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1

Communauté de Communes. Elections des représentants du personnel au C.T.P. 1995 : Textes, notes de services, listes et bulletins

Date

jeudi 23 novembre 1995

Cote

6W996

2

Elections C.N.R.A.C.L Communauté de Communes : Circulaires, assesseurs, président, liste électorale, procès-verbal

Date

jeudi 25 janvier 1996

Cote

6W992

3

Elections législatives 1er et 2ème tour : Tracts, bulletins de vote, résultats Midi Libre

Date

10 et 17/06/2007

Cote

6W751

4

Ville - C.C.A.S. - Agglo : Election à la C.N.R.A.C.L. 2001 : Organisation du scrutin, listes électorales, résultats

Date

mardi 04 décembre 2001

Cote

6W281

5

Ville et C.C.A.S. : Election des représentants du personnel au Comité Hygiène Sécurité et Conditions de travail (C.H.S.C.T.) 2001

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

6W280

6

Ville d'Alès, C.C.A.S. : Election C.T.P., C.H..S.C.T., C.A.P. catégorie A, B, C 2001 : Transmission des résultats. Comparaison avec ceux des élections de 1995

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

6W280

7

Communauté d'Agglo : Election des représentants du personnel Comité Technique Paritaire (C.T.P.) 2001 : Dépouillement des votes, procès-verbaux (P.V.), transmission des résultats

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

6W280

8

Préparation des élections aux organismes paritaires (C.A.P., C.T.P., C.H.S.C.T.) 2001 : Listes électorales, cartes d'électeurs, professions de foi, listes présentées par les syndicats, organisation des bureaux de vote

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

6W280

9

Ville et C.C.A.S. : Election des représentants du personnel au Comité Technique Paritaire 2001: Organisation du scrutin, cahier d'émargement, procès-verbaux (P.V.)

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

6W280

10

Ville et C.C.A.S. : Election des représentants du personnel à la C.A.P. 2001 catégorie A, B, C : Organisation du scrutin, cahier d'émargement, procès-verbaux (P.V.)

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

6W279

11

Elections professionnelles Ville et C.C.A.S. (C.A.P., C.T.P., C.H.S.C.T.). Résultats

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

6W212

12

Elections présidentielles 2007 - 1er et 2ème tour : Tracts, bulletins de vote, résultats Midi Libre

Date

22/04, 06/05/2007

Cote

6W151

13

Liste générale 1997, de I à Z

Date

28 Février 1997

Cote

4W574

14

Liste générale 1997, de A à H

Date

28 Février 1997

Cote

4W573

15

Régionales : Procès-verbaux

Date

22 et 29-03-1992

Cote

4W21

16

Cantonales Ouest : Procès-verbaux

Date

22 et 29-03-1992

Cote

4W21

17

Régionales : Circulaires, présidents, assesseurs, délégués

Date

22-03-1992

Cote

4W21

18

Cantonales Nord-Est : Procès-verbaux

Date

22 et 29-03--1992

Cote

4W20

19

Cantonales Ouest : Affiche, circulaires, présidents, assesseurs, délégués

Date

22 et 29-03 1992

Cote

4W20

20

Elections régionales et cantonales : Tracts électoraux, propagande électorale, bulletins de vote et coupures de presse

Date

Entre le 15 mars 1998 et le 22 mars 1998

Cote

3W925

21

Elections législatives : propagande électorale (4e circonscription), bulletins de vote (4e et 5e circonscriptions), résultats (Midi Libre)

Date

25 mai 1997 - 1er juin 1997

Cote

3W757

22

Révision des listes électorales : séances de la Commission Administrative de révision : Alès Nord Est, Sud Est, Ouest

Date

1991

Cote

3W562

23

Révision des listes électorales : séances de la Commission Administrative de révision : Alès Sud Est

Date

1991

Cote

3W561

24

Révision des listes électorales : séances de la Commission Administrative de révision : Alès Ouest

Date

1991

Cote

3W560

25

Liste électorale générale politique

Date

février 1991

Cote

3W559

26

Liste électorale générale politique

Date

février 1991

Cote

3W558

27

Liste électorale générale politique

Date

février 1991

Cote

3W557

28

Liste électorale générale politique

Date

mars 1990

Cote

3W556

29

Liste électorale générale politique

Date

mars 1990

Cote

3W555

30

Liste électorale générale politique

Date

mars 1990

Cote

3W554

31

Liste électorale générale politique

Date

mars 1990

Cote

3W553

32

Elections présidentielles : Listes d'émargement Canton Sud Est

Date

23 avr. 1995 - 07 mai 1995

Cote

3W405

33

Elections présidentielles : Listes d'émargement Canton Nord Est

Date

23 avr. 1995 - 07 mai 1995

Cote

3W404

34

Elections présidentielles : Listes d'émargement Canton Ouest

Date

23 avr. 1995 - 07 mai 1995

Cote

3W403

35

Elections européennes : Listes d'émargement Canton Sud Est

Date

12 juin 1994

Cote

3W402

36

Elections européennes : Listes d'émargement Canton Nord Est

Date

12 juin 1994

Cote

3W401

37

Elections européennes : Listes d'émargement Canton Ouest

Date

12 juin 1994

Cote

3W400

38

Elections législatives : Listes d'émargement Canton Sud Est

Date

21 mars 1993

Cote

3W399

39

Elections législatives : Listes d'émargement Canton Nord Est

Date

21 mars 1993

Cote

3W398

40

Elections législatives : Listes d'émargement Canton Ouest

Date

21 mars 1993

Cote

3W397