elections municipales : Instructions. Dépôt des candidatures
Cote
2W116
 Date
19 octobre 1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections municipales : Instructions. Dépôt des candidatures
50

Elections au Tribunal de Commerce : Résultats
Cote
2W119
 Date
11 janvier 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Tribunal de Commerce : Résultats
51

Délégués mineurs : Groupe Sud du Bassin des Houillères des Cévennes : Elections : Listes d'émargement, cartes d'électeurs, Procès Verbaux
Cote
2W441
 Date
15 février 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délégués mineurs : Groupe Sud du Bassin des Houillères...
52

Elections des délégués au Collège Départemental chargé d'élire les membres du Conseil de la République : Instructions, listes et Procès Verbal
Cote
2W115
 Date
17 octobre 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections des délégués au Collège Départemental chargé...
53

Elections prud'homales : candidatures et résultats
Cote
2W118
 Date
14 et 28 novembre 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections prud'homales : candidatures et résultats
54

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Affiches, instructions, candidats, listes électorales, Procès Verbaux
Cote
2W442
 Date
5 décembre 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Affiches,...
55

Caisse de Retraite des employés et retraités Municipaux : Elections : Listes électorales et Procès Verbal
Cote
2W413
 Date
15 décembre 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Caisse de Retraite des employés et retraités Municipaux...
56

Elections des membres du Conseil d'Administration de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Procès Verbal
Cote
2W119
 Date
15 décembre 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
57

Baux ruraux : Tribunaux paritaires agricoles d'arrondissement et cantonaux : Elections : Instructions, listes électorales, Procès Verbaux
Cote
2W443
 Date
27 février 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Baux ruraux : Tribunaux paritaires agricoles d'arrondissement...
58

Délégués mineurs : 1e circonscription de Rochebelle du Groupe Sud du Bassin des Houillères des Cévennes : Election d'un délégué mineur suppléant des services du fond : Arrêté, listes électorales, feuilles de dépouillement, Procès Verbaux
Cote
2W441
 Date
27 février 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délégués mineurs : 1e circonscription de Rochebelle...
59

Elections cantonales : Instructions
Cote
2W115
 Date
20 mars 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections cantonales : Instructions
60

Délégués mineurs : Elections de 3 délégués et 3 délégués suppléants à la sécurité des ouvriers mineurs du Groupe Sud : Arrêtés, affiches, instructions
Cote
2W476
 Date
21 avril 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délégués mineurs : Elections de 3 délégués et 3 délégués...
61

Délégués mineurs : Elections de 3 délégués et 3 délégués suppléants à la sécurité des ouvriers mineurs du Groupe Sud : Procès verbaux
Cote
2W476
 Date
21 avril 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délégués mineurs : Elections de 3 délégués et 3 délégués...
62

Délégués mineurs : Elections de 3 délégués et 3 délégués suppléants à la sécurité des ouvriers mineurs du Groupe Sud : Listes électorales
Cote
2W476
 Date
21 avril 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délégués mineurs : Elections de 3 délégués et 3 délégués...
63

Chambre des Métiers du Gard : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux
Cote
2W414
 Date
27 novembre 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre des Métiers du Gard : Elections : Listes électorales,...
64

Baux ruraux : Tribunaux paritaires agricoles d'arrondissement et cantonaux : Révision des listes électorales
Cote
2W443
 Date
23 décembre 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Baux ruraux : Tribunaux paritaires agricoles d'arrondissement...
65

Elections des délégués mineurs : Procès Verbal
Cote
2W119
 Date
12 mai 1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections des délégués mineurs : Procès Verbal
66

Planteurs de tabac : Elections : Listes électorales, Procès Verbal, propagande, affiches, bulletins
Cote
2W413
 Date
21 mai 1950, 19 octobre 1952, 18 octobre 1953, 17 octobre 1954, 24 octobre 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Planteurs de tabac : Elections : Listes électorales,...
67

Elections des membres du Conseil d'Administration de la Caisse Primaire de Sécurité Sociale et des Caisses d'Allocation Familiales : Organisation du scrutin
Cote
2W119
 Date
8 juin 1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
68

Délégués mineurs : Elections d'un délégué mineur fond circonscription de Rochebelle : Listes d'émargement, Listes électorales, Arrêté, Procès Verbaux
Cote
2W441
 Date
27 juin 1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délégués mineurs : Elections d'un délégué mineur fond...
69

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Affiches, instructions, candidatures, listes électorales, cartes d'électeurs, Procès Verbaux
Cote
2W442
 Date
3 décembre 1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Affiches,...
70

Elections législatives : résultats
Cote
1W865
 Date
1951 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections législatives : résultats
71

Elections Chambre d'agriculture (Révision des listes)
Cote
1W865
 Date
1951 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Chambre d'agriculture (Révision des listes)
72

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales
Cote
2W415
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes...
73

Chambre d'Agriculture du Gard : Révision des listes électorales
Cote
2W413
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre d'Agriculture du Gard : Révision des listes...
74

Elections législatives : Instructions
Cote
2W114
 Date
17 juin 1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections législatives : Instructions
75

Elections du Conseil d'Administration de la Société de Secours Minière : Organisation du scrutin, listes électorales
Cote
2W121
 Date
5 juillet 1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections du Conseil d'Administration de la Société...
76

Elections cantonales : Propagande électorale, liste de délégués
Cote
2W115
 Date
7 et 14 octobre 1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections cantonales : Propagande électorale, liste...
77

Elections consulaires : Instructions, candidatures, affiches
Cote
2W119
 Date
2 décembre 1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections consulaires : Instructions, candidatures,...
78

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Procès Verbaux
Cote
2W415
 Date
2 décembre 1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Procès...
79

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales
Cote
2W415 Bis
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes...
80

Chambre d'Agriculture du Gard : Elections : Affiche, propagande électorale, organisation du scrutin, listes électorales, Procès Verbaux
Cote
2W413
 Date
3 février 1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre d'Agriculture du Gard : Elections : Affiche,...